Cultures juridiques en quête de dialogue , livre ebook

314

pages

Français

Ebooks

2014

Écrit par
Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris UMR de droit comparé - Paris I

Publié par
Karthala éditions

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Publié par

Karthala éditions

Date de parution

01 janvier 2014

EAN13

9782811112042

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

3 Mo

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Date de parution

01 janvier 2014

EAN13

9782811112042

Langue

Français

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3 Mo

Cahiers d’Anthropologie du droit 2013-2014

Cultures juridiques en quête de dialogue Sous la direction de Gilda Nicolau et Fabrice Hourquebie

Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris UMR de droitcomparé- Paris I KARTHALA

CAHIERS D’ANTHROPOLOGIE DU DROIT 2013-2014

CAHIERS D’ANTHROPOLOGIE DU DROIT

Directrice de la publication: Gilda Nicolau

Directeurs scientifiques du numéro 2013-2014 : Gilda Nicolau, Fabrice Hourquebie

Comité de coordination: François Morvan, Geneviève Vernicos

LesCahiers d’anthropologie du droitsontpubliés annuellement par le Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris de l’UMR de droit comparéde Paris, UniversitéParis I,CNRS, dirigépar Gilda Nicolau et Alix Toublanc.

LAJP-UMR 8103 de droit comparéde Paris UniversitéParis I–CNRS 9, rue Mahler, F-75181 Paris Cedex 04 Tél. : 33 (0)1 44 78 33 77

Les opinionsémises n’engagent que leurs auteurs.

Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris UMR de droit comparé –UniversitéParis 1

Cultures juridiques en quête de dialogue

Sous la direction de Gilda Nicolau et Fabrice Hourquebie

Éditions KARTHALA 22-24, bd Arago 75013 Paris

Visitez notre site : http://www.karthala.com Paiement sécurisé

Couverture : Une deuxième vie des moteurs de bateau, Hienghène, Nouvelle-Calédonie. Photo Romain Villard.

!Éditions KARTHALA, 2014 ISBN : 978-2-8111-1204-2

SOMMAIRE Adieux à Michel Alliot 1924 - 2014 Éditorial PREMIÈREPARTIE Au fondement du projet : l'articulation des droits NICOLAUGilda Polysémie et pluralisme juridique l’exemple de la propriété…………..27 ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA FRANCOPHONIE Promouvoir la diversité des cultures juridiques. Document de réflexion et de stratégie de l’OIF................................................................................ 61 DEUXIÈMEPARTIE Accès au foncier et circulation des savoirs VILLARDRomain Jalons d’une rencontre entre les cultures juridiques kanak et de droit commun autour des aires marines protégées de Hienghène (Hyenhen). 81 BESCécile Recherche-action en Cévennes. Prélude d’une production négociée de droit119in vivo .......................................................................................... SAMBSeynabou, OUÉDRAOGODjibril, SOROSylvia La gestion du pluralisme juridique en matière foncière en Afrique de l’Ouest : entre négation et reconnaissance des droits coutumiers........ 151 BURELLIThomas Essai sur la circulation des savoirs autochtones en France et au Canada165 TROISIÈMEPARTIE Dialogues des institutions de justice AKPOGhislain, BONNEFOYOlivier, CASTÉRAPierre La gestion du pluralisme juridique par les juridictions traditionnelles au Cameroun francophone : réelle coordination ou subordination déguisée ?.............................................................................................. 201

GERVIERPauline, LOPESDaniel, PAUTHENicolas Le collège des sages au Burkina Faso……….……………………………………………………………………225

HAVARDLéa, ALIYoussouf Initiation au pluralisme juridique à travers l’étude des Bashingantahe....239 VARIÉTÉS BURELLIThomas, VARISONLéandro Irène Bellier (dir.),Peuples autochtones dans le monde, les enjeux de la reconnaissance, 2013, Paris, l’Harmattan, 369 p. ................................271 COMMAILLEJacques Camila Silva Nicacio,Médiation et émergence du droit : pour un paradigme de la complexité juridique,Thèse de l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, 2012, 470 pages....................................................279 HOURQUEBIEFabrice Kouakou Daniel Lopes,La « fabrique » de la réconciliation. Le cas de la Côte d’Ivoire,Thèse soutenue à Sciences Po Bordeaux, 2013, 474 p...283 Le Roy Étienne Trois thèses pour mieux comprendre l’incidence des migrations internationales sur nos conceptions du droit.........................................289 In memoriam Jacques Larrue (1920 - 2013) .....................................299 Contributeurs.........................................................................................303

Adieux à Michel Alliot 1924- 2014

Michel Alliot vient de nous quitter physiquement. Nous lui avons dit l’adieu rituel, à la cathédrale Saint-Louis-des-Invalides, église des soldats, ce jeudi 13 février à 14 heures, auprès de ses autres amis, de ses amours, de ses camarades pensionnaires des Invalides dont il partageait la vie depuis décembre 2009, qui lui ont rendu les honneurs militaires au rythme du magistral discours du Général des armées et des cantiques qu’il avait lui-même choisis. Le porte-parole de l’armée française a rappelé, et permis aux étudiants qui étaient venus le saluer, de mesurer les dons immenses que Michel a faits pour notre liberté au péril de la sienne, depuis le jeune âge de 16 ans et demi durant la Seconde Guerre mondiale et un peu au delà, puis comme fonctionnaire zélé de l’État français, non moins dévoué aux institutions françaises comme au droit sérère, malgache et bien d’autres, dans ses fonctions de professeur et chercheur en anthropologie du droit (il avait créé le LAJP en 1964), de conseiller du gouvernement, de président de l’Université Paris 7, (qu’il avait fondée en 1970), puis de recteur de l’académie de Versailles. Ces propos sont aussi dans les condoléances de la Présidence de la République : « […] Sa vie fut un parcours exemplaire au service de la France. Il lui fit honneur dans la guerre comme dans la paix [...]. Ses titres et ses décorations témoignent tous de la reconnaissance méritée de la Patrie ». (Voir site internet de l’Élysée).

La simplicité de Michel et son sens de l’essentiel nous faisaient presque oublier tout cela. Il y a quelques mois, une exposition de ses peintures aux Invalides, dont Étienne Le Roy me relatait la force, lui fut nécessaire pour dépasser une fois encore, les souvenirs douloureux de ses années de captivité et de torture qui s’invitaient à nouveau sur le tard.

Je revois surtout Michel Alliot comme une nature, assagie plus que sage pour ne pas en perdre l’énergie combattive sans pareille. Il était de la même trempe généreuse, tendre et colérique que Robert Jaulin qu’il avait invité à venir à Paris 7, et que j’ai eu également la chance de voir se battre pour des institutions vivantes, ardentes même, avec de pareils représentants. Pour ma part, et parce que je respecte aussi ce que je traduirais comme une pudeur, c’est à sa gentillesse, son écoute et son humour, que je reste attachée par-dessus tout. Pour tout cela, j’éprouve moi aussi une immense gratitude, et cela me fait un bien fou! Gilda Nicolau Directrice du LAJP-UMR de droit comparé de Paris

Éditorial

Cette publication est le premier résultat d’un travail de recherche en droit comparé de large envergure mené par des jeunes chercheurs de l’Université de Bordeaux (CERCCLE), sous la direction de Fabrice Hourquebie et du Laboratoire d’anthropologie juridique de Paris 1 (LAJP), sous la direction de Gilda Nicolau, dans le cadre d’un projet de recherche international soutenu par l’Agence universitaire de la francophonie (AUF) et qui s’intitule :Nouvelles figures de l’État de droit et légitimation du droit par le dialogue des cultures juridiques.

Partant du constat de la difficulté de l’État à incarner une légitimité forte, et une effectivité du droit positif produit par les institutions relevant de ce concept, quand il est traversé par des sources endogènes de droit concurrentes, les recherches menées portent sur le pluralisme comme instrument possible de décolonisation et de gouvernance juridique des peuples, et donc comme nouvelle dynamique de la configuration de l’État et du pouvoir (Otis et al.).

Ce défaut de légitimité de l’État repose sur deux grands constats issus de la recherche conduite par les spécialistes des sciences humaines et sociales ainsi que par les juristes. Le premier constat est que les cultures juridiques, c’est-à-dire les manières de vivre et de penser le droit, sont encore aujourd’hui tout aussi diversifiées que les cultures elles-mêmes (Legrand). Le second constat, notamment issu de travaux sur la gouvernance, montre qu’il existe un risque d’ineffectivité du droit articulé au sein de l’État, lié à la nature changeante des conflits et attentes sociaux, de crises politiques récurrentes, de nature non seulement à fragiliser l’État mais dans le même temps à déposséder les populations, dès lors que les institutions politico-juridiques prétendent imposer une culture juridique hégémonique ou une figure de la juridicité qui fait l’impasse sur les représentations, les réalités et les attentes de ceux qui sont les acteurs légitimes du vivre-ensemble (Bellina et al.)

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