CTB-21500 Plan cours H06 Michaud
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FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS Hiver 2006 Le 21 décembre 2005 COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II CTB-21500 (sections A et B) Professeure : Patricia Michaud 4246, pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2131, poste 2178 patricia.michaud@fsa.ulaval.ca Secrétaire : Tina Richard 5247, pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7207 tina.richard@fsa.ulaval.ca CE COURS FAIT PARTIE DU GROUPE DE COURS NÉCESSITANT UNE MOYENNE MINIMALE POUR ACCÉDER AU CHEMINEMENT CA / CMA : http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/images/Ecole_de_comptabilite/CRITERES_ADMISSION.pdf http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/pdf/Ecole_comptabilite/Dossiers_2005/admission_21505_CMA.pdf CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. EN CE QUI CONCERNE L’ABSENCE AUX EXAMENS VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L’ADRESSE NORMALISÉE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL <@ulaval.ca>. CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L’ENSEIGNANT VERS L’ÉTUDIANT. L’ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE <@ulaval.ca>. 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS Le site du cours est sur WebCT. Les notes ...
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FACULTÉ DES SCIENCES DE L
’
ADMINISTRATION
PLAN DE COURS
Hiver 2006
Le 21 décembre 2005
COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II
CTB-21500 (sections A et B)
Professeure :
Patricia Michaud
4246, pavillon Palasis-Prince
Téléphone : 656-2131, poste 2178
patricia.michaud@fsa.ulaval.ca
Secrétaire :
Tina Richard
5247, pavillon Palasis-Prince
656-2131, poste 7207
tina.richard@fsa.ulaval.ca
C
E COURS FAIT PARTIE DU GROUPE DE COURS NÉCESSITANT UNE MOYENNE MINIMALE POUR
ACCÉDER AU CHEMINEMENT
CA
/
CMA :
http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/images/Ecole_de_comptabilite/CRITERES_ADMISSION.pdf
http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/pdf/Ecole_comptabilite/Dossiers_2005/admission_21505_CMA.pdf
CE PLAN DE COURS N
’
EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE
.
LES VOLUMES
,
NOTES DE
COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION
.
EN CE QUI CONCERNE
L
’
ABSENCE AUX EXAMENS VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L
’
ÉCOLE À L
’
ADRESSE WEB
SUIVANTE
:
http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html
DANS LE CADRE DE CE COURS
,
TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L
’
ADRESSE
NORMALISÉE DE L
’
UNIVERSITÉ LAVAL
<@ulaval.ca>
.
CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE
MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L
’
ENSEIGNANT VERS L
’
ÉTUDIANT
.
L
’
ÉTUDIANT EST DONC
RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE
<@ulaval.ca>.
- 2 -
1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS
Le site du cours est sur WebCT.
Les notes de cours, les gabarits, les exercices et les solutions supplémentaires ainsi que tout document
complémentaire y seront déposés. Vous y trouverez également les instructions pour le travail de session.
Je rendrai disponible les notes de cours au plus tard le dimanche soir précédant le cours concerné.
Adresse pour le site du cours :
www.webct.ulaval.ca
.
Forums
Il y a deux types de forum :
1. Un forum gestion
Ce forum est le moyen utilisé pour vous communiquer des renseignements administratifs tels un
avis de changement de local de cours, une confirmation de local d’examen, la date pour un
dépannage, etc. Vous pouvez utiliser ce forum pour poser des questions d’ordre administratif.
2. Des forums théorie et exercices
Il y a un forum pour chaque grand thème abordé dans le cours. Utilisez ces forums pour poser et
répondre à des questions sur le contenu du cours.
À noter :
-
Tout renseignement d’ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera pas
communiqué en classe, sera communiqué sur un de ces forums. Vous devez donc vérifier les
forums chaque semaine avant de vous présenter en classe et avant de faire vos travaux.
-
Toutes les questions, sauf les questions personnelles, devraient être posées sur un des
forums et non par courrier électronique.
-
L’étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum est invité à le
faire. Ne vous gênez pas.
-
L’étudiant est responsable de la matière et de l’information communiquée en classe et sur les
forums par le professeur.
-
Les questions devraient être courtes et précises avec un sujet assez précis. L’étudiant doit
démontrer qu’il a fait des recherches pour résoudre son problème avant de poser des
questions. Donc, communiquez sur ce forum la nature du problème, le numéro de la question
(s’il y a lieu) et les démarches effectuées.
-
Les questions qui portent sur plusieurs sujets devraient être posées dans des messages
séparés.
-
Les questions personnelles devraient être posées dans la section courrier de WebCT et non
par le courrier électronique de la FSA.
- 3 -
2. INTRODUCTION
Ce cours fait partie des cours obligatoires pour les étudiants qui veulent devenir des experts-comptables
et des analystes financiers. Il est préalable pour se présenter aux examens de l’Ordre des comptables
agréés du Québec (CA), de l’Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA), de l’Ordre des
comptables en management du Québec (CMA) et de l’Association des analystes financiers certifiés
(CFA).
3. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS
Le rôle du comptable est de choisir et de justifier les normes et mesures qu’il convient d’utiliser pour
préparer les états financiers des entreprises. Le cours vise à familiariser les étudiants avec les normes et
les mesures alternatives disponibles, et à développer leur intelligence du lien entre les choix à faire et les
caractéristiques des entreprises qui ont à les faire. Le comptable d’entreprise, le vérificateur et le
banquier peuvent diverger d’opinion sur la façon de mesurer la situation financière et les résultats d’une
entreprise donnée. Le cours amène les étudiants à comprendre que leur opinion sur le contenu approprié
des états financiers peut dépendre du chapeau qu’ils portent. À cet effet, ils se soucient de développer
leur habileté à justifier leurs choix de méthodes de mesure et de présentation en tenant compte de leur
examen critique de la situation et des points de vue des autres intervenants dans le processus de
production, de diffusion et d’usage de l’information comptable.
4. CONTENU DU COURS
Cours 1-2 : Introduction, notions de passif, les effets à recevoir et à payer, les dettes à long terme
en obligations, les placements à long terme en obligations.
Semaines du 9 et 16 janvier 2006
THÈMES
-
Nature des effets à recevoir et à payer, les effets qui résultent de la vente ou de l’achat de
bien ou de service; leur comptabilité et leur présentation aux états financiers.
-
Nature des dettes à long terme; terminologie usuelle et catégories d’obligations; évaluation :
notion de valeur, facteurs explicatifs du taux et de leur rendement, et équation de leur valeur
actuelle; comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et de la charge
d’intérêt; le remboursement d’emprunt avant échéance et à terme.
-
Nature des placements en obligations; terminologie usuelle et catégories d’obligations;
évaluation : notion de valeur, facteurs explicatifs du taux et de leur rendement, et équation de
leur valeur actuelle; comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et du
revenu d’intérêt; l’encaissement d’emprunt avant échéance et à terme.
LECTURES
ERPI : Tome 3
Effets à payer – définition :
chapitre 1 : pp. 5 et 6 et chapitre 2 : pp. 75 à 81
Effets à recevoir :
Power Point
Dettes à L/T en obligations :
chapitre 2 : pp. 57 à 73 et pp. 83 et 84
Placements en obligations :
tome 5, chapitre 3 pp. 156 à 164
(sera explicite sur PowerPoint)
WebCT : révision des mathématiques financières : actualisation ERPI tome 5 chapitre 2
Manuel de l’ICCA
: chapitres 3020, 3210 et 3831
- 4 -
Cours 3 : Les capitaux propres (CP) – Émission et rachat d’actions
Semaine du 23 janvier 2006
THÈMES
-
Nature des capitaux propres, des sociétés par actions et des actions; les caractéristiques et
la présentation des actions privilégiées; la comptabilité et la présentation : de l’émission et du
rachat d’actions, des actions autodétenues et des frais d’émission.
-
Nature des bénéfices non répartis et politiques de dividendes.
LECTURES
ERPI :
Tome 3
Capitaux propres :
chapitre 3 : pp. 135 à 167
Bénéfices non répartis : chapitre 4 : pp. 189 à 203
Manuel de l’ICCA
: chapitres 3240, 3251 et 3610
Cours 4 : Bénéfice par action
Semaine du 30 janvier 2006
THÈMES
-
Comprendre les normes en vigueur concernant le bénéfice par action et évaluer l’utilité de
cette information.
LECTURES
ERPI : Tome 3
Bénéfice par action : chapitre 5 : pp. 239 à 248 et pp. 262 à 275
Manuel de l’ICCA
: chapitre 3500, CPN-155
Cours 5 et 6 : Les avantages sociaux futurs
Semaines du 6 et 13 février 2006
THÈMES
-
La définition de deux types de régimes de retraite : régimes à prestations déterminées et à
cotisations définies; le contexte des régimes : le régime contributif ou non, les régimes avec
ou sans capitalisation, la constitution des prestations; le rôle de l’actuaire; les problèmes
comptables en cause; les éléments du calcul de l’obligation au titre des avantages sociaux
futurs : les dispositions du régime, les données sur les participants, les hypothèses et les
méthodes actuarielles; les deux familles de méthodes actuarielles : méthodes rétrospectives
et méthodes prospectives; les facteurs de la variation de l’obligation au titre des prestations
constituées.
-
Les facteurs qui font varier l’obligation au titre des prestations constituées; l’actif d’un régime
capitalisé : les facteurs qui le font varier, sa juste valeur; les composantes de la charge de
retraite : le coût des services rendus, l’intérêt sur l’obligation et le rendement prévu sur l’actif,
l’amortissement du coût des services passés et des gains ou pertes actuariels, les autres
éléments, le rapprochement de l’actif et du passif au titre des prestations constituées.
- 5 -
LECTURES
ERPI : Tome 4 :
Les avantages sociaux futurs : chapitre 2 : pp. 85 à 122
Manuel de l’ICCA
: chapitres 3461 et 4100
Examen intra
L’examen intra est d’une durée de trois heures et la matière des six premiers cours est sujette à
l’évaluation. Date, heure et endroit à déterminer sur WebCT (semaine du 20 février 2006).
Il
n’y aura
PAS DE SÉANCE EN CLASSE POUR CETTE SEMAINE-LÀ.
Semaine de lecture
Semaine du 6 au 11 mars 2006
Cours 7 et 8 : Les contrats de location
Semaines du 27 février et du 13 mars 2006
THÈMES
-
La définition et les principaux avantages de la location; les principes à la base de la
comptabilité des baux; la distinction entre location-exploitation et location-acquisition : les
critères de capitalisation d’un bail; la comptabilité des contrats de location par le locataire à la
date du bail, à la date du paiement du loyer et à la date de fin d’exercice : le concept et calcul
des paiements minimums garantis; distinction entre location-vente et location-financement :
définition et illustration des concepts d’investissement brut, de produits financiers reportés,
d’investissement net, de prix de vente et de coût de l’actif loué.
-
La comptabilité des valeurs résiduelles et des frais accessoires; la cession-bail; les faiblesses
de la norme actuelle sur la capitalisation.
LECTURES
ERPI : Tome 4
Contrats de location : chapitre 3 pp. 197 à 241
Manuel de l’ICCA
: chapitre 3065
Cours 9 et 10 : Les impôts futurs
Semaines du 20 et 27 mars 2006
THÈMES
-
La méthode du passif : valeur comptable et valeur fiscale d’un actif, principes fondamentaux
des impôts futurs, concepts d’écarts temporaires, de passif d’impôt et de charge fiscale; les
catégories d’écarts – écarts temporaires et permanents : leur définition et leur illustration.
- 6 -
-
Le report rétrospectif : sans, puis avec redressement des écarts temporaires antérieurs; les
critères de report prospectif : les anciens critères, ceux du chapitre 3470, et les nouveaux,
ceux du chapitre 3465; l’illustration du report prospectif : sans tenir compte, puis en tenant
compte des écarts temporaires imposables.
LECTURES
ERPI : Tome 4
Impôts futurs : chapitre 1 : pp. 1 à 38
Manuel de l’ICCA
: chapitre 3465
Note : La norme ayant changée récemment, il est important de vous assurer que vous détenez
une version à jour de ce chapitre.
Cours 11 et 12 : Les organismes à but non lucratif
Semaines du 3 et 10 avril 2006
(vendredi 14 avril sera repris au cours de la semaine, voir calendrier dans WebCT au moment
opportun pour plus de détails)
THÈMES
-
Notions de base de la comptabilité par fonds : comptabilisation des apports : méthode du
report et méthode de la comptabilisation par fonds affectés; comptabilité des immobilisations;
illustration de la méthode du report des apports; illustration de la méthode de la comptabilité
par fonds affectés.
LECTURES
Hilton : Chapitre 14
Manuel de l’ICCA
: chapitres 4400, 4410, 4420 et 4430
Matière supplémentaire (non optionnelle) : Événements particuliers
Ces sujets seront traités dans le cadre d’autres séances
THÈMES
-
Les opérations extraordinaires et exceptionnelles
-
Les abandons d’activités
-
Dépréciation d’actifs à long terme
-
Les modifications comptables
-
L’incertitude relative à la mesure
Distinction entre passifs déterminables et éventuels; les caractéristiques des gains éventuels
et des pertes éventuelles; leur traitement comptable et leur présentation aux états financiers.
LECTURES
ERPI :
Activités abandonnées : tome 2, chapitre 4 : pp. 221 et 222
Dépréciation d’actifs à long terme : tome 2, chapitre 5, pp. 271 à 277 et chapitre 6 : pp.
338 et 339
Modifications comptables : tome 4, chapitre 4 : pp. 277 à 290 et pp. 294 à 298
Manuel de l’ICCA
: chapitres 1506, 1520, 3063, 3475 et 3480, CPN-45, 134 et 135
- 7 -
Note : La norme ayant changée récemment, il est important de vous assurer que vous détenez
une version à jour de ce chapitre
Examen final
Semaines du 17 ou du 24 avril 2006
L’examen final est d’une durée de trois heures et la matière de la deuxième partie du cours est sujette à
l’évaluation. Date, heure et endroit à déterminer sur WebCT.
5. COURS PRÉALABLES
CTB-21499 : Comptabilité intermédiaire I
CTB-21496 : Fiscalité I
6. APPROCHE PÉDAGOGIQUE
Avant de se présenter à une séance du cours, les étudiants doivent effectuer une lecture attentive des
sections du volume de référence pour le thème à l’étude de cette séance. En classe, le professeur
expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de l’information financière et illustre le
fonctionnement des normes comptables à l’aide de mises en situation.
Les difficultés d’interprétation des normes comptables font l’objet de discussions en classe. Les étudiants
complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles et des travaux pratiques. La recherche
dans la documentation comptable traditionnelle ou électronique peut être nécessaire afin d’atteindre
l’objectif poursuivi par les travaux pratiques.
7. LES MÉTHODES D’ÉVALUATION
L’évaluation des apprentissages se présente sous deux formes différentes dans le cours. Certaines
évaluations sont formatives, c’est-à-dire qu’elles sont offertes pour permettre à l’étudiant de s’autoévaluer
en vue d’un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées sont des évaluations de type
sommatif, c’est-à-dire qu’elles permettent au professeur d’évaluer la performance de l’étudiant et de lui
accorder une note.
Évaluation formative
Cette évaluation n’est pas notée. Elle est présentée sous forme de problèmes et d’exercices à effectuer à
chaque semaine. Cette autoévaluation permet à l’étudiant de faire le point en vérifiant sa compréhension
des notions transmises, puisque le corrigé de chaque problème et exercice est fourni. Les exercices
d’autoévaluation préparent l’étudiant à l’évaluation sommative.
- 8 -
Évaluation sommative
N
o
Modalité
Semaine
Matière
%
Commentaire
1
Examen mi-session
20 février 2006
1 à 6
40 %
2
Examen final
17 ou 24 avril 2006
7 à 12
45 %
Seuil de
passage du
cours 50 %
3
Quiz
Voir échéancier sur
WebCT (section
quiz)
1 à 12
10 %
4
Travail session
(activité de veille)
1 à 12
5 %
Équipe de 5
personnes
maximum
Examen intra
L’examen intra, d’une durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les cours 1 à 6
inclusivement sans exclure la matière étudiée dans les cours préalables. Cet examen compte pour 40 %
de la note globale.
Examen final
L’examen final, d’une durée de trois heures, porte sur l’ensemble de la matière du cours mais plus
spécifiquement sur les cours 7 à 12 inclusivement. Cet examen compte pour 45 % de la note globale.
Les deux examens sont susceptibles de comporter des questions à choix multiples, des questions de
style « vrai ou faux », des questions à développement et des problèmes et/ou exercices à résoudre.
L’usage d’une calculatrice financière est autorisé. Par contre, les calculatrices alphanumériques sont
strictement interdites. Des tables d’actualisation/capitalisation seront fournies sur demande.
Aucune documentation n’est permise aux examens.
Travail de session
Le travail compte pour 5 % de la note globale. Plus de détails vous seront fournis dans les premières
semaines du cours. Il devra être remis au plus tard le jeudi 13 avril 2006 à 17h00 (boîte de dépôt sur
WebCT).
Une pénalité de 2 points sur 5 points sera imposée aux équipes pour chaque journée de retard.
Date des examens
La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de l’examen pour
un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être strictement respectées. Seules
des raisons médicales attestées par un certificat permettent le report de l’examen à la session suivante.
Plagiat
Ce cours est un cours universitaire de premier cycle assujetti aux règlements du premier cycle. Le plagiat
est donc interdit. Il est important de noter que les évaluations sommatives sont vérifiées au hasard dans
le but de prévenir le plagiat. Le Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants fait état de près d’une
vingtaine d’infractions d’ordre académique passibles de sanctions. Afin d’éviter de vous exposer à des
conséquences allant de l’attribution d’un échec dans un cours à l’expulsion définitive de l’Université,
consultez le site web suivant : www.fsa.ulaval.ca/plagiat. Vous y trouverez toutes les informations utiles
pour prévenir le plagiat.
- 9 -
Politique de révision de notes
a) Examen intra et travaux remis en classe :
-
Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l’examen ou du travail est remise à
chaque étudiant au début de la séance de cours pour consultation.
-
Les notes et barèmes de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors poser des
questions sur la correction.
-
L’étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire brièvement la nature
de sa demande sur la première page du document (examen ou travail) et remettre la copie
du document au professeur.
-
Le professeur révisera la demande dans un délai maximal de trois semaines.
b) Note finale et examen final
-
Pour une demande de révision de la note finale, l’étudiant doit suivre la procédure normale
de la FSA et soumettre le formulaire prévu à cet effet à la direction du BAA.
-
Conformément à la procédure, la demande sera acheminée au professeur par le BAA.
-
Le professeur évaluera la demande et transmettra sa réponse à la direction du BAA sur le
formulaire en question. Le formulaire sera, par la suite, acheminé à l’étudiant.
NOTE : L’examen final est toujours disponible en me contactant par courrier électronique sur
WebCT et l’on se fixera un moment de rencontre à mon bureau durant la période
allouée pour les révisions de note.
8. RÉFÉRENCES
Volumes obligatoires :
1. CHLALA
Nadi,
MÉNARD
Louis,
GAGNON-VALOTAIRE,
Danielle,
KIESO
Donald,
WEYGRANDT, Jerry et WARFIEL, Terry, Comptabilité intermédiaire 2
e
édition, tomes 1 à 5,
Éditions du Renouveau Pédagogique inc., Éditeurs, 2005. (ERPI)
2. CHLALA
Nadi,
MÉNARD
Louis,
GAGNON-VALOTAIRE,
Danielle,
KIESO
Donald,
WEYGRANDT, Jerry et WARFIEL, Terry, Comptabilité intermédiaire 2
e
édition, tomes 1 à 5,
solutionnaires, Éditions du Renouveau Pédagogique inc., Éditeurs, 2005. (ERPI)
3. HILTON,
Murray
W.,
Comptabilité
financière
avancée,
2
e
édition,
chapitre
14,
Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2003, dans la réserve de la bibliothèque générale de
l’Université Laval.
4. Institut canadien des comptables agréés.
Manuel de l’ICCA
, volet comptabilité. Toronto : Institut
canadien des comptables agréés.
L’accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes informatiques, au local 2215 du PAP
(sous les programmes, options « CTB »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou sauvegarder sur
disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quels postes informatiques possèdent le
logiciel.
Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel, l’Ordre
des comptables agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la carte CA étudiant.
Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la page suivante du site Internet de l’OCAQ :
http://releve.ocaq.qc.ca/fr/etudiants/club_ca.asp.
