ROTARY CLUB d’Asnières sur Seine17 avenue d’Argenteuil92600 ASNIERES SUR SEINEMEDIACANTE13 mars 2011REGLEMENT GENERALPREAMBULEerLe Rotary Club d’Asnières-sur-Seine, Association régie par les dispositions de la loi d uj il1let 1901, organise ,èmedans le cadre de ses activités statutaires, sa 5 Médiacante.Le nom, la marque Médiacante appartiennent au Rotary Club d’Asnières-sur-Seine qui a procédé réguliè rementà son dépôt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle.ARTICLE 1 – AdmissionLe Rotary Club d’Asnières-sur-Seine se réserve le droit de modifier, en cas d’évènements imprévus, l a date, lelieu ou la durée de la manifestation, sans qu’aucune indemnité ni remboursement ne puisse être réclamé.En cas d’annulation de la manifestation par le Rotary Club d’Asnières-sur-Seine, les sommes reçue s serontrestituées.En cas d’annulation du fait de l’exposa :ntème- après le 30 jour précédant l’ouverture de la manifestation, les sommes versées resteront acquise s auRotary Club d’Asnières-sur-Seine, et toute facture éditée restera due en t;otalitéème- avant le 30 jour précédant l’ouverture de la manifestation, seul l’acompte défini sur le fo rmulaired’inscription sera retenu.ATTENTION : Toute annulation doit être faite par lettre recommandée avec AR.ARTICLE 2 – Obligations de l’exposantChaque exposant sera responsable de son stand. Il devra prendre toutes les précautions utiles po ur seprémunir contre les vols et devra être assuré à cet ...
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