Documents
Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse
Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Wanda Diebolt, Joigny Michèle
Documents
Autres
Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse
Cauville Didier, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Wanda Diebolt, Joigny Michèle
75 pages
Français
Documents
Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)
Social Et Environnemental, Linemann Marie-Noëlle, Conseil Économique
Documents
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
61 pages
Français
Documents
Avant-projet de loi relatif à la ville et à la cohésion urbaine (articles 1, 5, 7 et 12) - Procédure simplifiée
Conseil Économique, Martin Hugues, Social Et Environnemental, Roudil Isabelle
Documents
Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives
Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles, Malgorn Bernadette
Documents
Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport
Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Pupponi François
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport
Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Pupponi François
309 pages
Français
Documents
Politique de la ville - Perspectives françaises et ouvertures internationales
Noémie Houard, Centre D'Analyse Stratégique
Documents
Grenelle de l'environnement - Chantier n° 2 Logements sociaux et rénovation urbaine
Du Développement Et De L'Aménagement Durables, Van De Maele Philippe, Ministère De L'Écologie
Documents
Pour une gouvernance rénovée du Programme national de rénovation urbaine - Renforcer la coopération intercommunale en Ile-de-France
Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville
Dallier Philippe, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)
Feltz Henri, Conseil Economique Et Social
Documents
Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2009
Observatoire National Des Zones Urbaines Sensibles; Secrétariat Général Du Comité Interministériel Des Villes
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement
Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement
Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
75 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer
Torre Henri, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer
Torre Henri, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
87 pages
Français
Documents
Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE
Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine
Documents
La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville :d'une logique de zonage à une logique de contractualisation »
André Pierre, Hamel Gérard, Premier Ministre
Documents
Autres
La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville :d'une logique de zonage à une logique de contractualisation »
André Pierre, Hamel Gérard, Premier Ministre
83 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome II. - Etudes
Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome II. - Etudes
Pupponi François, Goulard François, Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques
352 pages
Français
Documents
Evaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) - Mission de cadrage
Schmit Philippe, Decourcelle Jean-Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
De L'Environnement Et Du Territoire, Philippe Pemezec, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Autres
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
De L'Environnement Et Du Territoire, Philippe Pemezec, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
81 pages
Français
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
Collection
{{collectionTitle}}
{{productCategoryLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productCategoryLabel}}
{{productThemeLabel}}
{{productTitle}}
{{productAuthors}}
{{productPages}}
{{productLanguageIsoCode}}