Retour au foncier , livre ebook
330
pages
Français
Ebooks
2003
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus
Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement
Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement
330
pages
Français
Ebook
2003
Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus
Publié par
Date de parution
01 janvier 2003
Nombre de lectures
0
EAN13
9782845863538
Langue
Français
Poids de l'ouvrage
2 Mo
Publié par
Date de parution
01 janvier 2003
Nombre de lectures
0
EAN13
9782845863538
Langue
Français
Poids de l'ouvrage
2 Mo
Cahiers d’Anthropologie du droit "!!"
Retour au foncier
Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris KARTHALA
CAHIERS D’ANTHROPOLOGIE DU DROIT 2002
CAHIERS D’ANTHROPOLOGIE DU DROIT
Directeur de la publication : Étienne LEROY
Responsable de la rédaction : Geneviève CHRÉTIEN-VERNICOS
Comité de lecture : AKUAVIAdonon, CAMPINIVERSINIPauline, DIOP Moustapha, LAMINEHaoua, LARRUEJacques, LEROYJacqueline, PLANÇONCaroline.
LesCahiers d’anthropologie du droitsont publiés annuellement par le Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris (Paris I) dirigé par le pro-fesseur Étienne Le Roy.
Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris Université Paris I, 9, rue Malher, F-75181ParisCedex04
Tél. 33 (0) 1 44 78 33 80 Courriel:lajp@univ-paris1.fr
Les opinions émises n’engagent que leurs auteurs. Les Cahiers d’Anthropologie du droit ne sont pas responsables des manuscrits qui leur sont confiés.
Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris
Retour au foncier
Editions KARTHALA 22-24, boulevard Arago 75013 PARIS
KARTHALA sur Internet : http://www.karthala.com
© Éditions KARTHALA, 2003 ISBN:2-84586-353-5
SOMMAIRE
ÉDITORIAL Retour au foncier. L²Afrique ne peut continueràsous-estimer ses priorités endogènes....................................................................................7
ROCHEGUDEAlain Foncier et décentralisation. Réconcilier la légalitéet la légitimitédes pouvoirs domaniaux et fonciers...............................................................15
MAIRE-AMIOTPascal Actualitédes politiques foncières en Afrique australe : le cas du Zimbabwe et de l²Afrique du Sud. Un paysage foncier inégalitaire et ségréguépar le développement séparé....................................................45
DIOPMoustapha Lépublic » gitimation, paradoxe et contradictions du caractère « du foncier en Afrique : du monopole foncier de l'Étatàla décentralisation des ressources foncières ..........................................................................85
AKAAline Analyse de la nouvelle loi de 1998 au regard de la réalitéfoncière et de la crise socio-politique en Côte d²Ivoire ...............................................115
MUTTENZERFrank La mise en œuvre de l'aménagement forestier négocié, ou l'introuvable gouvernance de la biodiversité àMadagascar......................................135
ÉVRARDOlivier Politique de sédentarisation et relations interethniques : les termes de la question foncière au Laos ......................................................................189
LEROYÉtienne Actualitécoutumiers » dans les pratiques et lesdes droits dits « e politiques foncières en Afrique et dans l²océan Indienàl²orée duXXI siècle ......................................................................................................237
Le foncier dans les thèses récentes du LAJP
MANGANGUELABertille La question foncièreà.....267Madagascar dans la thèse de Sigrid Aubert
PLANÇONCaroline Note de lecture sur la thèse de Mahamoudou Saïd « Dynamique séculaire de sécurisation foncière par une approche spontanée de µgestion patrimoniale² aux Comores » ...............................................................285
MOULAIGhislaine Le foncier-environnement : un outil juridique pour une gestion viable des ressources naturelles renouvelables. Le cas du delta intérieur du Niger (Notes de lecture sur la Thèse d²Olivier Barrière) ................................311
Éditorial Retour au foncier. L³Afrique ne peut continuer à sous-estimer ses priorités endogènes
Dans sa contribution au présent Cahier, Alain Rochegudeévoque un « retour du foncier » en Afrique, c²est-à-dire l²apparition en ce début du e XXI siècle de nouvelles problématiques dans le domaine des politiques publiques qui remettent la question foncière au centre des débats politiques et des démarches réformatrices.
Rappelons pourtant que ce retourdufoncier est pour les chercheurs du Laboratoire d²Anthropologie Juridique de Paris un nécessaire retour aufoncier que nous avions souhaitésoit par nos travaux internes dès la fondation du laboratoire soit par ceux développés dans le cadre de l²association pour la Promotion des Recherches et Études Foncières en Afrique (APREFA) fondée en 1987 précisément pour remplir cet objectif qui paraît donc atteint.
Ainsi l²ancien président que je suis et Alain Rochegude, son actuel président, devrions nous en féliciter et pourrions prétendre « passer la main » tant il est vrai qu²il y a quelque chose d²ingratàse spécialiser sur le foncier etàsuivre le fabuliste qui disait « cent fois sur le métier remettez votre ouvrage ». Cent fois si ce n²est plus, nous avons attiré l²attention des apprentis sorciers sur les contraintes incontournables tant de la logique juridique que des priorités politiques et de l²originalitéde la question foncière en Afrique oùne peuvent être transposées des solutions exogènes sans de profondes adaptations. L²Afrique ne peut donc continueràsous estimer ses priorités endogènes, et en particulier la question de l²illégitimitédes politiques foncières poursuivies depuis la colonisation.
Si nous avonsétéparfoisécoutés nous n²avons pas toujoursété entendus, tant il est vrai que certaines réalités ne sont pas toujours audibles, concevables ou même pensables par certains acteurs qui se
8
Étienne Le Roy
contentent facilement des solutions toutes faites proposées par l²expertise internationale. Le foncier actuel, par la diversitéde ses régimes particuliers (Le Bris, Le Roy, Mathieu : 1991) comme par la nature des montages juridiques adoptés, ressembleàun puzzle gigantesque dont on ne connaît ni la configuration actuelle ni les potentialitésàvenir. Il heurte donc tant les attentes des hommes politiques soucieux de solutions uniformes que les interprétations fondées sur une démarche cartésienne ou sur le principe aristotélicien de l²opposition des contraires. Pas plus qu²elle n²est réductibleàla propriétéprivée, la question foncière n²est susceptible de réponses univoques et uniformes, sans doute parce qu²elle doit affronter la redoutable dimension de la complexitédes sociétés.
La découverte de cette complexitéet ce qu²elle implique pour la recherche ontété, pour l²anthropologie du Droit, les cadres les plus heuristiques de la fondation de notre démarche en tant que recherche scientifique coupléeàdes problèmes de recherche appliquée, donc en tant que démarche pragmatique. Rétrospectivement, et comme je le souligne dans ma propre contribution, la complexitédu foncier nous a obligé àpenser la complexitéde la société, de toute sociétédois-je souligner, car il faut faire céder les illusionsévolutionnistes, en abordant ces rivages très peu fréquentés dans lesécrits francophones qui se nomment pluralisme et « dialogie ». Si je n²ai plus maintenant l²ambition de concevoir une présentation du droit africainàla manière de ce que j²avais théorisédans mon cours d²histoire des institutions d²Afrique noire (Brazzaville 1973, 1° ed. 1972), j²éprouve toujours le souci de rendre compte de la structure globale de la sociétéque le Droit vient habiller. Dans cette perspective, qui est celle du jeu des lois (Le Roy, 1999), c²est bien le foncier et sa mise en forme par l²analyse matricielle qui ont permis de faire un saut qualitatifàla recherche pour aboutir plus de vingt ans après au concept de multijuridisme, doncàun cadre analytique apteàrecevoir etàinterpréter le puzzle dont je parlais tantôt. Pour qui en douterait encore, la contribution de Christoph Eberhard (Eberhard 2001)àla revue Social and Legal Studies devrait lever quelques réticences et compléter largement le puzzle.
Le Cahier 2002 d²anthropologie du droit, qui fait donc suite au bulletin du Laboratoire d²anthropologie juridique de Paris (26 numéros àce jour) propose un dossier de contributions originales et des recensions de thèses de doctorat récemment soutenues sur le sujet et d²accès difficile car elles ne peuvent être publiées en l²état de soutenance. Le dossier et les comptes-rendus mettent enévidence une
Éditorial
9
unitéde point de vue en se référantàl²anthropologie du Droit mais aussi une diversitéconceptuelle et analytique. Si la notion de décentralisation est relativement fédératrice, on notera que l²écologie et le droit de l²environnement sont privilégiés par Olivier Barrière, critiqués par Saïd Mahamoudou et finalement que Sigrid Aubert leur préfère, pour fonder un droitàl²environnement, la notion de droits de propriétéintellectuelle, notion pleine de promesses même s²il faut faire l²effort de dépasser la présence, quelque peu polluante, de la notion de propriétédans une formule maintenant consacréeàl²échelle internationale. Mais, l²unitéde ce bulletin sera trouvée dans un autre domaine, plus substantiellement anthropologique puisqu²il met l²accent sur des régulations qui sont peu ou pas identifiées par les protagonistes mais qui structurent cependant les rapports fonciers de l²Afrique du début du e XXI siècle.
Usant d²une terminologie marquée par le pluralisme, comme il se doit pour un tel sujet dont j²ai déjàdit l²extrême diversité, les contributions soulignent,àcôtéd²un logos, droit des normes entendu comme un droit substantiel (auquel seul nous accordons généralement, dans les pays occidentaux, le qualificatif de Droit), l²émergence d²une praxis, d²un droit des procédés et des procédures ou droit processuel. Alain Rochegude le dénomme droit d²agir. Dans ma contribution j²emploie l²expression du droit de la pratique en reprenant le thème du volume 40 de la revue Politique africaine de 1990, consacréau droit etàses pratiques.
Ce Cahier met donc enévidence, de manière spontanée et plutôt comme un folk law, l²apparition d²un nouveau champ de recherche que nous devons considérer comme un topos, un point de vue. Il offre une perspective nouvelle sans nécessairement condamner les points de vue antérieurs, pluralisme oblige.
Au lieu de focaliser notre attention exclusive sur le jeu normatif et spécialement sur la place des concepts de propriété, de patrimonialitéou de domanialitédans les politiques foncières, nous devons ouvrir notre démarcheàce que l²ensemble des acteurs font de ces dispositifs comme autant de ressources pour l²action, selon le principe du jeu des lois (Le Roy : 1999).
À la prise en compte des « logiques » déterminant les « règles du jeu » nous devons adjoindre la pratique qui est non seulement la seconde dimension de la recherche mais qui contient en son sein une dimension essentielle pour l²efficacitédes démarches proposées, la légitimitédes interventions et des intervenants.
© 2010-2024 YouScribe
