#decentralisation

Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit

Maryvonne Hecquard-Théron, Jacques Krynen

L'Économie des territoires au Québec

Marc-Urbain Proulx

De la décentralisation au partenariat : Administration en milieu scolaire

Marjolaine St-Pierre, Luc Brunet

Entre la métropolisation et le village global : Les scènes territoriales de la reconversion

Jean-Marc Fontan, Juan-Luis Klein

Splendeurs, misères et ressorts des régions : Vers un nouveau cycle de développement régional

Marc-Urbain Proulx

1. VEILLE 4. – ATLAS DES DYNAMIQUES TERRITORIALES

Mélina Loupia

IFOP : Les Français et la décentralisation des amendes de stationnement

La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001

Cantal Dupart Michel, Secrétariat D'Etat Au Logement

Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Joigny Michèle, Helias Annick

Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne : rapport au Premier ministre

Lindeperg Gérard, Premier Ministre

Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Joly Benjamin, Du Travail Et De La Solidarité, Marimbert Jean, Ministère Des Affaires Sociales

Premiers éclairages sur la réforme de la formation professionnelle

Délégation Générale À L'Emploi Et À La Formation Professionnelle, Dumont Jean-François

Réalité et avenir du dialogue social territorial

Social Et Environnemental, Walter Jean-Louis, Conseil Économique

Grenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. : - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.

Ministère De L'Environnement

Grenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. : 2

Ministère De L'Environnement

Transferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).

Senat

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.

Inspection Generale Des Services Des Affaires Maritimes, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

La conduite par l'Etat de la décentralisation. Rapport public thématique

Cour Des Comptes

L'intervention sociale, un travail de proximité : rapport annuel 2005 de l'IGAS

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Rapport sur la participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain

Ministère De La Ville Et De La Rénovation Urbaine, Kedadouche Zaïr

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les réformes de l'assurance maladie en Europe

Landrain Edouard, Assemblée Nationale. Délégation Pour L'Union Européenne

Rapport sur le devenir et la gestion d'Osiris, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)

Inspection Générale De L'Administration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Sénat, Krattinger Yves, Jean-Pierre Raffarin

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les contrôles de l'État sur les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Mezard Jacques

Agir ensemble ? 25 actions pour penser l'avenir de la contractualisation entre l'Etat et les collectivités

Debet Loïc, El Boukili Siham, Laude Elise, Longueville Etienne, Schlaeppi Laurianne, Ministère De L'Égalité Des Territoires Et Du Logement; Centre National De La Fonction Publique Territoriale, Daniaud Maëlle

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales

Warsmann Jean-Luc, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, Jean-Jacques Urvoas, Quentin Didier, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux régions du financement des écoles paramédicales et de sages femmes et des aides aux étudiants

Saint Pulgent Noël De, Mauss Huguette, Cherge Stanislas De, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales, Dorison Alain, O'Mahony Patrice, Rayroles Pierre, Berthod-Wurmser Marianne

Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux

Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - Vingtième rapport : années 2004-2005-2006

Direction Générale Des Collectivités Locales

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'intercommunalité à fiscalité propre

Dallier Philippe, Sénat. Observatoire De La Décentralisation