Tomographie de l'appareil osteoarticulaire premier plan en coupe

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2009

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01 juin 2009

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Français

Mis en ligne le 10 juin 2009 La tomographie est une technique non destructrice qui permet par absorption de rayon X la reconstruction d’images en coupe d’un objet à trois dimensions qui a subi de profondes évolutions. Une saisine infra-annuelle a été faite par la CNAMTS auprès de la HAS concernant l’acte de « Tomographie de l'appareil ostéoarticulaire premier plan en coupe », inscrit à la CCAM afin de statuer sur l’éventuelle obsolescence de cet acte. L’objectif de ce travail a été d’évaluer l’éventuelle obsolescence de l’acte à travers la recherche de l’activité de codage de l’acte, l’existence des techniques alternatives plus sures et efficaces, leur disponibilité ainsi que sur la recherche des recommandations les plus récentes. Il a montré que l’acte est obsolète de par l’absence d’indications et l’existence d’alternative, principalement la TDM, technique plus efficace (résolution et contraste), plus sûre en matière d’irradiation (en accord avec les réglementations), disponible sur le territoire français et recommandé comme examen de référence selon les recommandations les plus récentes. Basé sur cette évaluation, la HAS s’est prononcé sur l’intérêt de sa désinscription sur la liste des actes pris en charge par l’Assurance maladie. Mis en ligne le 10 juin 2009

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01 juin 2009

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Imagerie médicale Médecine

TOM

OGRAPHIE DE L'APPAREIL OSTEOARTICULAIRE PREMIER PLAN EN COUPE

Note sur les actes Classement CCAM 19.1.9.1 - code : YYYY308

Juin 2009

Service évaluation des actes professionnels

2 avenue du Stade de France 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. : 01 55 93 70 00 Fax : 01 5593 74 00 rf-sastn.e:ptthah.www// N° SIRET : 180 092 041 00011 Code APE : 751 C

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