Le dossier médical en santé au travail - Le dossier médical en santé au travail - Grille de recueil des critères
2
pages
Français
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2009
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Publié le
30 décembre 2009
Nombre de lectures
33
Licence :
Langue
Français
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Langue
Français
Grille de recueil des critères de qualité pour l’évaluation et l’amélioration des pratiques professionnelles
« Le dossier médical en santé au travail»
Le dossier médical en santé au travail
Objectif 1. Assurer la traçabilité des éléments du DMST
°ssoD reioD 3eissr ieDo1 iess2 r rCtirèser 4 Dossier 5 ssDo
N Commentaires NA Oui Non NA Oui Non NA Oui Non NA Oui Non NA Non Oui
1t en ddula cemssoitate ngrOsinasoisre
Inscri tion dans le DMST de
l’identité des médecins du
2nense leerts odafiilrm st raivnd ueisria lrtva
collaborateurs du médecin du
travail ayant rempli le dossier
Objectif 2. Disposer dans le DMST des informations permettant de connaître les risques auxquels le travailleur a été exposé
Dossier 1 Dossier 2 Dos
N°iuN ANO AuOnoN res ritèNon Oui reissoD C 5 D 3ersi 4ersiosommentaires AN iuO noNC ANNoi NAn ui Oon N
Mention des secteurs d’activité
3antérieurs et/ou des
professions antérieures
Objectif 3. Disposer dans le DMST des informations permettant de connaître les risques auxquels le travailleur est actuellement exposé
N°oDss r 1sseioD3 r iessDo2 r ieeissoD 4 reissoD r 5 rCtirèse
Oui Non NA Oui Non NA Oui Non NA
4Mention de l’intitulé du poste
Descri tion des activités ou
5tâches effectuées permettant
d’identifier les ris ues
Descri tion de la n
6risques identifiés ature des
Mention des périodes
7 ues aux risd’ex osition
identifiés
Mention de l’importance de
8l’exposition aux risques
identifiés
Oui Non NA
Oui Non NA
Commentaires
Objectif 4. Disposer dans le DMST des informations permettant de connaître l’état de santé du travailleur
N°eiss 1 rssoD reiDo 4ei rssie2 DoDossr 3 itCri Oesèr
Non NA Oui Non NA Oui Non NAu Non NA Oui
Réalisation d’une synthèse
actualisée des antécédents
9ntset an iunérntd tê sna elré plsneonrsex uacidém
cadre du suivi de la santé du
travailleur
Rensei nement du statut
é en fonction
10edontis exs sionilaavcceitn ,ro
rofessionnelles
Mention de la présence ou
l’absence de s mptômes
h si ues ou s chi ues ou
11si nes cliniques destinés à
évaluer le lien état de santé du
travailleur/poste et conditions
de travail
ention des résultats des
12M
examens paracliniques
Mention des résultats des
13 d’indicateursdosa es
biologiques d’exposition
Objectif 5. Disposer dans le DMST des informations concernant les propositions et avis du médecin du travail
Dossier 1 Dossier 2 Dossier 3 Dossier 4
N°O iuN no ioN nANNon NA NA Oui rCrèti NonOuA Oes Nui
Mention de la forme et la date
des informations délivrées au
14travailleur sur les ex ositions
professionnelles et les risques
identifiés
Présence d’une trace
restituable de l’avis médical
15 ou de suivifiche d’a titude
médical
NA : non applicable
Dossier 5
Oui Non
Dossier 5
Oui Non
NA
NA
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