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Coaching nutrition - Musculation & Cross training
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Coaching nutrition - Musculation & Cross training

Idriss Heerah

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Santé et bien-être

Coaching nutrition - Musculation & Cross training

Idriss Heerah

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95 pages

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Techniques de base - Matériaux : soudures à l’arc (L essentiel du bricolage)
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Techniques de base - Matériaux : soudures à l’arc (L'essentiel du bricolage)

Nicolas Sallavuard, Nicolas Vidal, François Roebben, Bruno Guillou

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Bricolage et décoration

Techniques de base - Matériaux : soudures à l’arc (L'essentiel du bricolage)

Nicolas Sallavuard, Nicolas Vidal, François Roebben, Bruno Guillou

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36 pages

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Concevoir un enfant
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Concevoir un enfant

Marie Beaussant, Fertilitycare/Napro Technologie France

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Concevoir un enfant

Marie Beaussant, Fertilitycare/Napro Technologie France

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54 pages

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Techniques de base (L essentiel du bricolage)
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Techniques de base (L'essentiel du bricolage)

Nicolas Sallavuard, Nicolas Vidal, François Roebben, Bruno Guillou

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Bricolage et décoration

Techniques de base (L'essentiel du bricolage)

Nicolas Sallavuard, Nicolas Vidal, François Roebben, Bruno Guillou

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365 pages

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Les bienfaits de la noix de coco
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Les bienfaits de la noix de coco

Aurélie Guerri

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Cuisine et vins

Les bienfaits de la noix de coco

Aurélie Guerri

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Les règles positives de la famille À table !
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Les règles positives de la famille À table !

Marion Mcguinness

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Alimentation et diététique

Les règles positives de la famille À table !

Marion Mcguinness

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Ma grossesse m appartient
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Ma grossesse m'appartient

Mélanie Roblin

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Santé et bien-être

Ma grossesse m'appartient

Mélanie Roblin

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La collapsologie heureuse
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La collapsologie heureuse

Vadim Turpyn

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Science de la nature

La collapsologie heureuse

Vadim Turpyn

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guide technique grandes cultures 05 02 10
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Guide technique grandes cultures 05 02 10

Anne Grenier

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Travaux de classe

Guide technique grandes cultures 05 02 10

Anne Grenier

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2e cycle MIA Nutrition Besoins nutritionnels et apports alimentaires de l adulte Évaluation de l état nutritionnel Dénutrition Année Universitaire
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2e cycle MIA Nutrition Besoins nutritionnels et apports alimentaires de l'adulte Évaluation de l'état nutritionnel Dénutrition Année Universitaire

2e cycle MIA Nutrition Besoins nutritionnels et apports alimentaires de l adulte Évaluation de l état nutritionnel Dénutrition Année Universitaire Alternate Text
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Etudes supérieures

2e cycle MIA Nutrition Besoins nutritionnels et apports alimentaires de l'adulte Évaluation de l'état nutritionnel Dénutrition Année Universitaire

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19 pages

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Rapport_pour signature_10.11.2010
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Rapport_pour signature_10.11.2010

P.Nadaud

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Cours

Rapport_pour signature_10.11.2010

P.Nadaud

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160 pages

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Rapport : L’apport de la culture à l’économie en France
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Rapport : L’apport de la culture à l’économie en France

Collectif

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Analyses et études sectorielles

Rapport : L’apport de la culture à l’économie en France

Collectif

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390 pages

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Aspects juridiques de la scission partielle La scission partielle est une opération sociétaire assez rare en pratique en raison de l absence de cadre juridique qui lui est propre Pourtant bon nombre de juristes la disent tort familière D où vient cette croyance erronée de connaitre cette opération Certainement elle doit naître d une confusion liée l emploi du terme scission qui conduit certains croire qu il s agit d une scission dont le régime doit ainsi logiquement s appliquer la scission partielle La scission partielle serait ainsi une petite scission Egalement ce sentiment s explique par les termes de l article du CGI qui prévoit un régime de neutralité fiscale pour la scission partielle définie comme l opération d attribution de titres représentatifs d un apport partiel d actif APA aux membres de la société apporteuse En réalité loin d être connue cette opération constitue une sorte de nébuleuse d un point de vue juridique du point légal aucun régime n est prévu par le Code de commerce d un point de vue théorique on peine trouver de la littérature sur la question d un point de vue pratique rares sont les opérations de restructuration ayant eu recours cette figure Ainsi le praticien se trouve face la situation suivante il dispose de l article du CGI qui évoque la neutralité fiscale de la scission partielle sans que celui ci n évoque la question de l organe compétent pour décider de la répartition des actions entre les actionnaires ou celle des conditions de majorité applicables Ainsi se pose la question de savoir comment réaliser une scission partielle en droit des sociétés Force est alors de constater qu à la différence de la scission le Code de commerce n a prévu aucun régime juridique propre la scission partielle ce qui oblige le praticien décomposer l opération en deux phases d abord un apport I puis une répartition de titres entre les actionnaires de l apporteuse II
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Aspects juridiques de la scission partielle La scission partielle est une opération sociétaire assez rare en pratique en raison de l'absence de cadre juridique qui lui est propre Pourtant bon nombre de juristes la disent tort familière D'où vient cette croyance erronée de connaitre cette opération Certainement elle doit naître d'une confusion liée l'emploi du terme scission qui conduit certains croire qu'il s'agit d'une scission dont le régime doit ainsi logiquement s'appliquer la scission partielle La scission partielle serait ainsi une petite scission Egalement ce sentiment s'explique par les termes de l'article du CGI qui prévoit un régime de neutralité fiscale pour la scission partielle définie comme l'opération d'attribution de titres représentatifs d'un apport partiel d'actif APA aux membres de la société apporteuse En réalité loin d'être connue cette opération constitue une sorte de nébuleuse d'un point de vue juridique du point légal aucun régime n'est prévu par le Code de commerce d'un point de vue théorique on peine trouver de la littérature sur la question d'un point de vue pratique rares sont les opérations de restructuration ayant eu recours cette figure Ainsi le praticien se trouve face la situation suivante il dispose de l'article du CGI qui évoque la neutralité fiscale de la scission partielle sans que celui ci n'évoque la question de l'organe compétent pour décider de la répartition des actions entre les actionnaires ou celle des conditions de majorité applicables Ainsi se pose la question de savoir comment réaliser une scission partielle en droit des sociétés Force est alors de constater qu'à la différence de la scission le Code de commerce n'a prévu aucun régime juridique propre la scission partielle ce qui oblige le praticien décomposer l'opération en deux phases d'abord un apport I puis une répartition de titres entre les actionnaires de l'apporteuse II

Timothée Brunello

Aspects juridiques de la scission partielle La scission partielle est une opération sociétaire assez rare en pratique en raison de l absence de cadre juridique qui lui est propre Pourtant bon nombre de juristes la disent tort familière D où vient cette croyance erronée de connaitre cette opération Certainement elle doit naître d une confusion liée l emploi du terme scission qui conduit certains croire qu il s agit d une scission dont le régime doit ainsi logiquement s appliquer la scission partielle La scission partielle serait ainsi une petite scission Egalement ce sentiment s explique par les termes de l article du CGI qui prévoit un régime de neutralité fiscale pour la scission partielle définie comme l opération d attribution de titres représentatifs d un apport partiel d actif APA aux membres de la société apporteuse En réalité loin d être connue cette opération constitue une sorte de nébuleuse d un point de vue juridique du point légal aucun régime n est prévu par le Code de commerce d un point de vue théorique on peine trouver de la littérature sur la question d un point de vue pratique rares sont les opérations de restructuration ayant eu recours cette figure Ainsi le praticien se trouve face la situation suivante il dispose de l article du CGI qui évoque la neutralité fiscale de la scission partielle sans que celui ci n évoque la question de l organe compétent pour décider de la répartition des actions entre les actionnaires ou celle des conditions de majorité applicables Ainsi se pose la question de savoir comment réaliser une scission partielle en droit des sociétés Force est alors de constater qu à la différence de la scission le Code de commerce n a prévu aucun régime juridique propre la scission partielle ce qui oblige le praticien décomposer l opération en deux phases d abord un apport I puis une répartition de titres entre les actionnaires de l apporteuse II Alternate Text
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Annales d’examens et concours

Aspects juridiques de la scission partielle La scission partielle est une opération sociétaire assez rare en pratique en raison de l'absence de cadre juridique qui lui est propre Pourtant bon nombre de juristes la disent tort familière D'où vient cette croyance erronée de connaitre cette opération Certainement elle doit naître d'une confusion liée l'emploi du terme scission qui conduit certains croire qu'il s'agit d'une scission dont le régime doit ainsi logiquement s'appliquer la scission partielle La scission partielle serait ainsi une petite scission Egalement ce sentiment s'explique par les termes de l'article du CGI qui prévoit un régime de neutralité fiscale pour la scission partielle définie comme l'opération d'attribution de titres représentatifs d'un apport partiel d'actif APA aux membres de la société apporteuse En réalité loin d'être connue cette opération constitue une sorte de nébuleuse d'un point de vue juridique du point légal aucun régime n'est prévu par le Code de commerce d'un point de vue théorique on peine trouver de la littérature sur la question d'un point de vue pratique rares sont les opérations de restructuration ayant eu recours cette figure Ainsi le praticien se trouve face la situation suivante il dispose de l'article du CGI qui évoque la neutralité fiscale de la scission partielle sans que celui ci n'évoque la question de l'organe compétent pour décider de la répartition des actions entre les actionnaires ou celle des conditions de majorité applicables Ainsi se pose la question de savoir comment réaliser une scission partielle en droit des sociétés Force est alors de constater qu'à la différence de la scission le Code de commerce n'a prévu aucun régime juridique propre la scission partielle ce qui oblige le praticien décomposer l'opération en deux phases d'abord un apport I puis une répartition de titres entre les actionnaires de l'apporteuse II

Timothée Brunello

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3 pages

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Agustín Garmendia Ernesto Martín Peris Neus Sans Curso de ...
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Agustín Garmendia Ernesto Martín Peris Neus Sans Curso de ...

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Cours

Agustín Garmendia Ernesto Martín Peris Neus Sans Curso de ...

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L’apport de la culture à l’économie en France (synthèse)
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L’apport de la culture à l’économie en France (synthèse)

Collectif

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Analyses et études sectorielles

L’apport de la culture à l’économie en France (synthèse)

Collectif

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