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Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social
Quintreau Bernard, Conseil Economique Et Social
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Contribution à la préparation de la loi d'orientation sur l'avenir de l'école
Conseil Economique Et Social, Azema Claude
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Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales
Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves
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Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle
De L'Énergie, Cousquer Yves, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Transports, Ministère De L'Écologie
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Autres
Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle
De L'Énergie, Cousquer Yves, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire; Secrétariat D'Etat Aux Transports, Ministère De L'Écologie
59 pages
Français
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
Aubreby Marc D', Lafont Jean, Lhostis Alain, Massoni Michel, Schmit Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Rapport à la suite du débat sur les OGM et les essais au champ
Babusiaux Christian, Sicart Didier, Testart Jacques, Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche, Le Deaut Jean-Yves
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 1998
Comité Consultatif National D'Éthique Pour Les Sciences De La Vie Et De La Santé
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Rapport sur les conditions d'élaboration et de mise en oeuvre de la politique nationale de santé
Lopez Alain, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Débat public et infrastructures de transport : rapport au Ministre de l'environnement
Dron Dominique, Reocreux Anne, Ministère De L'Environnement
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Infrastructures linéaires et aménagements fonciers
Desbazeille Bertrand, Tailler Michel, Burdeau Michel, Armengaud Jean, Yves Fournier, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural
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Autres
Infrastructures linéaires et aménagements fonciers
Desbazeille Bertrand, Tailler Michel, Burdeau Michel, Armengaud Jean, Yves Fournier, Des Eaux Et Des Forêts; Inspection Générale De L'Environnement, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural
102 pages
Français
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Pour une réforme du Conseil économique, social et environnemental - Rapport au Président de la République
Chertier Dominique-Jean, Présidence De La République
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Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes
Pichenot Evelyne, Social Et Environnemental, Conseil Économique
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