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Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche
Aballea François, Groupe De Recherche Innovation Et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime); Institut Du Developpement Social (Canteleu, Ridder Guido De, Gadea Charles, Seine Maritime); Commissariat Général Du Plan
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Education
Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche
Aballea François, Groupe De Recherche Innovation Et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime); Institut Du Developpement Social (Canteleu, Ridder Guido De, Gadea Charles, Seine Maritime); Commissariat Général Du Plan
244 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la territorialisation de la politique de l'emploi : l'exemple de la Martinique
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bapt Gérard, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Education
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la territorialisation de la politique de l'emploi : l'exemple de la Martinique
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bapt Gérard, De L'Économie Générale Et Du Plan
26 pages
Français
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Enquête sur les conditions de la qualité des services d'aide à domicile pour lespersonnes âgées
Michel Raymond, Strohl Hélène, Roussille Bernadette, Inspection Générale Des Affaires Sociales
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Rapport d'activité fait pour l'année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle
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Autres
Rapport d'activité fait pour l'année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Gautier Gisèle
291 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité
Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité
Gourault Jacqueline, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
38 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales
Gourault Jacqueline, Sénat, Krattinger Yves
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Intervention sociale de proximité et territoires
Leger Anne-Marie, Inspection Générale Des Affaires Sociales, Benevise Jean-François, Moyen Henri
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann facilitant l'égal accès des femmes et hommes au mandat de conseiller général
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann facilitant l'égal accès des femmes et hommes au mandat de conseiller général
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
10 pages
Français
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Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté
Zimmermann Marie-Jo, Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes
Documents
Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale
Puech Jean, Sénat. Observatoire De La Décentralisation
Documents
Synthèse nationale des rapports au CTP sur l'état au 31 décembre 2001 des collectivités territoriales
Direction Générale Des Collectivités Locales
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Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
Ministère De La Parité Et De L'Égalité Professionnelle
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Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport
Ministere De La Jeunesse Et Des Sports, Charrier Dominique
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Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale
O'Mahony Patrice, Michel Raymond, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Seligman Marc-David
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Autres
Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale
O'Mahony Patrice, Michel Raymond, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration, Seligman Marc-David
53 pages
Français
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Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion
Premier Ministre, Raincourt Henri De, Mercier Michel
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active
Giudicelli Colette, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Cazalet Auguste, Montgolfier Albéric De
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active
Giudicelli Colette, Sénat. Commission Des Finances; Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Cazalet Auguste, Montgolfier Albéric De
71 pages
Français
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Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d'aide à domicile en direction des publics fragiles
Bruant-Bisson Anne, Reboul Jacques-Bertrand De, Aube-Martin Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances
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Autres
Mission relative aux questions de tarification et de solvabilisation des services d'aide à domicile en direction des publics fragiles
Bruant-Bisson Anne, Reboul Jacques-Bertrand De, Aube-Martin Philippe, Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Finances
94 pages
Français
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Cinquième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger
Observatoire National De L'Enfance En Danger
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Mission parlementaire sur la prévention de la délinquance des mineurs et des jeunes majeurs
Premier Ministre, Benisti Jacques Alain
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Sixième rapport annuel de l'Observatoire national de l'enfance en danger remis au Gouvernement et au Parlement
Observatoire National De L'Enfance En Danger
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