N° 2454 N° 466
ASSEMBLÉE NATIONALE S É N A T
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2004-2005
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale Annexe au procès-verbal de la séance du 11 juillet 2005
le 6 juillet 2005
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O F F I C E P A R L E M E N T A I R E D ' É V A L U A T I O N
D E S P O L I T I Q U E S D E S A N T É
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RAPPORT
sur
la maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées,
par Mme Cécile GALLEZ, Députée
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale Déposé sur le Bureau du Sénat
par M. Jean-Michel DUBERNARD par M. Nicolas ABOUT
Président de l'Office Premier Vice-Président de l'Office
Cet Office est composé de : MM. Jean-Michel Dubernard, président, Mme Jacqueline Fraysse,
MM. Jean-Marie Le Guen, Jean Bardet, Jacques Domergue, Gérard Bapt, Marc Bernier, Mme Maryvonne
Briot, MM. Paul-Henri Cugnenc, Claude Evin, Mme Cécile Gallez, M. Jean-Luc Préel, députés
MM. Nicolas About, premier vice-président, Gilbert Barbier, Jean-François Picheral, Jean-Pierre Godefroy,
Alain Vasselle, Paul Blanc, Bernard Cazeau, Gérard Dériot, Jean-Claude Etienne, Guy Fischer, Dominique
Leclerc, Alain Milon, sénateurs.— 3 —
SOMMAIRE
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Pages
INTRODUCTION ................................................................................................................ 15
A. LA SAISINE DE L’OFFICE PARLEMENTAIRE D’ÉVALUATION DES
POLITIQUES DE SANTÉ (OPEPS) VISE À RÉPONDRE À UN ENJEU
MAJEUR DE SANTÉ PUBLIQUE ET DE SOCIÉTÉ........... ...
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