Les pluralismes juridiques , livre ebook
242
pages
Français
Ebooks
2003
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Publié par
Date de parution
01 janvier 2003
Nombre de lectures
0
EAN13
9782845864795
Langue
Français
Poids de l'ouvrage
1 Mo
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01 janvier 2003
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EAN13
9782845864795
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Français
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1 Mo
Cahiers d’Anthropologie du droit "!!#
Les pluralismes juridiques
Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris KARTHALA
CAHIERS D’ANTHROPOLOGIE DU DROIT 2003
Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris
Les pluralismes juridiques
Éditions KARTHALA 22-24, boulevard Arago 75013 Paris
KARTHALAsur Internet : http://www.karthala.com Paiement sécurisé
Éditions KARTHALA, 2003 ISBN : 2-84586-479-5
SOMMAIRE
ÉDITORIAL Le pluralisme juridique aujourd’hui ou l’enjeu de la juridicité ................7
Modes d'approche du pluralime juridique
VANDERLINDENJacques Trente ans de longue marche sur la voie du pluralisme juridique ..........21
YOUNESCarole Le pluralisme juridique : penser l’homme pour penser le droit ..............35
EBERHARDChristoph Penser le pluralisme juridique de manière pluraliste–Défi pour une théorie interculturelle du droit ................................................................51
ADONONAkuavi, PLANÇONCaroline, VERSINI-CAMPINCHIPauline Variations sur le pluralisme juridique : au carrefour de trois cheminements...........................................................................................65
DUPRETBaudouin La nature plurale du droit .......................................................................81
Applications du pluralisme juridique
FOBLETSMarie-Claire La gestion de l'appartenance par le droit dans un contexte de société plurielle.Étudeàpartir de la jurisprudence belge (1970-2001).............97
ANDERSGerhard Legal pluralism in a transnational context: where disciplines converge ...............................................................................................................113
GAFSIANawel Rencontre et parcours avec le pluralisme juridique par le biais du droit matrimonial en Tunisie ..........................................................................129
NIANOGO-SERPANTIEIsabelle Pluralisme juridique autour des modes d’appropriation de la terre : systèmes fonciers locaux de l'Ouest burkinabé......................................141
Haoua LAMINE Pour un pluralisme juridique plus effectif .............................................157
DUBOISJean Le pluralisme juridique : de la cohésion juridiqueàla cohérence sociale ...............................................................................................................173
Comptes-rendus de travaux
VERSINI-CAMPINCHIPauline Présentation de la thèse de Jean Dubois : La relation au Droit de jeunes travailleurs. De la dysnomieàla maitrise citoyenne du pluralisme juridique. Une anthropologie du rapportàla loi des résidents d'un foyer en région parisienne ..............................................................................187
CHRETIEN-VERNICOSGeneviève De la littérature oraleàla socio-anthropologie du développement rural. Itinéraire d’une anthropologue malgache. (Compte rendu de l’habilitationàdiriger des recherches de Mme Lala Raharinjanahary) ...............................................................................................................203
DIOPMoustapha Présentation de la thèse de OlivierÉvrard :Émergence de la question foncière et relations interethniques au Nord de Laos : mobilité, rapports àla terre et organisation sociale dans quelques villages thaïet khmou’rook de la vallée de la Nam Tha. ...............................................219
LEROYÉtienne L'itinéraire intellectuel, scientifique et humain d'Isaac Nguéma...........229
Éditorial Le pluralisme juridique aujourd’hui ou l’enjeu de la juridicité
Le thème
Le conseil de rédaction desCahiers d¡Anthropologie du Droitavait, fin 2001, diffusé un appelàcontribution sur la thé:matique suivante comment avez-vous rencontré le pluralisme juridique et qu’en avez-vous fait ? Seize collègues nous ont fait l’honneur de contribueràce numéro, répondant en outreàun autre de nos souhaits que «toutes les expériences soient représentées, vieux briscards comme jeunes loups, africanistes comme américanistes, européanistes, asiatistes ou océnanistes, avec naturellement une vraie place réservée à nos consœurs, voire aux problèmes de genre». On constatera que beaucoup de ces critères sont bien représentés. Personnalisant ensuite notre propos collectif, j’indiquais l’état d’esprit selon lequel on pouvait aborder les contributions : «Le pluralisme est, avec l¡étude de la parenté, une de ces vaches sacrées de l¡anthropologie auxquelles nous rendons trop souvent un culte hâtif, donc superficiel. Les choses deviennent encore plus délicates quand on parle d¡anthropologie du Droit car le pluralisme juridique y est dogmatiquement affiché mais peu d¡entre nous l¡ont vraiment affronté, en dehors principalement de Jacques Vanderlinden ou synthétiquement de Norbert Rouland. Personnellement j¡ai eu l¡occasion d¡expliquer mes réticences à pratiquer le culte en employant une formule sans doute un peu rapide
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Étienne Le Roy
mais qui met l¡accent sur le caractère dogmatique de cette construction en affirmant que trop souvent « on pensait le pluralisme de manière unitariste ». Je mettais ainsi l¡accent, à la suite de Michel Alliot, sur la vision du monde unitaire, « monologique » dans laquelle nous sommes enfermés, vision rendant délicate voire improbable la possibilité de penser la pluralité... de manière plurale, sauf à réaliser cette fameuse « rupture épistémologique », plus facile à décréter qu¡à concrétiser ». J’indiquais enfin mon souci de participeràl’exercice, sur le thème du multijuridisme. Je me suis donc plié àla discipline du résumédéposé devant le conseil de rédaction. Mais, finalement, je n’ai pas concrétiséce projet, non par faute de temps, explication superficielle, mais parce que je croyais n’avoir rien d’originalàdire de plus que ma contribution au colloque de Montréal de 1995 (Le Roy, 1998) et aux compléments proposés parLe jeu des lois, (Le Roy, 1999) puisLes Africains et l¡Institution de la Justice(Le Roy,àparaître). Ces dernières années, c’est en effet le pluralisme judiciaire qui a retenu toute mon attention et c’està travers ce prisme que j’ai continué àréfléchir aux problèmes posés par la relation qu’entretiennent le Droit et la pluralité. Pourtant il m’apparaissait que le dossier du pluralisme devait être réouvert et que la communautéscientifique du Laboratoire d’Anthropologie Juridique de Paris (LAJP) pouvait y contribuer positivement. Soulignons cependant que l’objet de cesCahiers d¡anthropologie du Droit 2003n’est pas de présenter une synthèse ou une théorie unifiée. Pour ce qui est de la synthèse, l’Association Française d’Anthropologie du Droit dans le cadre de la préparation d’un «état de l’art»de notre discipline (AFAD,àparaître) a programméle pluralisme juridique comme un des chapitres de l’ouvrage en cours de préparation. Son responsable en est Jacques Vanderlinden, dont il sera beaucoup question dans les pages qui suivent, dont la contributionàla théorie du Droit africain, de l’Anthropologie juridique et du Pluralisme est bien connue et qui, enfin mais pasàla fin, nous a fait l’amitiéd’une contribution qui ouvre la première partie de l’ouvrage. Pour ce qui est de la théorie unifiée, soulignons deux points. 1) A l’encontre de ce que l’on dit parfois, les chercheurs du LAJP ne sont pas des théoriciens en entendant làdes terroristes de l’explicationa priori. Le prêt-à-penser a toujoursétéexclu et les constructions analytiques que nous avons développées ne sont que la présentationa posteriori, souvent pour des fins pédagogiques, ce qui suppose un mode d’exposition particulier, de démarches inductives basées sur l’observation participante ou sur l’enquête de terrain. Et ce sont
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précisément mes propres travaux de terrain qui m’interdisaient dans les années 1980 de participer au culte anthropologique du pluralisme juridique lors des grandes messes organisées par nos collègues anglophones pour fêter leurs saints patrons (Le Roy, 1979, 1984). Il y avait chez eux quelque paradoxeàcritiquer le monisme du Droit sans remettre en question la représentation de l’État et du Marchéet la vision du monde qui les sous-tendent. Il est vrai qu’un tel questionnementétait, lors de la rencontre de Bellagio (Le Roy, 1984) tenu pour marxiste !
L’idée de pluralitédes références, et souvent de pluralisme, est invoquée initialement dans les travaux du LAJP mais au travers de la théorie des archétypes, d’une analyse de la philosophie réaliste du Droit, de la forme paradigmatique qu’il peut prendre dans l’oralitéjuridique, du nécessaire dépassement d’une herméneutique dans une juristique au 1 sens de Henri Lévy-Bruhl (voir, par exemple, Alliot, 1983, Le Roy, 1989)
Le caractère systématisé, compliqué, sophistiquéde certains travaux, peut-être trop formalistes pour ce qui concerne mes analyses sur le foncier, tientàl’exigence de toujours rapporter les données observées aux logiques qui les fondent. Ce sont donc les logiques et le respect de ce qu’elles nous imposent dans leur confrontation qui induisent des exigences particulières dans la présentation de nos résultats rendant délicate la communication scientifique et précieuse la contribution de ceux qui les vulgarisent, tel Norbert Rouland (Rouland, 1988).
2) Il y avait initialement, dans les années 1980 où les débats sur le pluralisme juridique se sont officialisés, c’est-à-dire sont sortis des forums restreints pour devenir des enjeux de politiques juridiques, deux grandes tendances théoriques dans le champ du pluralisme juridique.
L’une peut être caractériséclassiquee comme « »consensuelle, « », «soft»douce si on adopte le franglais. L’autre est « radicale»(au sens américain d’extrémiste), tenue pour provocatrice par le juriste positiviste et «hard»(dure) dans ses conséquences comme on le verra. Ce qui les sépare c’est, au-delàdes idéologies politiques jamais absentes, la représentation de la place de l’État dans la vie juridique ou, plus exactement, la reconnaissance d’un monopole de l’État dans la production des normes sanctionnées par lui et qui sont globalement
1 Pour l¡information de nos étudiants et malgré le décalage des dates dû au retard de parution duJournal of Legal Pluralism,ces deux articles ont été écrits le même été 1983, sans concertation préalable mais sur la base de discussions où, ayant redécouvert l¡œuvre d¡Henri Lévi-Bruhl, j¡avai s interrogé Michel Alliot, son ancien collaborateur, sur la portée du concept de juristique, la science des lois qui gouvernent les lois.
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