La notion de denrées alimentaires, Concept of food denree

UNIVERSITE D'AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Economiques
Ecole doctorale de Sciences Humaines et Sociales - Laboratoire de Droit « Biens, Normes et Contrats »


LA NOTION DE DENREE ALIMENTAIRE


THESE Pour obtenir le grade de DOCTEUR en DROIT
Présentée et soutenue publiquement le 18 décembre 2009
par M. Christophe DALMET

JURY

Directeur de thèse :

Monsieur Guillaume CHAMPY
Maître de Conférences HDR à lřUniversité dřAvignon et des Pays de Vaucluse

Rapporteurs :

Madame Cécile MOIROUD
Maître de Conférences HDR à lřUniversité Paris I Panthéon-Sorbonne
Responsable du Master II Droit de la sécurité sanitaire et alimentaire

Monsieur Norbert OLSZAK
Professeur Agrégé à lřUniversité Paris I Panthéon-Sorbonne
Doyen Honoraire de la Faculté de Droit de Strasbourg
Responsable du Master II Droit de lřAgriculture et des filières agro-alimentaires

Suffragants :

Monsieur Philippe BLACHER
Professeur Agrégé à lřUniversité dřAvignon et des Pays de Vaucluse
Doyen de la Faculté des Sciences juridiques, économiques et politiques

Monsieur Daniel MAINGUY
Professeur Agrégé à la Faculté de Droit de Montpellier
Directeur de lřEcole Doctorale
Responsable du Master II Droit du Marché

Monsieur Jean-Louis RESPAUD
Maître de Conférences HDR à lřUniversité dřAvignon et des Pays de Vaucluse



tel-00629627, version 1 - 6 Oct 2011


tel-00629627, version 1 - 6 Oct 2011« La faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ;
ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur ».




tel-00629627, version 1 - 6 Oct 2011REMERCIEMENTS



Avant de passer à table, je tiens absolument à adresser mes remerciements, non par
convention mais avec une réelle sincérité, à Monsieur Guillaume CHAMPY, mon « Maître
Cuisiner » qui a concocté l’originale idée du menu qui s’offre à nous, et qui m’a prodigué
avec une grande disponibilité des généreux conseils de préparation.

Je souhaite ensuite exprimer ma gratitude envers les membres du jury, grands chefs étoilés
qui me font l’honneur de bien vouloir goûter aux modestes plats préparés par un simple
marmiton comme moi. En toute simplicité, je dis merci à Monsieur Philippe BLACHER,
Professeur Agrégé à l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse, Monsieur Daniel
MAINGUY, Professeur Agrégé à la Faculté de Droit de Montpellier, Madame Cécile
MOIROUD, Maître de Conférences à l’Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, Monsieur
Norbert OLSZAK, Professeur Agrégé à l’Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, et
Monsieur Jean-Louis RESPAUD, Maître de Conférences à l’Université d’Avignon et des
Pays de Vaucluse.

Mes remerciements vont également :
Aux enseignants universitaires avec lesquels j’ai eu la chance de travailler et qui ont pu
m’aiguiller sur le juste assaisonnement à trouver lorsque les recettes à suivre s’avéraient être
tout particulièrement épicées. Merci à Madame Bérengère GLEIZE, et Madame Patricia
PARTYKA, Maîtres de Conférences à l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse. Merci
à Monsieur Yvan AUGUET, Monsieur Marc GOMY, Madame Vanessa VALETTE-
ERCOLE, Maîtres de Conférences à l’Université de Perpignan Via Domitia. Merci à
Monsieur Alain SERIAUX, Professeur Agrégé à l’Université de Perpignan Via Domitia.
A tous mes collègues chargés de travaux dirigés, et tout particulièrement Paul AKDAR,
Delphine GALAN, Cheik GALOKHO, Marion LACAZE et Valentin LAJONC.
Au personnel non enseignant de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse, de
l’Université de Perpignan Via Domitia et de son Antenne de Narbonne, et spécialement à
Carole BARTOLOME, Marie CAILLENS, Bernadette LELIEVRE, Régine MOLINER et
Amor MALLEM.




tel-00629627, version 1 - 6 Oct 2011Enfin pour finir avec ces remarques apéritives qui me tiennent vraiment à coeur, je désire
lever un toast pour exprimer toute ma reconnaissance :

A mes parents sans qui la réalisation de ce repas aurait été tout bonnement impossible.

A Olivier, Fabienne, Julien, Elise, Eva, Emilie et Raphaël, dont la bonne humeur se propage
comme une savoureuse odeur qui enivre les papilles.

A Guylène, mon épouse, qui lors des traditionnels « coups de feu » en cuisine, m’a permis par
son soutien à toute épreuve de tenir la cadence et de me revigorer l’esprit.

A Matthieu, Nicolas et Marie, les plus belles étoiles qu’un cuisinier puisse rêver d’avoir,
étoiles à croquer à qui je dédie bien évidemment ce travail.





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SOMMAIRE




Première Partie :
LA MISE EN APPLICATION GENERALE DU CRITERE DE LA DESTINATION NUTRITIVE

Titre 1 :
LřEXIGENCE DE CONDITIONS INHERENTES A LA DESTINATION NUTRITIVE

Chapitre 1 : Le raisonnable, critère déterminant de la destination nutritive
Chapitre 2 : Le produit multidimensionnel, objet de la destination nutritive

Titre 2 :
LřEXISTENCE DE DESTINATION NUTRITIVE SPECIALEMENT ENVISAGEE PAR LES TEXTES

Chapitre 1 : La destination nutritive intrinsèque
Chapitre 2 : La destination nutritive extrinsèque

Deuxième Partie :
LA MISE EN APPLICATION SPECIFIQUE DU CRITERE DE LA DESTINATION NUTRITIVE

Titre 1 :
LřALIMENT SANTE PAR FONCTION

Chapitre Préliminaire : Lřaliment santé, un produit aux fonctions non thérapeutiques
Chapitre 1 : Les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière
Chapitre 2 : Les denrées alimentaires non destinées à une alimentation particulière

Titre 2 :
LřALIMENT SANTE PAR PRESENTATION

Chapitre Préliminaire : Lřaliment santé, un produit à la présentation non thérapeutique
Chapitre 1 : Les allégations nutritionnelles et de santé, règles fondamentales de présentation
Chapitre 2 : Les allégations nutritionnelles et de santé, règles soumises à justification
SOMMAIRE - I

tel-00629627, version 1 - 6 Oct 2011

LISTE DES ABREVIATIONS ET ACRONOMYMES




EXPRESSIONS ET LOCUTIONS CONTEXTUELLES


Art. Article
Chron. Chronique
Comm. Commentaire
Coord. Sous la coordination de
Doctr. Doctrine
Ex. Exemple
Fas. Fascicule
HS Hors Série
HT Hors Taxe
Ibid. Ibidem
Infra Ci-dessous
Jurisp. Jurisprudence
n° Numéro
NB Nota Bene
NBP Note de bas de page
Obs. Observations
p. Page
pp. Pages (pp. 2-7 : pages 2 à 7 ; pp. 2 et s. : pages 2 et suivantes)
Rec. Recueil
LISTE DES ABREVIATIONS ET ACRONOMYMES - II

tel-00629627, version 1 - 6 Oct 2011Rev. Révisé(e)
s. Suivant(e)
Supra Ci-dessus
V. Voir
§ Paragraphe


CODES ET TRAITES


C. civ. Code civil
C. conso. Code de la consommation
C. pén. Code pénal
CSP Code la santé publique
NCPC Nouveau Code de Procédure Civile


REVUES ET OUVRAGES


AFDI Annuaire Français de Droit International
AIA Arômes, Ingrédients, Additifs
AJDA Actualité Juridique du Droit Administratif
BDEI Bulletin du Droit de lřEnvironnement Industriel
BIMA Bulletin d'Information du Ministère de l'Agriculture
Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la
BOCCRF Répression des Fraudes
BOSP Bulletin Officiel du Service des Prix
CCC Contrat Concurrence Consommation
Doc. Fr. Documentation Française
LISTE DES ABREVIATIONS ET ACRONOMYMES - III

tel-00629627, version 1 - 6 Oct 2011ESF Editions Sociales Françaises
GP La Gazette du Palais
JCP Ed. E JurisClasseur Périodique - Edition Entreprise
JCP Ed. G JurisClasseur Périodique - Edition Générale
JOANQ Journal Officiel de lřAssemblée Nationale - Questions
JOCE Journal Officiel de la Communauté Européenne
JORF Journal Officiel de la République Française
JTDE Journal des Tribunaux de Droit Européen
LGDJ Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence
LITEC Librairie Technique
OP Option Qualité
PA Les Petites Affiches
PEMF Publication