La coopération entre le Maroc et l'Union Européenne : de l'association au partenariat, Cooperation between Morocco and the European Union : association to the partnership

UNIVERSITÉ NANCY 2
Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion
École Doctorale des Sciences Juridiques, Politiques, Économiques et de
Gestion



THÈSE
en vue de l’obtention du grade de

Docteur en Sciences Politiques
Présentée et soutenue publiquement le 10 Mars 2008


Par :
Bouchra ESSEBBANI épouse MRAD



La coopération entre le Maroc et l’Union Européenne :
de l’association au partenariat




Sous la direction de Monsieur le Professeur A. MAMPUYA


JURY :
Monsieur Etienne CRIQUI, Président du jury, Professeur des universités - Université Nancy 2
Monsieur Albert BOURGI, Rapporteur du jury, Professeur des universités - Université de Reims
Monsieur Yves PETIT, Rapporteur du jury, Professeur des universités - Université de Dijon
Monsieur Auguste MAMPUYA, Directeur de thèse, Professeur des universités - Université Nancy 2
























À mon père
À ma mère
À mon époux Mohamad
À ma fille Cedra
À mes frères et sæurs
À tous ceux qui me sont chers




















AVANT PROPOS
La réalisation de ce travail de recherche dans le cadre d’une thèse de doctorat est une
vraie aventure. Elle commence par le choix du sujet, se poursuit par une alternance de
périodes d’enthousiasme et de doutes profonds, et se conclut enfin par la rédaction du
mémoire, qui présente véritablement l’aboutissement du travail. Cet exercice, très
émouvant, n’aurait pas été possible sans la contribution de quelques personnes à qui je
souhaite exprimer ma gratitude.
Le travail qui fait l’objet de ce mémoire de thèse a été réalisé à la faculté de Droit,
Sciences Economiques et Gestion de Nancy dirigée par Monsieur le Doyen Olivier
CACHARD, et à l’École Doctorale des Sciences Juridiques, Politiques, Économiques et de
Gestion, dirigée par Monsieur le professeur Jean-Claude RAY, je tiens à leur exprimer ma
reconnaissance.
Ce travail n’aurait pu être ce qu’il est sans le soutien et l’aide de Monsieur Auguste
MAMPUYA, Professeur à Nancy-Université et Directeur de cette thèse, qui a bien voulu
encadrer ce travail. Je tiens à le remercier très chaleureusement pour m’avoir donné
l’occasion de travailler sur un sujet d’un tel intérêt et pour le temps qu’il a pu me
consacrer.
Je tiens aussi à remercier Monsieur Etienne CRIQUI, Professeur à Nancy-
Université, de m’avoir fait l’honneur de présider mon jury de thèse et pour son aide
précieuse pendant mon DEA, je tiens à lui exprimer ma profonde reconnaissance.
Je voudrais également adresser ma plus grande reconnaissance à Monsieur Albert
BOURGI, professeur à l'Université de Reims Ardenne Champagne et Monsieur Yves
PETIT, professeur à l'Université de Dijon, qui ont accepté la lourde tâche de rapporter ce
mémoire. C’est un grand honneur qu’ils m’ont fait en acceptant de juger mon travail.
Je tiens à remercier également l’ensemble des personnels de l’école doctorale pour
leur contribution directe ou indirecte à la réalisation de mon travail. Mes pensées vont plus
particulièrement à Madame Catherine DROUHOT.
Ces remerciements ne seraient pas complets si je ne citais pas les personnes qui ont
eu à supporter tous les hauts et les bas qui se sont succédés tout au long de la thèse. Je
pense surtout à mon époux Mohamad sans qui je n’aurai pas pu traverser ces années.
Qu’elle trouve ici l’expression de mon amour profond et de ma reconnaissance.
Enfin, j’adresse tous mes remerciements à mon père, ma mère, mes frères et sœurs,
pour leur aide précieuse, leur support moral et leur compréhension durant toutes ces
années d’études, et voici le fruit de mon travail, à eux je l’offre et à tous mes amis.



























SOMMAIRE

















SOMMAIRE
INTRODUCTION GÉNÉRALE

PREMIÈRE PARTIE : LES RELATIONS MAROC-CEE
DE « L’ASSOCIATION » À LA « COOPÉRATION »

Titre I : L’expérience de L’association du Maroc à la
CEE : l’accord du 31 mars 1969

Chapitre 1 : Le contexte général de l’accord d’association de 1969

Section 1- Le contexte économique de l’accord d’association de 1969
Parag.1. Les relations privilégiées du Maroc avec son ancienne métropole
A. Les exportations marocaines
B. Les importations françaises
Parag.2. Les dispositions générales de l’économie marocaine
A. La position de l’agriculture dans l’économie marocaine
B. La campagne agricole 1968-69
C. La production du phosphate
Section 2- Les accords d’association Maghreb-CEE
Parag.1. Les négociations de la CEE avec les deux pays maghrébins
A. Les négociations de la CEE avec l’Algérie
B. Les négociations de la CEE avec la Tunisie
Parag.2. Les négociations de la CEE avec le Maroc
A. Réticences d’ordre politique des Pays-Bas
B. Réticences d’ordre commercial de l’Italie
C. Les relations préférentielles Maroc-France
Sommaire

Chapitre 2 : Les bases de l’accord d’association Maroc-CEE

Section 1- Signification, fondement et cadre institutionnel de l’accord
d’association de 1969
Parag.1. La signification de l’accord
Parag.2. Le fondement juridique de l’accord
Parag.3. Le cadre institutionnel de l’accord
Section 2- Le contenu de l’accord d’association de 1969
Parag.1. Les concessions accordées par la CEE
A. Les produits agricoles et alimentaires
B. Les produits industriels, artisanaux et pétroliers
Parag.2. Les contreparties marocaines
A. Les productions d’ordre tarifaire
B. Premières conséquences de l’accord Maroc-CEE

Chapitre 3 : Les limites de l’accord d’association de 1969

Section 1- Le traité n’a porté que sur les échanges commerciaux
Parag.1. Les avantages consentis par la CEE
Parag.2. Les contreparties marocaines accordées aux produits communautaires
A. Les contreparties d’ordre tarifaire
B. Les contreparties d’ordre contingentaire
Section 2- Les accords d’association avec l’Espagne et ses effets sur
l’économie marocaine
Parag.1. Les contreparties accordées par l’Espagne
Parag.2. Les incidences sur l’accord Maroc-CEE
Section 3- Les limites liées aux différences de développement entre les
deux partenaires
Parag.1. L’inégalité de deux partenaires
A. L’inégalité économique
B. L’inégalité politique
Sommaire