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Rapport sur les instituts universitaires de formation des maîtres adressé à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'éducation nationale
André Kaspi, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De L'Éducation Nationale
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Rapport sur les instituts universitaires de formation des maîtres adressé à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'éducation nationale
André Kaspi, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De L'Éducation Nationale
7 pages
Français
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Rapport sur les diplômes et les formations aux métiers du tourisme
Franco Arlette, Secrétariat D'Etat Au Tourisme
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Rapport sur les diplômes et les formations aux métiers du tourisme
Franco Arlette, Secrétariat D'Etat Au Tourisme
90 pages
Français
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Le coût économique et social de l'autisme
Prado Christel, Conseil Économique, Social Et Environnemental
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Le coût économique et social de l'autisme
Prado Christel, Conseil Économique, Social Et Environnemental
66 pages
Français
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Le tourisme, filière d'avenir - Développer l'emploi dans le tourisme
De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social; Ministère De L'Artisanat, Ministère Du Travail, Nogué François, Du Commerce Et Du Tourisme, De L'Emploi
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Le tourisme, filière d'avenir - Développer l'emploi dans le tourisme
De La Formation Professionnelle Et Du Dialogue Social; Ministère De L'Artisanat, Ministère Du Travail, Nogué François, Du Commerce Et Du Tourisme, De L'Emploi
81 pages
Français
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Rapport de synthèse du groupe de travail Préservation de l'intégrité des manifestations sportives en lien avec les paris sportifs en ligne - Sous-groupe de travail Prévention - Formation
Mosimann Thierry, Camou Pierre, Vilotte Jean-François, De La Jeunesse, De L'Éducation Populaire Et De La Vie Associative, Ministère Des Sports
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Rapport de synthèse du groupe de travail Préservation de l'intégrité des manifestations sportives en lien avec les paris sportifs en ligne - Sous-groupe de travail Prévention - Formation
Mosimann Thierry, Camou Pierre, Vilotte Jean-François, De La Jeunesse, De L'Éducation Populaire Et De La Vie Associative, Ministère Des Sports
52 pages
Français
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Rapport d'étape de la mission nouveaux facteurs de richesses au secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, M. Guy Hascoët
Patrick Viveret, Secrétariat D'Etat À L'Économie Solidaire
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Rapport d'étape de la mission nouveaux facteurs de richesses au secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, M. Guy Hascoët
Patrick Viveret, Secrétariat D'Etat À L'Économie Solidaire
51 pages
Français
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Réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative; Secrétariat D'Etat Aux Sports, Bertsch Jean, De La Jeunesse
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Réorganisation de l'offre publique de formation dans le secteur de l'activité physique, du sport et de l'animation
Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Des Sports Et De La Vie Associative; Secrétariat D'Etat Aux Sports, Bertsch Jean, De La Jeunesse
108 pages
Français
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Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement : rapport annuel
Comité National De Suivi Du Développement Des Soins Palliatifs, Aubry Régis
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Autres
Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement : rapport annuel
Comité National De Suivi Du Développement Des Soins Palliatifs, Aubry Régis
37 pages
Français
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2000 : déclaration générale de conformité sur les comptes de 2000
Cour Des Comptes
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Autres
Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2000 : déclaration générale de conformité sur les comptes de 2000
Cour Des Comptes
368 pages
Français
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Fonder l'Ecole des hautes études en santé publique
De La Cohésion Sociale Et Du Logement; Ministère De L'Éducation Nationale, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Ministère De La Santé Et Des Solidarités; Ministère De L'Emploi, Hardy Jacques, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Sécurité Sociale, Des Personnes Âgées
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De La Cohésion Sociale Et Du Logement; Ministère De L'Éducation Nationale, Des Personnes Handicapées Et De La Famille, Ministère De La Santé Et Des Solidarités; Ministère De L'Emploi, Hardy Jacques, De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Sécurité Sociale, Des Personnes Âgées
95 pages
Français
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Rapport de la mission santé-justice sur la réduction des risques de transmission du VIH et des hépatites virales en milieu carcéral
Direction De L'Administration Pénitentiaire; Direction Générale De La Santé, Stankoff Sylvie, Dherot Jean
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Autres
Rapport de la mission santé-justice sur la réduction des risques de transmission du VIH et des hépatites virales en milieu carcéral
Direction De L'Administration Pénitentiaire; Direction Générale De La Santé, Stankoff Sylvie, Dherot Jean
88 pages
Français
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Formation des usagers de la route et des conducteurs : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Verre Jean, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Équipement
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Autres
Formation des usagers de la route et des conducteurs : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Verre Jean, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Équipement
348 pages
Français
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Information et éducation à la santé, notamment en matière de sexualité, des femmes et hommes, jeunes et adultes, des « quartiers »
De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale, Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle
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Information et éducation à la santé, notamment en matière de sexualité, des femmes et hommes, jeunes et adultes, des « quartiers »
De La Régulation Des Naissances Et De L'Éducation Familiale, Conseil Supérieur De L'Information Sexuelle
44 pages
Français
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Gestion comptable et financiere
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La Iatrogénie médicamenteuse et sa prévention : rapport au Secrétaire d'Etat à la santé, Bernard Kouchner
Secrétariat D'Etat À La Santé, Queneau Patrice
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Autres
La Iatrogénie médicamenteuse et sa prévention : rapport au Secrétaire d'Etat à la santé, Bernard Kouchner
Secrétariat D'Etat À La Santé, Queneau Patrice
86 pages
Français
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L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
Renoult Daniel, Inspection Générale Des Bibliothèques; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Hélène Bernard
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Autres
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Renoult Daniel, Inspection Générale Des Bibliothèques; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche, Hélène Bernard
116 pages
Français
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La formation à la nutrition des professionnels
Martin Ambroise, Ministère De La Santé Et Des Sports
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Autres
La formation à la nutrition des professionnels
Martin Ambroise, Ministère De La Santé Et Des Sports
47 pages
Français
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Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2007 - Observatoire social des transports
Caicedo Emmanuel, Gormon Karine, Colussi Carlo, Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
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Autres
Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2007 - Observatoire social des transports
Caicedo Emmanuel, Gormon Karine, Colussi Carlo, Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable
102 pages
Français
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Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2008 - Observatoire social des transports
Gormon Karine, Frechou Hélène, Berger Emmanuel, Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable, Colussi Carlo
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Autres
Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2008 - Observatoire social des transports
Gormon Karine, Frechou Hélène, Berger Emmanuel, Commissariat Général Au Dé Veloppement Durable, Colussi Carlo
117 pages
Français
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Bilan national des inspections réalisées dans les services de radiothérapie externe sur le thème de la radioprotection des patients par une approche sur les facteurs organisationnels et humains
Autorité De Sûreté Nucléaire
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Bilan national des inspections réalisées dans les services de radiothérapie externe sur le thème de la radioprotection des patients par une approche sur les facteurs organisationnels et humains
Autorité De Sûreté Nucléaire
23 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'avenir de la chirurgie en France
Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Alain Milon
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Autres
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Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Alain Milon
50 pages
Français
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Rapport du Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Haut Conseil Interministériel De La Comptabilité Des Organismes De Sécurité Sociale
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Autres
Rapport du Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
Haut Conseil Interministériel De La Comptabilité Des Organismes De Sécurité Sociale
50 pages
Français
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Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996
Direction De L'Administration Pénitentiaire
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Autres
Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996
Direction De L'Administration Pénitentiaire
55 pages
Français
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Grenelle de l'insertion : rapport général
Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté
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Autres
Grenelle de l'insertion : rapport général
Haut Commissaire Aux Solidarités Actives Contre La Pauvreté
52 pages
Français
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001
Cour Des Comptes
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Autres
Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001
Cour Des Comptes
126 pages
Français
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Rapport déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
Dubernard Jean-Michel, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
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Rapport déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
Dubernard Jean-Michel, Familiales Et Sociales, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles
34 pages
Français
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Rapport sur le thème de l'incontinence urinaire
Haab François, Ministère De La Santé Et Des Solidarités
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Autres
Rapport sur le thème de l'incontinence urinaire
Haab François, Ministère De La Santé Et Des Solidarités
64 pages
Français
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Commission pédagogique nationale de la première année des études de santé
Debouzie Domitien, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Jeunesse, Ministère De La Santé, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Autres
Commission pédagogique nationale de la première année des études de santé
Debouzie Domitien, De La Famille Et Des Personnes Handicapées; Ministère De La Jeunesse, Ministère De La Santé, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
58 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie
Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie
Yves Tavernier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Gilles Carrez
122 pages
Français
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Rapport annuel 2002
Blocquaux Jean, Commission Nationale Consultative Des Gens Du Voyage, Saint Julien Sylvette
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Rapport annuel 2002
Blocquaux Jean, Commission Nationale Consultative Des Gens Du Voyage, Saint Julien Sylvette
159 pages
Français