Sélection
Programme 3ème français - Page 366
Documents
Déclaration de volonté et acte d'exécution dans la théorie de l'acte juridique (Droits français et italien) - article ; n°2 ; vol.35, pg 353-382
Documents
Droit et juridique
Déclaration de volonté et acte d'exécution dans la théorie de l'acte juridique (Droits français et italien) - article ; n°2 ; vol.35, pg 353-382
31 pages
Français
Lire
Infos
Documents
XVe Congrès de l'Institut international de droit d'expression française (IDEF) (Le Caire, 20-27 novembre 1982) - compte-rendu ; n°2 ; vol.35, pg 392-395
Documents
Droit et juridique
XVe Congrès de l'Institut international de droit d'expression française (IDEF) (Le Caire, 20-27 novembre 1982) - compte-rendu ; n°2 ; vol.35, pg 392-395
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La Common Law en français. Étude juridique et linguistique de la common law en français au Canada - article ; n°1 ; vol.43, pg 7-56
Documents
Droit et juridique
La Common Law en français. Étude juridique et linguistique de la common law en français au Canada - article ; n°1 ; vol.43, pg 7-56
52 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le 500e numéro de la revue « Le droit maritime français » - autre ; n°1 ; vol.43, pg 144-144
Documents
Droit et juridique
Le 500e numéro de la revue « Le droit maritime français » - autre ; n°1 ; vol.43, pg 144-144
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
C. Witz, La fiducie en droit privé français - note biblio ; n°2 ; vol.35, pg 446-447
Documents
Droit et juridique
C. Witz, La fiducie en droit privé français - note biblio ; n°2 ; vol.35, pg 446-447
12 pages
Français
Lire
Infos
Documents
G. Mémeteau, La réponsabilité civile médicale en droit comparé français et québécois - note biblio ; n°3 ; vol.43, pg 748-749
Documents
Droit et juridique
G. Mémeteau, La réponsabilité civile médicale en droit comparé français et québécois - note biblio ; n°3 ; vol.43, pg 748-749
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J.-P. Gridel, Notions fondamentales de droit et droit français. Introduction, méthodologie, synthèse - note biblio ; n°1 ; vol.45, pg 291-292
Documents
Droit et juridique
J.-P. Gridel, Notions fondamentales de droit et droit français. Introduction, méthodologie, synthèse - note biblio ; n°1 ; vol.45, pg 291-292
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
F. Logoz, La protection de l'exportateur face à l'appel abusif à une garantie bancaire. Étude comparative des droits allemand, français, belge, et suisse - note biblio ; n°1 ; vol.45, pg 303-303
Documents
Droit et juridique
F. Logoz, La protection de l'exportateur face à l'appel abusif à une garantie bancaire. Étude comparative des droits allemand, français, belge, et suisse - note biblio ; n°1 ; vol.45, pg 303-303
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J.-P. Beraudo, Les trusts anglo-saxons et le droit français - note biblio ; n°3 ; vol.45, pg 703-706
Documents
Droit et juridique
J.-P. Beraudo, Les trusts anglo-saxons et le droit français - note biblio ; n°3 ; vol.45, pg 703-706
5 pages
Français
Lire
Infos
Documents
S. De Figueiredo Teixeira, Direitos de f ami lia e do menor, 3e éd. - note biblio ; n°4 ; vol.46, pg 1196-1197
Documents
Droit et juridique
S. De Figueiredo Teixeira, Direitos de f ami lia e do menor, 3e éd. - note biblio ; n°4 ; vol.46, pg 1196-1197
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les dangers liés à un mauvais choix du droit applicable. Analyse de la jurisprudence française et de sentences arbitrales - article ; n°2 ; vol.47, pg 373-383
Documents
Droit et juridique
Les dangers liés à un mauvais choix du droit applicable. Analyse de la jurisprudence française et de sentences arbitrales - article ; n°2 ; vol.47, pg 373-383
12 pages
Français
Lire
Infos
Documents
J.-M. Auby et R. Drago, Traité de contentieux administratif, t. 1, 3e éd - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 863-864
Documents
Droit et juridique
J.-M. Auby et R. Drago, Traité de contentieux administratif, t. 1, 3e éd - note biblio ; n°4 ; vol.36, pg 863-864
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
XVIIe congrès de l'Institut international de droit d'expression française (I.D.E.F.) (Bruxelles et Luxembourg, 30 septembre - 6 octobre 1984) - compte-rendu ; n°1 ; vol.37, pg 148-150
Documents
Droit et juridique
XVIIe congrès de l'Institut international de droit d'expression française (I.D.E.F.) (Bruxelles et Luxembourg, 30 septembre - 6 octobre 1984) - compte-rendu ; n°1 ; vol.37, pg 148-150
4 pages
Français
Lire
Infos
Documents
A. Frignani, Disciplina della concorrenza nella C.E.E.,3e éd - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 252-252
Documents
Droit et juridique
A. Frignani, Disciplina della concorrenza nella C.E.E.,3e éd - note biblio ; n°1 ; vol.37, pg 252-252
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les dispositions de la Loi allemande du 14 juin 1976 relatives au nom :modèle pour une réforme du droit français ? - article ; n°2 ; vol.37, pg 353-377
Documents
Droit et juridique
Les dispositions de la Loi allemande du 14 juin 1976 relatives au nom :modèle pour une réforme du droit français ? - article ; n°2 ; vol.37, pg 353-377
27 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les Codes de procédure civile français et hellénique face à l'accès du consommateur à la justice - article ; n°2 ; vol.40, pg 403-427
Documents
Droit et juridique
Les Codes de procédure civile français et hellénique face à l'accès du consommateur à la justice - article ; n°2 ; vol.40, pg 403-427
27 pages
Français
Lire
Infos
Documents
M.-H. Fabre, La République, sa perception constitutionnelle par les Français - note biblio ; n°3 ; vol.40, pg 664-664
Documents
Droit et juridique
M.-H. Fabre, La République, sa perception constitutionnelle par les Français - note biblio ; n°3 ; vol.40, pg 664-664
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
N. Dejean de la Bâtie, Responsabilité délictuelle, t. VI-2 du Droit civil français d'Aubry et Rau - note biblio ; n°3 ; vol.41, pg 798-799
Documents
Droit et juridique
N. Dejean de la Bâtie, Responsabilité délictuelle, t. VI-2 du Droit civil français d'Aubry et Rau - note biblio ; n°3 ; vol.41, pg 798-799
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le droit français de l'adoption internationale - article ; n°2 ; vol.42, pg 567-597
Documents
Droit et juridique
Le droit français de l'adoption internationale - article ; n°2 ; vol.42, pg 567-597
32 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le statut des unités agro-industrielles en droit français - article ; n°2 ; vol.42, pg 637-664
Documents
Droit et juridique
Le statut des unités agro-industrielles en droit français - article ; n°2 ; vol.42, pg 637-664
29 pages
Français
Lire
Infos
Documents
W. H. Painter, Pointer on Close Corporations, Corporate, Securities and Tax Aspects, 3e éd - note biblio ; n°3 ; vol.44, pg 735-736
Documents
Droit et juridique
W. H. Painter, Pointer on Close Corporations, Corporate, Securities and Tax Aspects, 3e éd - note biblio ; n°3 ; vol.44, pg 735-736
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Linant de Bellefonds, L'informatique et le droit, 3e éd - note biblio ; n°4 ; vol.44, pg 1022-1022
Documents
Droit et juridique
Linant de Bellefonds, L'informatique et le droit, 3e éd - note biblio ; n°4 ; vol.44, pg 1022-1022
2 pages
Français
Lire
Infos
Documents
P. Malaurie Et L. Aynes, Droit civil : Les obligations, 3e éd. ; Les sûretés. La publicité foncière, 4e éd. ; Les contrats spéciaux, 6e éd. ; Les biens. La publicité foncière; P. Malaurie, Droit civil : La famille, 3e éd. ; Les personnes. Les incapacités, 2e éd. - note biblio ; n°1 ; vol.45, pg 303-304
Documents
Droit et juridique
P. Malaurie Et L. Aynes, Droit civil : Les obligations, 3e éd. ; Les sûretés. La publicité foncière, 4e éd. ; Les contrats spéciaux, 6e éd. ; Les biens. La publicité foncière; P. Malaurie, Droit civil : La famille, 3e éd. ; Les personnes. Les incapacités, 2e éd. - note biblio ; n°1 ; vol.45, pg 303-304
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
L'influence du modèle juridique français sur le droit québécois de l'arbitrage conventionnel - article ; n°3 ; vol.45, pg 577-618
Documents
Droit et juridique
L'influence du modèle juridique français sur le droit québécois de l'arbitrage conventionnel - article ; n°3 ; vol.45, pg 577-618
44 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Activités du Centre français de droit comparé - compte-rendu ; n°3 ; vol.45, pg 680-681
Documents
Droit et juridique
Activités du Centre français de droit comparé - compte-rendu ; n°3 ; vol.45, pg 680-681
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
La lente acculturation du droit maghrébin de la famille dans l'espace juridique français - article ; n°1 ; vol.46, pg 31-58
Documents
Droit et juridique
La lente acculturation du droit maghrébin de la famille dans l'espace juridique français - article ; n°1 ; vol.46, pg 31-58
30 pages
Français
Lire
Infos
Documents
3e Colloque franco-allemand de droit public comparé (Strasbourg, 5-6 novembre 1993) - compte-rendu ; n°1 ; vol.46, pg 168-169
Documents
Droit et juridique
3e Colloque franco-allemand de droit public comparé (Strasbourg, 5-6 novembre 1993) - compte-rendu ; n°1 ; vol.46, pg 168-169
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
B. Pinchart et J.-P. Triaille (coord.), Les contrats de distribution commerciale en droit belge et en droit français - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 969-970
Documents
Droit et juridique
B. Pinchart et J.-P. Triaille (coord.), Les contrats de distribution commerciale en droit belge et en droit français - note biblio ; n°4 ; vol.48, pg 969-970
3 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Le statut des biens culturels en droit international privé français - article ; n°2 ; vol.46, pg 405-422
Documents
Droit et juridique
Le statut des biens culturels en droit international privé français - article ; n°2 ; vol.46, pg 405-422
19 pages
Français
Lire
Infos
Documents
Les avocats français et le droit comparé - article ; n°3 ; vol.46, pg 789-797
Documents
Droit et juridique
Les avocats français et le droit comparé - article ; n°3 ; vol.46, pg 789-797
10 pages
Français
Lire
Infos
