Accréditation bilan et nouvelles orientations - juin 2003 - Dossier de presse

Accréditation
Méthode d’évaluation externe à un établissement

pour mesurer la dynamique de progrès in

réalisée pour la satisfaction des pati

par les professionnels de sant

Finalité
L’engagement de l’ensemble des établisseméents de

dans une démarche d’amélioration contin

de la qualité et de la sécurité des soin

pour la satisfaction des p atients

Dossier de presse

JUIN 2003

SOMMAIRE
Contex..t..e.................................................................................................................................. ...p 1
Où en e-osnt aujourd ’?.h..u..i........................................................................................................ ..p 1
Les acteurs clefs de la p.r..o..c...é..d...u..r..e.................................................................................. .....p 3
L’usagearu cœur de la dém....a..r..c..h..e...................................................................................... ......p 4
Un outil au service du patient, du professionnel et d..u.. ..s..y..s..t..è...m...e.. ..d...e.. .s...a..n..t..é..... .....p 5


FICHES TECHNIQUES
L’accréditation en quelques dates e..t. ..e...n.. ..p..r..a..t.i..q...u..e.. ............................................ ......p 6
 L’accréditation en c..h..i..f.f..r..e..s.. ......................................................................................... .p 7
 esofonsides prs 00len2 l’enquêttats de tca puèr e’dmiapluséR.s2. ............................................ ......p 8
En savoir plus sur les démarc.h...e..s.. ..q..u..a..l.i.t..é............................................................... ..p 1 0


Contact pres:se
Virginie La-n l0o1 42 16 73 25
contact.presse@anaes.fr

ContexteSoi mas preeuemd ne’n elle ,699ces de 1ordonnanp ral egitaioeruendbl oesn ret tidéoita’l ircca
volontaire dans l’engagement. C’est à

aire de la qualité des pratiques médicalels’d ééettam ntaudamecnirp senof sepias be,ch dur séeadsnc teet rat de s’inscrire tnei’uqer lneivlibemss
régulation du système de essatnlteélsnl eédc ohxi céah t’deue lagoce eAgen.L’ngesecivres nos à tsdar deail’r ou plitisnba eid,éd espode r
de l’offre de soins un élémnternatl cdela
politique effectué p-aFr tseriminié ,aMttois ançan Je
de la Santé, de la Famille et des Persopnrnoepso s é.
handicapées. Ce choix a été exprimé lors du<c oIlnssseiolétablissements au 31 mai 2003 ànt 795
d’administration de l’Anaes du 6 février 200a3.v oir bénéficié d’une visite dt’adirécc, onti tios
Le programme de travail 2003 de l’Anaes, é2la6b%or éd u parc hospitalier français, représentant
dans ce sens par l’Agence, prévoit notamm3e7n t% ddees capacités en lits. 398 d’entre eux ont
doubler le nombre d’établissements accrédlietéusr pcaormp-rtendu d’accréditation en ligne sur
rapport à 2002, en visitant les 650 établissleemsieten tsw eb de l’Anwaewsw,.anae s=.f r
qui ont demandé leur visite cette année. Ce premier
cycle adc’créditation s’achèvera en 2006.
La deuxième procédure est en préparatio n. Elle
sera simplifiée pour renforcer l’évaluatioDneduexsi ème version du
pratiques cliniques.manuel d’accréditation :
Les résultats pourront servir d’outil complémenta iruene illeure
aux Agences Régionales d’Hospitalisation (pAoRuHr).me
Cetoutil pourra aider à déterminer l’allocatiaopnpdreé ciation de la qualité
ressources en référence à l’ann-seéxceu rqituéa lité
du contrat d’objectifs et de moyens qudiulisee rvice médical rendu
l’établissement à son autorité de tutelle.
es méthodes, les outils, les concepts sont
Cette nouvelle politique confère à l’Anaes un neone.lll Inoittse ôélpeo itarsés.r L’accréditaop
stratégique sd al’norganisation du système dea
santé. gs’amunle iels du référentoléve irs ler uerudécorpaf te emplie si la fierjuuotia iud drh’
=
d’accréditation pour une meilleure appréciation
la qualité du service médical rendu au patient.

Le premier cycleo’jbdu’ene pxréimentation en 20corprudé’d erccaitédioatfen lra emèixued ceva 40 sel
d’accréditation desétablissements volontaires ayanteutrerminé l
établissements de santéera lpri conservt arsnevcnpi eedll Esee cyr e.cléifite es arlpmiemieprper ou pé,italrsd erttemr
terminé pour 2006développer l’évaluation des activités de soins.
Des simplifications pour pousser
rès de 3 000 établissements de santé
composent le paysage sanitaire actuel. Ilsplus loin dans l’évaluation
sont tous engagés dans la démarche d’accréLdoirtsa tidoen l a prochaine procéduref,i cdaetiso snism pli
e tdevront tous être accrédités en 2006, ens earyoannt tp rises en c :o mpte
mis en œuvre les conditions nécessaires à
l’amélioration continue de la qualité et de late esxlélteec ruqnriuetesé pdaer etxyepme plcee,r ltiefisc raétisounlt aItsso .d eLs’ eéxvpaéluriaetnioc
des soins. L’Anaes est là pour les accompagner
dans cette démarche. acquise et les structures mises en place, tels le
comités de pilotage, permettront d’optimiser l
Fondée sur une méthodologie slpaébcoirfiéqeu e, éressources msoébeilsi en cours de pro cédure.
avec les professionnels de santé, basée suCr esd eosr ientations permettront d’apprécier davanta
outils d’analyse acceptés par les pr oefs,ssionnel
l’accrédita emtnsieslati auqlcpevnioéedm rmedué eirt sa éuudeabpl tualàa cti naeqrc htient. C
d’engager régulièrement une réflexion susir msploifni cations apportées à chaque étape de l
organisation, ses modalités de fonctionnoperemoucveérndet ure,d fea vorli’séevraolnuta tli’oanp plicpdarteaitsoinq udees la mise
entre lesf fdéirents professionnels, ses procéduprreofs essionnelles
internes et son type de management. .

Anaes dossier de presse accréditation

2

eil
es et
ons

Une architecture générale

à trois étages

L’architecture générale des référentiels du second
manuel d’accréditation a été validée par leCcaolnesnedilr ier de préparation de la
d’administration de l’Anaes, lors de la séance du 25
avril dernier. ureseconde procéd
d’accréditation

üDes référeensccommunes à tous les
établisseme n t s févri ma 20 PHASE1
management, gestion des ressources Avis du cons
humaines, système d’information, gestion de lascientifique de l’Ana
qualité et des risqu.es, etccadrage des opti
d’évaluati on.

üDes référentiels comm u n s …
information du pn aidstoiaestnisiote,r du patient, avri ma PHASE2
vigilances, orga n de la prise en charg
Concertation avec les
etc .
…aux grands types de prise enparties intéressées.
charge …

médecine, chirurgie, santé mentale,
obstétqruie, soins de suite et réadaptation,
soins de longues d u r é e s octob PHASE3
…avec des critères adaptés à la prise Constitution des
en charge du pa t i e n t groupes de travail.

pour exemple, l’information requise par leRédaction des
patient s’avèrer edniftfeé en chirurgie et en référentiels du
obstétriq u e.nouveau manuel
créditation.’dca
üDes références ciblées sur l’évaluation
des pratiques pour les activités PHASE4
principales basées: rsu o c t o br décem Validation des
§l ’utilisation de recommandations de pratiquesntiels. Préparation
référe
cliniques ou de référentiel sà alda aptéset lancement de
pratiquel’ex a tion.
§l’existence d’évaluation des pratiquespé