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Marie-Claude JARS-GUINCESTRE PH -Réanimation - Hôpital Raymond Poincaré -Garches. Assistance publique - Hôpitaux de Paris Groupe pilotage OA SRLF S’améliorer en travaillant sur ses propres incidents et difficultés : L’exemple de l’accréditation des médecins Article 16 de la loi relative à l’assurance maladie du 13 Août 2004 Décret n°2006-909 du 21 juillet 2006 2 DISPOSITIF RÉGLEMENTAIRE COMPLEXE…. Loi assurance maladie du 13/08/04 (Art 14)i asceldie/08rt EPP obligatoire pour tous les médecinsPPatoulescin Décret 14/04/05 Dt 145 Loi assurance oi ance Loi de santé publique Loi télie maladie mli du 09/08/04: FMC du//04 13/08/04 (Art 16)08rt 1 obligatoireliatoi Accréditation ccittion EPP Décret 02/06/06 écret //06 volontaire voli Arrêté du 13/07/06rrêté /7/0 des pratiqueses ties (équipes à risque)ipisqu Décret 21/07/06re7/ Certification V2 obligatoire Ciicai2 oto des établissements de santé dablien sa 3 Attestation quinquennale CIRCUITS DE RÉALISATION ET DE VALIDATION DE L’EPP POUR LES MÉDECINS HOSPITALIERS (selon diapo HAS) Réalisation Validation EPP réalisées en Sous commissions interne hôpital : 1 C EPP Thèmes V2 ou autres + R Médecin expert extérieur F M EPP C C M EPP E 2 Organismes Agréés puis C D Accréditation O OA HAS volontaire 3 Médecins /équipes M Spécialités à risque 4 EPP, ACCRÉDITATION, FMC EPP Accréditation 100 150 FMC 250 crédits 5 ACCRÉDITATION VOLONTAIRE DES ÉQUIPES À RISQUE Les 21 spécialités concernées 1. Chirurgie générale 12.

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