Étude sur lenregistrement ISO 14001 de lÉcole Polytechnique de Montréal v6
78
pages
Français
Documents
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe Tout savoir sur nos offres
78
pages
Français
Documents
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe Tout savoir sur nos offres
École Polytechnique de Montréal Étude sur l’enregistrement ISO 14001 de l’École Polytechnique de Montréal Julie Guicheteau, 1197156 Département de génie physique Projet de fin d’études présenté à Mme Louise Millette, Ph. D., directrice de recherche M. Jérôme Poulin, coordonnateur du projet 7 décembre 2006 iii REMERCIEMENTS Merci à Mme Louise Millette pour son support et son encadrement. Merci à M. Erik Bélanger pour son aide et ses corrections. Merci à M. Paul Sauvé d’avoir répondu à mes questions et d’avoir pris le temps de me présenter le SGE d’Hydro-Québec. Merci à tous ceux que j’ai interviewés. Merci pour tout à Gabriel. iv SOMMAIRE En avril 2004, l’École Polytechnique adoptait sa Politique en matière de protection, de gestion et de promotion de l’environnement, premier pas vers l’instauration d’un système de gestion de l’environnement (SGE) inspiré du modèle ISO 14001. Ce travail a pour but de fournir un outil à l’École Polytechnique lui permettant de savoir où en est rendue la mise en place de son SGE par rapport aux exigences d’ISO et quelles sont les prochaines étapes à franchir. Une constatation importante qui a été faite est que la mise en place d’un SGE comporte de nombreux avantages pour une université. En effet, suite à un certain investissement de départ, des économies peuvent être réalisées étant donné que les SGE permettent de diminuer le ...
Voir
École Polytechnique de Montréal Étude sur lenregistrement ISO 14001 de lÉcole Polytechnique de Montréal Julie Guicheteau, 1197156 Département de génie physique Projet de fin détudes présenté à Mme Louise Millette, Ph. D., directrice de recherche M. Jérôme Poulin, coordonnateur du projet 7 décembre 2006
REMERCIEMENTS
iii
Merci à Mme Louise Millette pour son support et son encadrement. Merci à M. Erik Bélanger pour son aide et ses corrections. Merci à M. Paul Sauvé davoir répondu à mes questions et davoir pris le temps de me présenter le SGE dHydro-Québec. Merci à tous ceux que jai interviewés. Merci pour tout à Gabriel.
SOMMAIRE
iv
En avril 2004, lÉcole Polytechnique adoptait saPolitique en matière de protection, de gestion et de promotion de lenvironnement, premier pas vers linstauration dun système de gestion de lenvironnement (SGE) inspiré du modèle ISO 14001. Ce travail a pour but de fournir un outil à lÉcole Polytechnique lui permettant de savoir où en est rendue la mise en place de son SGE par rapport aux exigences dISO et quelles sont les prochaines étapes à franchir. Une constatation importante qui a été faite est que la mise en place dun SGE comporte de nombreux avantages pour une université. En effet, suite à un certain investissement de départ, des économies peuvent être réalisées étant donné que les SGE permettent de diminuer le gaspillage des ressources, de réduire la quantité de déchets produite, daméliorer la gestion de lorganisation, de réduire les risques damendes à cause dune plus grande conformité légale, de réduire les risques dincidents, de réduire la gravité des incidents qui succèdent et de diminuer les cotisations dassurance. Les autres avantages des SGE sont : de meilleures communications, de meilleures relations avec les employés et les étudiants, une meilleure image de marque, etc. Lors de lévaluation des non-conformités de lÉcole Polytechnique par rapport à la norme ISO 14001, plusieurs observations ont été faites. Tout dabord, il est important de souligner les bons coups de lÉcole en matière denvironnement, car il y en a plusieurs. Les pavillons Lassonde, avec leur utilisation de leau de pluie et de drainage pour les équipement sanitaires, leur toit vert minimisant les charges thermiques et leur chauffage provenant au deux tiers de la chaleur récupérée des gaz de la cheminée du pavillon principal, en sont lexemple le plus frappant. Ces initiatives sont une source de fiertés pour les membres de la communauté polytechnicienne. Ceux-ci souhaitent que lÉcole continue sa progression en ce sens. Ensuite, une non-conformité légale a été observée. Il sagit des nombreux climatiseurs refroidis par un système deau en boucle ouverte pour lesquels Polytechnique na pas de permis, ce qui est requis par un règlement municipal. Ensuite deux engagements pris par lÉcole ne semblent pas avoir été respectés. Les normes du Bureau canadien daccréditation des programmes dingénierie demandent que les étudiants reçoivent une formation sur le développement durable et les systèmes de gestion de lenvironnement. Il semble que cette consigne ne
v
soit pas respectée dans tous les programmes. Il est à vérifier si la situation a été corrigée avec larrivée des nouveaux programmes. LÉcole na pas tout à fait respecté son engagement en tant que partenaire duPremier plan stratégique de développementdurable de la collectivité montréalaise. Elle devait poser 11 gestes. Trois de ces actions nont pas été posées, dont limplantation dun SGE dici la fin de 2006. Les recommandations sur la manière de continuer la mise sur pied dun SGE à Polytechnique sont au nombre de quatre. Lappui de la haute direction, et linvestissement de ressources qui laccompagne, est essentiel à la mise en place dun SGE. Or, à Polytechnique, les directeurs sont réticents à lidée doctroyer plus dargent pour lenvironnement. Il est donc indispensable de les informer de tous les avantages de mettre en place un SGE, afin dobtenir un appui solide, incluant un engagement dallouer des ressources suffisantes à la mise en place et au maintien dun SGE. Une table de concertation entre les différents groupes de Polytechnique (étudiants, syndicats, professeurs, direction, etc.) devrait être mise sur pied afin de clarifier les responsabilités de chacun dans le bon fonctionnement du SGE, dans le but déviter que chacun se renvoie la balle, ce qui limite grandement la progression du travail. Un groupe soccupant de la planification du SGE devrait être formé. Ce groupe devrait être composé de gens de compétences complémentaires, provenant de plusieurs des groupes de la communauté polytechnicienne et dont une partie de leurs tâches aurait été libérée afin de se consacrer à ce groupe. Il devrait être formé sur le contenu et les implications de la norme ISO 14001. Ensuite, il planifierait la mise en place du SGE en visant la simplicité et la clarté. Le groupe devrait comprendre quun SGE parfait est très difficile à planifier et quil vaut mieux viser la mise sur pied dun SGE fonctionnel plutôt que la perfection. Les activités du groupe devraient être supervisées par un consultant (interne ou externe à lÉcole) ayant une solide expérience en aide à la mise en place dun SGE.
TABLE DES MATIÈRES
vi
REMERCIEMENTS ............................................................................................... III SOMMAIRE ........................................................................................................... IV TABLE DES MATIÈRES ...................................................................................... VI LISTE DES ANNEXES .......................................................................................... IX LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS ...........................................................X INTRODUCTION ......................................................................................................1 SECTION 1 : LES SYSTÈMES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET LE MILIEU UNIVERSITAIRE..............................................................5 1.1 LES SYSTÈMES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE........................................5. 1.1.1Définition ........................................................................................51.1.2C........................teon..nu................................................................6.1.1.3La norme ISO 14001 ......................................................................71.2 LES AVANTAGES DES SYSTÈMES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE EN MILIEU UNIVERSITAIRE9.............................................................................................. 1.3 LES CARACTÉRISTIQUES DESSGEIMPLANTÉS AVEC SUCCÈS....11.................. SECTION 2 : ÉVALUATION DES NON-CONFORMITÉS DE LÉCOLE POLYTECHNIQUE PAR RAPPORT À LA NORME ISO 14001 ..................................................................................................14 2.1 EXIGENCES GÉNÉRALES4........................1....................................................... 2.2 POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE1.5................................................................ 2.3 PLANIFICATION...........................................................................91................. 2.3.1Aspects environnementaux ...........................................................192.3.2Exigences légales et autres exigences ..........................................202.3.3Objectifs, cibles et programme(s).................................................212.4 MISE EN UVRE ET FONCTIONNEMENT......................................................32..2.4.1Ressources, rôles, responsabilités et autorité ..............................232.4.2Compétence, formation et sensibilisation.....................................25
vii
2.4.3on..catimuniCom........................................7...2................................2.4.4Documentation .............................................................................282.4.5Maîtrise de la documentation .......................................................302.4.6Maîtrise opérationnelle ................................................................312.4.7Préparation et réponse aux situations durgence ........................322.5 CONTRÔLE....33............................................................................................... 2.5.1Surveillance et mesurage..............................................................332.5.2Évaluation de la conformité .........................................................342.5.3Non-conformité, action corrective et action préventive ...............352.5.4Maîtrise des enregistrements........................................................362.5.5 .................................................................................37Audit interne2.6 REVUE DE DIRECTION.............................................................................8....3. SECTION 3 : OBSERVATIONS ............................................................................40 3.1 RESSOURCES POUR AIDER À LIMPLANTATION DUNSGE ...........................40 3.2 CERTAINES NON-CONFORMITÉS DEPOLYTECHNIQUE AUX EXIGENCES LÉGALES ET AUTRES EXIGENCES........14......................................................................... 3.2.1Exigences légales..........................................................................413.2.2Autres exigences ...........................................................................423.3 RDES MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ POLYTECHNICIENNEEMARQUES .......43 3.3.1Les bons coups de Polytechnique .................................................433.3.2 ...44À propos des ressources allouées à lenvironnement à lÉcole3.3.3 ..................................................................45Commentaires en vracSECTION 4 : RECOMMANDATIONS.................................................................47 4.1 PROCHAINES ÉTAPES DANS LA MISE EN PLACE DUNSGEÀPOLYTECHNIQUE47 4.1.1Analyse environnementale initiale................................................474.1.2Définition du champ du SGE ........................................................484.1.3Modification de la PE...................................................................494.1.4Définition de critères permettant de choisir les aspects significatifs ...................................................................................504.2 CADRE DACTION RECOMMANDÉ.........................................05........................ 4.2.1Appui de la direction ....................................................................50
v
4.2.2Entente entre les groupes de la communauté polytechnicienne ...504.2.3 .........................51Groupe de travail sur la planification dun SGE4.3 ÀPROPOS DE LUTILITÉ DE LENREGISTREMENTISO14001 ........................52
CONCLUSION .........................................................................................................53
RÉFÉRENCES .........................................................................................................56
ANNEXE I : MÉTHODOLOGIE DÉVALUATION DES NON-CONFORMITÉS ..............................................................................59
iii
LISTE DES ANNEXES
ANNEXE I : MÉTHODOLOGIE DÉVALUATION DES NON-CONFORMITÉS ..............................................................................59 I.1 ENTREVUES ET SONDAGES,LISTE DES QUESTIONS POSÉES...........................59 I.1.1Aux directeurs...............................................................................59I.1.2À la directrice du service des communications ............................60I.1.3Au directeur du service des immeubles ........................................61I.1.4Au conseiller juridique .................................................................61I.1.5Au coordonnateur environnement ................................................62I.1.6À la conseillère en santé et sécurité .............................................63I.1.7Au responsable du bureau des archives .......................................64I.1.8À un responsables de laboratoire.................................................64I.1.9Aux présidents de lAEP et de lAÉCSP.......................................64I.1.10Aux gérants des services en sous-traitance ..................................66I.1.11Sondage auprès de cinq employés de lÉcole de plusieurs secteurs .........................................................................................66I.1.12Sondage auprès de dix étudiants du baccalauréat et des cycles supérieurs .....................................................................................66I.1.13Sondage auprès de trois employés de différents services en sous-traitance........................................................................................67I.2 AUTRES MÉTHODES DÉVALUATION UTILISÉES..........................................6..7I.2.1Lecture de la PE ...........................................................................67I.2.2Accessibilité de la PE au public ...................................................67
ix
LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS Sigle ou abréviation Signification AEP Association des étudiants de Polytechnique AÉCSP Association des étudiants aux cycles supérieurs de Polytechnique BCAPI Bureau canadien daccréditation des programmes dingénierie CA Conseil dadministration COGEP Comité de gestion environnementale de Polytechnique CSA Association canadienne de normalisation École École Polytechnique de Montréal EnviroPoly Portail environnement de l'École Polytechnique (Sur le site Internet de Polytechnique) EPAU.S. Environmental Protection Agency ISO Organisation internationale de normalisation LEEDLeadership in Energy and Environmental DesignOSBL Organisme sans but lucratif PE Politique environnementale PFE Projet de fin détudes
x
PME Polytechnique SGE UdM USGBC
Petite et moyenne entreprise
École Polytechnique de Montréal
Système de gestion environnementale
Université de Montréal
U. S. Green Building Council
xi
INTRODUCTION
1
LaPolitique en matière de protection, de gestion et de promotion de l'environnementadoptée par le Conseil dadministration de lÉcole Polytechnique le 15 avril 2004 décrit le contexte actuel où lenvironnement prend une place de plus en plus importante parmi les préoccupations de notre société. Le texte a été légèrement modifié dans le but de le mettre à jour. (École Polytechnique de Montréal, 2006b)
En quelques décennies, la reconnaissance de limpact des activités humaines sur le milieu de vie a propulsé la protection de lEnvironnement à lavant-plan des préoccupations de la société. On a vu lémergence du concept de développement durable qui reconnaît aux générations futures le droit de jouir des mêmes ressources et du même environnement sain qui a été celui de leurs prédécesseurs. À tous les niveaux, les gouvernements se sont prononcés quant à limportance des questions environnementales, notamment en adoptant une législation croissante en matière de protection de lenvironnement. LaLoi canadienne de protection de lenvironnement, laLoi québécoise sur la qualité de lenvironnementet lePremier plan stratégique de développementdurable de la collectivité montréalaiseadopté par la Ville de Montréal et ses partenaires, dont lÉcole Polytechnique de Montréal, en 2005 ne sont que quelques exemples à cet effet. La communauté internationale sest également mobilisée et de nombreux accords et engagements internationaux ont été conclus. Afin daider les organisations à atteindre leurs objectifs en matière de protection de lenvironnement, des guides et des normes ont été conçus.
Parmi ces normes, la plus souvent mentionnée est la norme ISO 14001 (ISO, 2004a). Elle propose un modèle à suivre pour instaurer et maintenir un système de gestion environnementale (SGE). Les SGE sont basés sur lapproche gestion de la qualité
