ZENITH TX1 & ZENTIH TX2 - 22 février 2011 (3589) avis

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Laboratoire / Fabricant COOK France Mis en ligne le 11 mars 2011 Endoprothèses aortiques thoraciques Mis en ligne le 11 mars 2011
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Publié le

22 février 2011

Licence :

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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique

Langue

Français

  
    COMMISSION NATIONALE D’EVALUATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES DE SANTE  AVIS DE LA COMMISSION
 22 février 2011       Radiation de la liste des produits et prestations :  La Société COOK France informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de ZENITH TX2 et ZENITH TX1 détaillées dans le tableau ci-dessous et demande par conséquent leurs radiations de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont actuellement inscrites sous nom de marque.  Au vu de l’existence de plusieurs alternatives restant disponibles, la commission émet un avis favorable à la radiation de la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale.   
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