Les codes des impôts en droit comparé , livre ebook

Les codes des impôts en droit comparé
Contribution à une théorie
de la codifcation fscaleLogiques Juridiques
Collection dirigée par Gérard Marcou

Le droit n'est pas seulement un savoir, il est d'abord un ensemble de
rapports et pratiques que l'on rencontre dans presque toutes les formes de
sociétés. C'est pourquoi il a toujours donné lieu à la fois à une littérature de
juristes professionnels, produisant le savoir juridique, et à une littérature sur
le droit, produite par des philosophes, des sociologues ou des économistes
notamment.
Parce que le domaine du droit s'étend sans cesse et rend de plus en plus
souvent nécessaire le recours au savoir juridique spécialisé, même dans des
matières où il n'avait jadis qu'une importance secondaire, les ouvrages
juridiques à caractère professionnel ou pédagogique dominent l'édition, et
ils tendent à réduire la recherche en droit à sa seule dimension positive. A
l'inverse de cette tendance, la collection Logiques juridiques des Éditions
L'Harmattan est ouverte à toutes les approches du droit. Tout en publiant
aussi des ouvrages à vocation professionnelle ou pédagogique, elle se fixe
avant tout pour but de contribuer à la publication et à la diffusion des
recherches en droit, ainsi qu'au dialogue scientifique sur le droit. Comme
son nom l'indique, elle se veut plurielle.

Dernières parutions

Catherine LOGÉAT, Les biens privés affectés à l’utilité publique,
2011.
Richard GAUDET, L’ingénierie patrimoniale des PME, 2011.
François-Xavier MILLET, Le contrôle de constitutionnalité des lois
de transposition. Etude de droit comparé France-Allemagne, 2011.
Georges Labrecque, Les différends territoriaux en Amérique Latine,
2011.
Charles-Edouard DELVALLEZ, Le juge administratif et la primauté
du droit communautaire, 2011.
Geneviève KOUBI, Guillaume LE FLOCH et Gilles J. GUGLIELMI
(sous la dir. de) La notion de continuité. Des faits au droit, 2011.
Mohammad DJALALI, La question de la décentralisation en droit
iranien, 2011.
Joseph Pierre EFFA, La Responsabilité pénale des ministres sous la
eV République, 2011.
Catherine MEIMON NISEMBAUM, Nicolas MEIMON
NISENBAUM, Étienne GRONDARD, Guide de l’indemnisation.
eJuridique, médical, socia. 2 édition, 2010.
Iris NGUYEN-DUY, La souveraineté du parlement britannique,
2010.
Norma Caballero Guzman





LES CODES DES IMPÔTS
EN DROIT COMPARÉ
Contribution à une théorie
de la codification fiscale

Préface de Jean-Claude Martinez
Professeur Université Paris II
Avant-propos de Eugenio Simón Acosta
Presidente de la Asociación Española de Derecho Financiero
Prologue de Andrea Amatucci
Professeur Université Federico II
Postface de Rémy Cabrillac
Professeur à la Faculté de droit de Montpellier




L’HARMATTAN D u m ê m e a u t e u r
La mondialisation guérie, découverte d’un vaccin douanier,
Lettres du monde, Paris, 2007 (en collaboration).
El invento de los derechos de aduana deducibles,
Publicaciones de la Universidad el Rosario, Bogota, 2009 (co-auteur).
Reforma del Sistema Financiero Internacional.
Políticas aplicadas a nivel nacional (co-auteur)
in Cuaderno de trabajo de la XI reunión de la Comisión Parlamentaria
mixta México-Europa, diciembre 2010.
Les codes fscaux dans le monde : Éléments pour une théorie
de la codifcation fscale, in Mélanges en honneur du Pr. Andrea Amatucci,
2011, (coauteur).
© L’Harmattan, 2011
5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris
http://www.librairieharmattan.com
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-296-56331-5
EAN : 9782296563315














- A mes parents Joaquin
CABALLERO et Nury GUZMAN.

- A la mémoire de ma sœur Biviana
CABALLERO et mes amis Irasema
PANTOJA-DE PUSY LA FAYETTE,
Caroline et Arthur DE PUSY LA
FAYETTE.
































































REMERCIEMENTS

C’est un carré. Pour cette thèse et pour moi, il a été
doctrinalement et humainement magique. Placé en son
centre, il m’a protégée. Il m’a guidée. Maintenant que
l’ouvrage achevé je quitte cette protection, j’en ressens
l’émotion et je dis mon admiration.
D’abord au premier de ces quatre maîtres du
quadrilatère de la fiscalité pensée, théorisée,
conceptualisée : Eusebio GONZALEZ GARCIA. Il m’a
ouvert son Université de Salamanque, la bibliothèque de son
centre de recherches fiscales, sa famille, sa maison, ses
amis. Dont Andrea AMATUCCI, l’autre grand maître de la
pensée fiscale européenne et de la finesse juridique
italienne. Le deuxième côté du carré où j’ai appris à penser
la fiscalité.
Eusebio GONZALEZ GARCIA et Andrea AMATUCCI,
Salamanque et Naples, j’ai pu bénéficier de ces deux écoles,
qui plus est en même temps. Dans la maison de Salamanque,
y écoutant autour de la table des déjeuners, les professeurs
GONZALEZ, AMATUCCI et MARTINEZ, discourir
tranquillement de A. BERLIRI, GIANINI, TIPKE, ou
VALDES COSTA, presque comme de camarades de bancs
d’universités, est un moment privilégié d’une vie de
chercheur. Pour cela je leur dis merci.
Merci aussi au troisième maître, à Pamplona. Une autre
université, celle de Navarre une autre bibliothèque, une
autre maison ouverte, mais les mêmes richesses offertes par
le maître Eugenio SIMON ACOSTA, Mme Ana SIMON
ACOSTA et sa famille.
Expert consultant du CIAT, membre de la Commission de
rédaction du modèle de code fiscal du CIAT, le professeur
SIMON ACOSTA m’a fait vivre l’élaboration d’un code et
m’a alimenté de ses archives généreusement ouvertes. Merci
au maître de Navarre.
Enfin, le carré se boucle avec mon directeur de thèse, le
professeur Jean-Claude MARTINEZ.
Pour cette thèse, pour moi, pour tous mes camarades
doctorants qui l’ont eu pour directeur de recherches, pour
mes camarades aussi du master recherche et fiscalité que
durant près de trois décennies il a incarné et pour nous tous,
à qui il a donné à profusion son temps, son travail de fourmi
et sa vision des étoiles, Jean-Claude MARTINEZ a été le
9 maître d’une nouvelle façon de penser. Penser grand et
global. Penser différemment et mondial.
Pour nous, spécialement chercheurs venus d’autres pays
du monde, ses séminaires des jeudis et des vendredis soir et
son école fiscale de Nice, où nos avons pratiqué sous sa
direction la doctrine et les grands maîtres de la planète
fiscale, restent des grands moments d’intelligence que nous
emportons en retournant dans nos pays.
Monsieur le professeur Jean-Claude MARTINEZ,
comme mes camarades brésiliens, thaïlandais, mexicains,
chinois, guinéens, centre africains, congolais, moldaves ou
russes, je vous dis merci.
Le dîner et la soirée familiale de travail dans son ancien
mas du Languedoc, les conseils, les livres, et les « tirés à
part », recueillis du maître français de la doctrine de la
codification, ont été pour moi, dans la ville de la vielle
université de Montpellier, un cadeau du professeur Rémy
CABRILLAC.
Je remercie le professeur Mauricio PLAZAS VEGA, de
l’Université Rosario de Bogota, fondateur de l’Institut
Colombien du Droit fiscal (ICDT) qui m’a ouvert sa vaste
sa bibliothèque privée aux 6 000 ouvrages regroupant la
pensée fiscale du monde. Le bénéfice de longues
conversations, de Nice à Naples et Bogota, aux côtés du
maître Andrea AMATUCCI et du Pr. Jean-Claude
MARTINEZ, restent des moments d’une vie de chercheur.
Mes remerciements vont également à Vasco Branco
GUIMARAES, professeur de Droit de l’Université de
Lisbonne (Portugal), pour ses conseils simples, clairs et
efficaces et son soutien moral précieux quand les doutes
s’inst