L’Essentiel des Pratiques Bancaires , livre ebook

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Ce livre offre une vision complète de la relation bancaire quotidienne, permettant une meilleure compréhension de l'organisation bancaire française, des relations bancaires, l'exploitation du compte bancaire, différents modes de paiement, toutes les banques et placements financiers, divers crédits et garanties dans la relation bancaire. Cependant, ce livre s'adresse à tous les utilisateurs de services bancaires, mais convient également particulièrement aux professionnels de la banque ou aux chercheurs de la Banque mondiale.
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Date de parution

01 janvier 2015

Nombre de lectures

192

EAN13

9796500267999

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

2 Mo

HAMDI BASSEM
L’essentIel des pratIques bancaIres
Editions Latrach 2015 Rue de Londres, 1000 Tunis ,95 TÉl 71.241.123 - Fax 71.330.490 Email: contact@latrach_edition.com www.latrach_edition.com
Remerciements
e livre, le rÉsultat de quelques annÉes de travail et de C recherche, n’aurait pu être rÉalisÉ tel qu’il apparaît aujourd’hui sans le prÉcieux concours de certaines personnes auxquelles j’exprime ma sincère gratitude. Ceux qui m’ont gratuitement consacrÉ de leur temps pour leurs remarques pertinentes et qui sont à l’origine de nombreux enrichissements de cet ouvrage. J’exprime une très vive gratitude à mes amis (e) et mes collègues (experts mÉtiers) pour les travaux de lecture et relecture, assortis d’observations judicieuses, qu’ils ont effectuÉs.
Enîn j’adresse toute mon affection à ma famille, et en particulier à mon cher îls Mohamed Rayen et mes chers parents pour leur conîance et leur amour qui me portent et me guident tous les jours, merci pour avoir fait de moi ce que je suis aujourd’hui.
Introduction
«Il est une chance que les gens de la nation ne comprennent pas notre système bancaire et monétaire, parce que si tel était le cas, je crois qu’il y aurait une rÉvolution avant demain matin.»Henry Ford (1863-1947)
La principale raison pour laquelle j’ai passÉ quelques années de recherches et de réexion sur ce livre, est la nÉcessitÉ de faire doter le banquier de certaines règles et connaissances lui permettant une meilleure apprÉhension des techniques et règlementations bancaires. En se basant sur un standard minimum des connaissances exigÉes dans sa relation avec son client, le banquier doit le îdéliser davantage tout en gardant le baromètre de conîance à un certain niveau. Aîn de le satisfaire, le banquier doit posséder d’un champ de savoir nÉcessaire pour rÉpondre aux soucis et parfois aux mÉcontentements de son client, qui selon lui la banque lui fait voir de toutes les couleurs (intÉrêts, commissions, frais, rejet…).Enîn une relation du fort contre le faible. AccompagnÉ de quelques exemples thÉoriques et pra-tiques, ce livre apporte aux lecteurs (banquiers, Étudiants, professionnels et autres) des ÉlÉments essentiels pour rÉ-pondre à certaines questions qui paraissent encore un peu complexes et / ou difîciles à comprendre. Cet ouvrage, qui rassemble un ensemble de renseignements concrets (produits bancaires, techniques et règlementa-tions), comporte huit chapitres, offrant la possibilitÉ, aussi bien aux banquiers qu’aux publics (professionnels, Étudiants,
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Le Guide du Banquier
clients…) de mieux comprendre la spéciîcité de quelques produitsbancairesetdemieuxassimilercertainestechniques.
Enîn je souhaite que ce livre puisse constituer un manuel et une aide pratique et efîcace dans l’activité professionnelle de tous les jours et que tous puissent trouver leurs intÉrêts dans la lecture de cet ouvrage.
L’auteur Hamdi Bassem
Sommaire
Chapitre 1 : Les comptes bancaIres et leurs fonctIonnements 1 Les comptes bancaires18 ....................................................................... 1.1 Le compte courant18  ................................................................................. 1.1.1 Les effets juridiques du compte courant.......................................18 1.2Le compte chèque...................................................................................19 1.3 La clôture de compte 20  ............................................................................. 1.4Régime îscal20  ............................................................................................... 1.5 Les comptes des rÉsidents 21  ................................................................. 1.5.1Les comptes spÉciaux en devises ou en dinars convertibles.................................................................................................21 1.5.2Les comptes professionnels...............................................................22 1.5.3Les comptes spéciaux «bénéîces-export» en devises ou en dinars convertibles 22  .................................................................... 1.5.4Les comptes «prestataires de services» en devises ou en dinars convertibles22 ........................................................................... 1.5.5Les comptes de sous dÉlÉgation de change..............................23 1.6Les comptes des non-rÉsidents.......................................................23 1.6.1Les comptes Étrangers en devises ou en dinars convertibles.................................................................................................23 1.6.2Les comptes IntÉrieurs de Non-RÉsidents «I.N.R»..................24 1.6.3Les comptes spÉciaux en dinars......................................................24 1.6.424Les comptes d’attente  ........................................................................... 1.6.5Les comptes capitaux............................................................................24 1.6.6Les comptes en dinars tunisiens destinÉs aux personnes physiques non-résidentes de nationalité libyenne24 .................... 1.6.7Les comptes en devises et en dinars convertibles destinÉs aux personnes physiques non-résidentes de nationalité libyenne........................................................................................................25
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Le Guide du Banquier
1.7Les comptes Épargnes........ ..................................25 ................................ 1.7.1 Les comptes spÉciaux d’Épargne 25  .................................................... 1.7.2 Les comptes Épargnes logements 25  .................................................. 1.7.3Les comptes Épargnes Études..........................................................26 1.7.4 Les comptes Épargnes pour l’investissement26  ............................ 1.7.5Les comptes Épargnes pour la promotion des projets............................................................................................................27 1.7.6Les comptes d’Épargne emprunts obligataires.........................27 1.7.7 Les Comptes Epargnes en Action (C.E.A)28  ................................... 1.8Les comptes fusionnÉs28  .......................................................................... 1.9 Le compte indivis 29  ...................................................................................... 1.10Le compte joint..........................................................................................29 2 Fonctionnement des comptes30 ......................................................... 2.1Les comptes des rÉsidents.................................................................30 2.1.1 En dinars tunisiens 30  ................................................................................... 2.1.2 En devise ou en dinars convertibles 34  ................................................ 2.2Les comptes des non-rÉsidents.......................................................39 2.2.1 En dinars tunisiens 39  ................................................................................... 2.2.2 En devises ou en dinars convertibles 43  ............................................. 2.3 Les comptes Épargnes46  ..........................................................................
Chapitre 2 :Les condItIons de banque 1Principes et historiques60  ....................................................................... 2Les conditions des comptes créditeurs.....................................61 2.1Les comptes à vue et placements en dinars d’une durÉe InfÉrieure à trois mois................................................................61 2.2Les comptes d’Épargne pour la promotion des projets...........................................................................................................612.3Les comptes d’Épargne pour l’investissement..........................61 2.4Les comptes et bons à ÉchÉance et autres produits înanciers 61  ....................................................................................................... 2.5Les comptes des correspondants...................................................62 3Les conditions des comptes débiteurs62  ...................................... 4Les conditions des services bancaires de base....................62 5Les commissions sur les opérations bancaires.....................64 6Les dates de Valeur65  ............................................................................... 6.1Déînition.......................................................................................................65 6.2Les opÉrations bancaires classiques..............................................66
Table des matières
6.36.46.56.6 6.7
Les opérations bancaires de înancement...................................68 Les opÉrations bancaires de placement69 ....................................... Les produits bancaires d’Épargne....................................................69 Les opÉrations avec l’international 71 ................................................... Les opÉrations bancaires Électroniques 72 ........................................
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Chapitre3 :La tarIicatIon des comptes bancaIres 1Les intérêts.................................................................................................74 1.1 Les intÉrêts dÉbiteurs 74  ............................................................................. 1.1Les intÉrêts crÉditeurs............................................................................74 2Les commissions75  .................................................................................... 2.1 La commission de dÉcouvert 75  ............................................................. 2.2La commission de mouvement.........................................................75 2.3 La commission de tenue de compte76  .............................................. 2.4La commission de dÉpassement......................................................77 3La commission de péréquation de change et de garantie77 ......................................................................................................... 3.1Le fonds de pÉrÉquation de change...............................................77 3.2Le fonds national de garantie.............................................................78 3.3Assiette de calcul des commissions de pÉrÉquation de change et de garantie............................................................................79 4Les échelles d’intérêt79  ............................................................................ 4.1Calcul des intÉrêts et commissions à partir de l’Échelle d’intÉrêt83 ......................................................................................................... 4.1.1Les paramètres îxes...............................................................................83 4.1.2 Les paramètres variables83  ...................................................................... 4. 2 Exemples84  ...................................................................................................... 4.2.1Echelle d’intÉrêt d’un compte spÉcial d’Épargne.....................84 4.2.2 Echelle d’intÉrêt d’un compte Épargne logement.87  ................... 4.2.3Echelle d’intÉrêt d’un compte courant (sans autorisation de dÉcouvert en compte.. .89 ................................................................................ 4.2.4Echelle d’intÉrêt d’un compte avec autorisation de dÉcouvert (taux appliqué : TMM moyen trimestriel................... .....106 ................ 4.3Echelle d’intÉrêt des comptes en devises....................................109 4.3.1Principe et modalitÉ de calcul des intÉrêts sur les comptes  en devises 110 .................................................................................................... 4.4Echelle d’intÉrêt d’un compte d’une banque chez la B.C.T116
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