Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire CGDD / SOeS
Centre de documentation de l’aménagement et des transports - CDAT Tour Pascal A – 00.14 92055 La Défense Cedex Tél : 01-40-81-17-92 ou 93 cdat.ses.daei@developpement-durable.gouv.fr www.cdat.developpement-durable.gouv.fr/
Dossiers des Notes de synthèse OEST - SES - SESP
Environnement et transport 1991-2008
novembre 2008
Notes de synthèse – OEST – SES – SESP Environnement et transport – 1991-2008
Notes de synthèse
« Notes de synthèse », de l’OEST, du SES puis du SESP, est une revue publiée par le service statistique ministériel (SSM) de l’Équipement, aujourd’hui devenu Écologie. Elle a été créée en 1986.
Depuis cette date, la revue regroupe des études, des analyses économiques et des statistiques qui combinent approches théoriques et observations de faits.
Ce dossier, consacré à l’environnement et les transports, présente une sélection d’articles parus de 1987 à 2008.
OEST : Observatoire économique et statistique des transports. SES : Service économique et statistique. SESP : Service économique, statistiques et prospective. _____________________________________________________________________________________________ Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire ...
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire CGDD / SOeS Centre de documentation de l’aménagement et des transports - CDATTour Pascal A – 00.14 92055 La Défense Cedex Tél : 01-40-81-17-92 ou 93 cdat.ses.daei@developpement-durable.gouv.fr www.cdat.developpement-durable.gouv.fr/ Dossiers des Notes de synthèse OEST - SES - SESP Environnementet transport 1991-2008 novembre 2008
Notes de synthèse – OEST – SES – SESP Environnement et transport – 1991-2008
Notes de synthèse
« Notesde synthèse», de l’OEST, du SES puis du SESP, est une revue publiée par le service statistique ministériel (SSM) de l’Équipement, aujourd’hui devenu Écologie. Elle a été créée en 1986. Depuis cette date, la revue regroupe des études, des analyses économiques et des statistiques qui combinentapproches théoriques et observations de faits. Ce dossier, consacré à l’environnement et les transports, présente une sélection d’articles parus de 1987 à 2008. OEST : Observatoire économique et statistique des transports. SES : Service économique et statistique. SESP : Service économique, statistiques et prospective.
_____________________________________________________________________________________________Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire2 CGDD/SoeS/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports - www.cdat.developpement-durable.gouv.fr
Notes de synthèse – OEST – SES – SESP Environnement et transport – 1991-2008
DEMEULENAERE (L) L'environnement en Chine, des enjeux à la mesure de la croissance économique du pays. Notes de synthèse du SESP n° spécial – 07/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_CHINE_17_24_cle5ba6b8.pdfROUCHAUD (D) Evaluation socio-économique de politiques de lutte contre le bruit dans les transports. Les actions sur les logements sont globalement efficaces contre le bruit aérien. Notes de synthèse du SESP n° 169 – 04/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/15-24_cle2c63cd.pdfBLANQUART (C), CARBONE (V) Transport, logistique et chaînes productives durables : des enjeux communs. Notes de synthèse du SESP n° 168 – 01/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/33-38_cle2b2b3e.pdfLe transport de fret dans le marché européen de CO2 ? Synthèse du rapport du groupe de travail administratif.Notes de synthèse du SESP n° 168 – 01/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/39-44_cle2139f3.pdfRIZET ( C) Bilan énergies et CO2des chaînes logistiques : l'exemple des produits frais et l'habillement. Notes de synthèse du SESP n° 168 – 01/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/27-32_cle2416ca.pdfRITZ (D) Le secteur logistique allemand, levier de croissance durable. Notes de synthèse du SESP n° 168 – 01/2008 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/51-54_cle2d1134.pdfRAUX (C) Marchés des permis d’émissions de CO2dans le transport : une analyse prospective dans le cas des automobilistes et du fret. Notes de synthèse du SESP n° 167 -1 0/2007http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_167_tome2_p19-27_cle0897ee.pdfCHIROLEU ASSOULINE(M) Efficacité comparée des instruments de régulation environnementale. Notes de synthèse du SESP n° 167 -1 0/2007http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_167_tome2_p5-17_cle5a2aa8.pdfDUPREZ (F), EDDINGTON (R), STERN (N) La lutte contre l'effet de serre du secteur des transports dans le rapport Eddington. Notes de synthèse du SESP n° 167 -10/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_167_tome2_p29-36_cle0c11c1.pdf
_____________________________________________________________________________________________Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire3 CGDD/SoeS/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports - www.cdat.developpement-durable.gouv.fr
Notes de synthèse – OEST – SES – SESP Environnement et transport – 1991-2008
QUIRION (P) Eléments de bilan et pistes de réformes du système de quotas d'émissions de CO2dans l'Union européenne.Notes de synthèse du SESP n° 167 -10/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS_167_tome2_p37_44_cle0bd6ad.pdfBUREAU (D), AYONG LE KAMA (A), DEMEULENAERE (L)La maîtrise des émissions de CO2 dans les transports.Instruments économiques de lutte contre l’effet de serre. Introduction.Notes de synthèse du SESP n° 166 - 07/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_intro_cle2994c4.pdfVIEILLEFOSSE (A) Permis d’émission de gaz à effet de serre, fonctionnement du système européen.Notes de synthèse du SESP n° 166 -07/2007 http://www.statistiques.developpementdurable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_article1_cle751249.pdfBUREAU (D)Choix des instruments de régulation : systèmes de réservation et bourses de transit dans l’arc alpin.Notes de synthèse du SESP n° 166 -07/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_article2_cle7373ea.pdfBUREAU (D)Les instruments de report modal : aides, taxes routières, bourses de transit et certificats.Notes de synthèse du SESP n° 166 - 07/2007 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_article3_cle7b2ee3.pdfBECKER (JJ) Le mécanisme de développement propre. Notes de synthèse du SESP n° 166 -07/2007http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS166_tome1_article4_cle798235.pdfROLIN (O) Les champs de pertinence économique des dispositifs anti-bruit routiers. Notes de synthèse du SESP n° 165 - 04/2007http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS165_25_32_cle6b39b6.pdfROLIN (O) Achat de voiture particulière : les incitations de l’Etat pour un choix écologique.Notes de Synthèse du SES n° 157 - 01/2005 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS157-3-12_cle791cfe.pdfROLIN (O) La demande de transport en 2025 - éléments d’évaluation environnementale. Notes de Synthèse du SES n° 157 - 01//2005 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS157-19-26_cle6232b1.pdf
_____________________________________________________________________________________________Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire4 CGDD/SoeS/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports - www.cdat.developpement-durable.gouv.fr
Notes de synthèse – OEST – SES – SESP Environnement et transport – 1991-2008
ROLIN (O) Pertinence du filtre à particules pour les poids lourds. Notes de Synthèse du SES n° 157 - 01//2005 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS157-27-36_cle6f5be9.pdfROLIN (O) L’impact de la suppression de la vignette sur les émissions de CO2.Notes de Synthèse du SES n° 154 - 07/08/2004 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS154-21-28_cle6298bd.pdfHERMILLY (J) Transport et émissions de gaz carbonique : un bilan depuis 1960. Notes de Synthèse du SES n° 149 - 09/2003 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS149-27-32_cle69521e.pdfSAUVANT (A) Structure par âge du parc et des émissions de polluants des poids lourds. en service. Notes de Synthèse du SES n° 137 - 09/2001 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS137-27-30_cle66c27a.pdfSAUVANT (A) Prévision des émissions de polluants de véhicules particuliers d’ici 2020. Notes de Synthèse du SES n° 136 - 08/2001 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS136-29-36_cle631131.pdfJEGER (F) Transports et environnement dans les pays européens. Notes de Synthèse du SES n° 134 - 04/2001 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS134-27-34_cle69d2cc.pdfGIRAULT (M) Transport et lutte contre le changement climatique. Notes de Synthèse du SES n° 133 - 01/2001http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS133-35-40_cle695197.pdfBROSSIER (C), LEUXE (A) Coûts routiers. L'imputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 : des coûts complets intégrant les effets environnementaux. Notes de Synthèse du SES n° 128 - 03/2000http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/NS128-15-22_cle645735.pdfDAVID NOZAY (N), GIRAULT (M) Fiscalité. Quelle politique de taxation des transports ? Effet de serre et coût de la tonne de carbone économisée. Notes de Synthèse du SES n° 125 - 09/1999 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_125_2.pdf
_____________________________________________________________________________________________Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire5 CGDD/SoeS/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports - www.cdat.developpement-durable.gouv.fr
Notes de synthèse – OEST – SES – SESP Environnement et transport – 1991-2008
GARDIN (D), GIRAULT (M), FOSSE (M) Des normes antipollution de plus en plus rigoureuses dans les transports. Notes de Synthèse du SES n° 124 - 07/1999 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_124_6.pdfGIRAULT (M), ROBIN (Y), SAVIN (JM), SIMON (O) Evaluation environnementale des schémas de service de transport. Notes de Synthèse du SES n° 123 - 05/1999 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_123_7.pdfGIRAULT (M), SAVIN (JM), SIMON (O) Forte baisse des émissions de polluants automobiles et CO2en hausse à l’horizon 2020.Notes de Synthèse du SES n° 119 - 10/1998 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_119_6.pdfGIRAULT (M) Quels instruments pour limiter les nuisances de la circulation ? Notes de Synthèse du SES n° 118 - 08/1998 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_118_3.pdfHOUEE (M) Transport et pollution atmosphérique : l'état du dispositif d'observation statistique. Notes de Synthèse du SES n° 108 - 12/1996 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_108_5.pdfMINVIELLE (E) Transports urbains : en ville, le vélo, c'est pas idiot. Notes de Synthèse de l’OEST n° 91 - 5/1995 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_091_5.pdfHONORE (G) Nuisances. Des "comptes des transports" au "rapport Boiteux" convergences et incertitudes sur l'estimation du coût des nuisances de la route. Notes de Synthèse de l’OEST n° 86 - 12/1994 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_086_6.pdfHONORE (G)Voiture électrique urbaine : un bilan social positif mais une fiscalité inadaptée. Notes de Synthèse de l’OEST n° 79 - 4/1994http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_079_5.pdfHONORE (G) Comptes des transports : 25 milliards de F. Surcoût des externalités de la route. Notes de Synthèse de l’OEST n° 74 - 10/1993http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_074_4.pdf
_____________________________________________________________________________________________Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire6 CGDD/SoeS/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports - www.cdat.developpement-durable.gouv.fr
Notes de synthèse – OEST – SES – SESP Environnement et transport – 1991-2008
KAIL (JM)Evolution des pollutions de la circulation routière : quelques ordres de grandeur. Notes de Synthèse de l’OEST n° 73 - 09/1993 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_073_5.pdfKAIL (JM) Livre vert, livre blanc ou le défi d'une mobilité durable. Notes de Synthèse de l’OEST n° 66 - 1/1993http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_066_5.pdfEnvironnement et transports : éléments d'une approche. Notes de Synthèse de l'OEST n° 63 - 10/1992http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_063_7.pdfJOSSE (P) Externalités de la route : comment les prendre. Notes de Synthèse de l’OEST n° 61 - 6/1992http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_061_5.pdfFAVRE (F)Le bruit dans les transports routiers : quelques éléments. Notes de Synthèse de l’OEST n° 57 - 2/1992 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0012821&qid=sdx_q9&n=4&q= FAVRE (F) La pollution dans les transports : un problème difficile à résoudre et certainement coûteux. Notes de Synthèse de l’OEST n° 55 - 12/1991 http://temis.documentation.equipement.gouv.fr/documents/temis/NS/NS_055_4.pdf
_____________________________________________________________________________________________Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire7 CGDD/SoeS/Centre de documentation de l’Aménagement et des Transports - www.cdat.developpement-durable.gouv.fr