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Décembre 2005
ETUDE SUR L’EXPERIMENTATION D’OUTILS
D’EVALUATION DE RISQUES INDUSTRIELS
RAPPORT
Etude pour la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
SECTOR : 12 avenue du Québec B.P. 636 Villebon sur Yvette F-91965 COURTABOEUF CEDEX
Tél. (33) 1 69 59 27 27 Fax (33) 1 69 59 27 28 E-mail : sector@sector-sa.com Site WEB : www.sector-sa.com
S.A. au capital de 421735 € R.C.S. Evry B 353 762 230 SIRET 353 762 230 00038 Code APE 742 CExpérimentation d’outils d’évaluation de risques industriels
Synthèse
RESUME
La direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins du ministère de la santé et des
solidarités a confié à la société Sector une étude sur la transposabilité au domaine de la santé, des
outils de gestion des risques utilisés dans le domaine industriel.
Quatre outils ont été retenus pour l’étude : l’analyse préliminaire des risques (APR), l’analyse des
modes de défaillance, de leurs effets et de leur criticité (AMDEC), l’arbre des causes, l’hazard
analysis critical control point (HACCP).
Neuf établissements de santé, publics et privés, de taille variable ont participé à cette étude.
Chaque établissement a appliqué un outil sur une situation à risques de son choix. Si tous les
établissements ont retiré un bénéfice de l’application de ces outils à une situation à risque, leur
utilisation s’est révélée chronophage.
Les enseignements à l'issue de cette étude sont les suivants :
1) Mise en évidence de pré-requis pour ...

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Décembre 2005EDTUEVDAE LSUUART ILOEN XDPEE RRIIMSQENUTEAS TIINODNU DSTORUIETILLSSRAPPORTEtude pour la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soinsSECTOR : 12 avenue du Québec B.P. 636 Villebon sur Yvette F-91965 COURTABOEUF CEDEXTél. (33) 1 69 59 27 27 Fax (33) 1 69 59 27 28 E-mail : sector@sector-sa.com Site WEB : www.sector-sa.comS.A. au capital de 421735 R.C.S. Evry B 353 762 230 SIRET 353 762 230 00038 Code APE 742 C

Expérimentation doutils dévaluation de risques industrielsSynthèseRESUMELa direction de lhospitalisation et de lorganisation des soins du ministère de la santé et dessolidarités a confié à la société Sector une étude sur la transposabilité au domaine de la santé, desoutils de gestion des risques utilisés dans le domaine industriel.Quatre outils ont été retenus pour létude : lanasley préliminaire des risques (APR), lanalyse desmodes de défaillance, de leurs effets et de leur criticité (AMDEC), larbre des causes, lhazardanalysis critical control point (HACCP).Neuf établissements de santé, publics et privés, de taille variable ont participé à cette étude.Chaque établissement a appliqué un outil sur une situation à risques de son choix. Si tous lesétablissements ont retiré un bénéfice de lapplictaion de ces outils à une situation à risque, leurutilisation sest révélée chronophage.Les enseignements à l'issue de cette étude sont les suivants :1) Mise en évidence de pré-requis pour l'utilisation des outils- Engagement de la direction ;- Maîtrise de l'outil par l'animateur du groupe de travail ;- Argumentation du choix du processus à analyser ;- Description du processus ;- Définitions du périmètre et du niveau de détail de l'analyse de risques.2) Identification des difficultés de mise en uvre des outils- Manque de temps pour réaliser une description du processus et analyser les risques ;- Appropriation insuffisante de l'outil ;- Difficultés à évaluer et à hiérarchiser les risques. 3) Apports des outils - Dialogue constructif entre différents métiers et différents niveaux hiérarchiques ;- Analyse complète des processus ;- Définition d'actions correctives concrètes et facilement applicables ;- Sensibilisation à la gestion des risques.4) Préconisations d'utilisation de ces 5 outils- Utiliser ces outils uniquement pour analyser des situations à risques complexes et/ou lessituations dont les conséquences sont particulièrement graves ;- Utiliser l'APR pour une analyse macroscopique des risques de létablissement ou dun sous-ensemble de létablissement ;- Utiliser lAMDEC pour les risques techniques ;- Utiliser lHACCP pour les analyses des processus ;- Utiliser l'arbre des causes pour une analyse complexe des causes d'un évènement redoutécritique ;5) Proposition de développement d'outils - Un outil d'analyse de risques spécifique des services de soins regroupant les apports del'AMDEC processus et de l'HACCP ; - Un outil de type « diagramme causes-effets » adapté au domaine de la santé, dutilisation simpleet rapide pour les situations les plus courantes.Etude pour la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins 2

Expérimentation doutils dévaluation de risques industrielsSynthèseS O M M A I R E1.CONTEXTE..................................................................................................................42.METHODOLOGIE........................................................................................................42.1Organisation de Létude.........................................................................................42.2Déroulement de létude..........................................................................................42.3Critères de participation des établissements de santé..........................................52.4Définition et objectifs des outils.............................................................................53.RESULTATS................................................................................................................73.1APR.......................................................................................................................73.1.1CHU DE MONTPELLIER................................................................................................................................73.1.2HÔPITAL NOTRE DAME DE BON SECOURS.....................................................................................................83.2AMDEC..................................................................................................................83.2.1HÔPITAL SIMONE VEIL.................................................................................................................................83.2.2POLYCLINIQUE DE BOIS BERNARD................................................................................................................93.3HACCP..................................................................................................................93.3.1CH DE VERSAILLES.....................................................................................................................................93.3.2POLYCLINIQUE DE FRANCHE COMTÉ...........................................................................................................103.4Arbre des Causes................................................................................................113.4.1CH DE DIEPPE..........................................................................................................................................113.4.2POLYCLINIQUE SAINT CLAUDE....................................................................................................................113.4.3CHU XAVIER BICHAT.................................................................................................................................123.5Avantages et inconvénients des outils.................................................................133.6Logique de mise en uvre des outils..................................................................144.PERSPECTIVES........................................................................................................144.1Choix des outils...................................................................................................154.2Modalités d'Organisation.....................................................................................155.ANNEXE : LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ............................................16.ANNEXE : EQUIPE PROJET.......................................................................................2Etude pour la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins 3

1. CONTEXTEExpérimentation doutils dévaluation de risques industrielsSynthèseLa gestion des risques dans les établissements de santé est devenue une préoccupation majeurepour les pouvoirs publics, leurs représentants et les professionnels de santé. La sécurité est aucur de la politique damélioration del a qualité en établissements de santé.Le management des risques dans les établissements de santé suppose la définition dunepolitique, la mise en place dune organisation et la mise à disposition doutils danalyse etdévaluation des risques. Sur ce dernier point, la direction de lhospitlaisation de lorganisation des soins (Dhos) asouhaité mener une étude sur le transfert vers la santé, doutils de gestion des risques éprouvésdans le domaine industriel. Pour ce faire une étude a été mandatée. Après mise en concurrence, cette étude a été confiée àla société Sector. 2. METHODOLOGIE2.1 ORGANISATION DE LETUDELétude a été réalisée via le choix de quatre outils danalyse et dévaluation des risques,appliqués à neuf situations distinctes, dans neuf établissements de santé.Léquipe projet est pluridisciplinaire, contsituée dexperts dans les domaines de la santépublique, de la maîtrise des risques, des aspects socio-économiques, de la conduite de projet etdes méthodologies danalyse des risques industriels (cf. annexe).Elle a validé le choix des situations à risques proposées par les établissements de santé et aaccompagné chaque établissement dans la mise en uvre de loutil danalyse et dévaluationle plus approprié : présence dun membre de léquipe projet d'une demi-journée sur site,support méthodologique remis aux établissements de santé ou « guide du correspondant ».A la suite de la restitution de ces travaux, elle a proposé des recommandations pour le choix etla mise en uvre de ces outils. 2.2 DEROULEMENT DE LETUDEChaque établissement a proposé plusieurs situations à risques auxquelles l'établissement desanté avait été confronté.Le choix de la situation retenue et de loutil associé a été arrêté en commun accord avecléquipe projet. Ensuite, chaque établissement a réalisé sa propre analyse des risques avec le support dunmembre de léquipe proje tpour un appui méthodologique.Etude pour la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins 4

Expérimentation doutils dévaluation de risques industrielsSynthèse2.3 CRITERES DE PARTICIPATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTELes établissements publics et privés retenus répondaient aux critères suivants :• engagement à participer à létud edans les délais impartis ;• établissement de santé accrédité ou en voie de lêtre ;• engagement dans la démarche de gestion des risques ;La liste des établissements est jointe en annexe.2.4 DEFINITION ET OBJECTIFS DES OUTILSLes quatre outils retenus pour létude sont lanyasle préliminaire des risques (APR), lanalysedes modes de défaillance, de leurs effets et de leur criticité (AMDEC), larbre des causes,lhazard analysis critical control point (HACCP).La définition et les objectifs de chaque outil sont brièvement présentés ci-dessous (figure 1).Ces outils ont été appliqués aux situations suivantes : Arbre des causesErreur de dosage dun médicamentChute denfants pendant leur brancardageDoublon à lidentification des patientsRPARisque infectieux en endoscopie digestiveMaintien de lactivité en périod ede travaux (réfection des salles de bains de la maternité)CEDMAPanne électrique dans une chambre de patients dun service sensibleNettoyage de nuit dune salle dIRMPCCAHPrélèvements biologiques : de la prescription à la restitutionGestion des déchets : des services de soins à lenlèvementEtude pour la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins 5

Expérimentation doutils dévaluation de risques industrielsSynthèseDéfinitionObjectifsAMDECMéthode d'analyse et de prévention desOptimiser la fiabilité d'un produit et d'un(Analyse desdéfaillances potentielles. Cette méthodeprocessus en prévenant l'apparition desmodes ded'analyse rigoureuse permet, après avoirrisques, c'est à dire :défaillance,réalisé une analyse fonctionnelle, d'évaluerde leursles risques afin de prévenir les défaillances- Détecter les défauts à un stade précoce eteffets et deou d'en prévenir les effets.si possible dans la phase de conception, dedéveloppement et de planificationleur criticité)La valeur de la criticité est le produit de lagravité par la probabilité d'occurrence.- Recenser les risquesL'analyse fonctionnelle permet de- Hiérarchiser les risques par ladécomposer chaque segment du processusdétermination de leur criticitéen taches élémentaires et d'identifier les- Mettre en uvre des actions préventivesmoyens nécessaires à leur accomplissementpour les risques dépassant un seuil decorrect.criticité déterminé.APRMéthode d'identification des risques à- Identifier les événements indésirables par(Analysepriori issue de la sûreté de fonctionnement.processus de référence suivant leurspréliminairefonctions principalesdes risques)- Evaluer les événements indésirablessuivant les deux composantes du risque(gravité et fréquence)- Hiérarchiser les événements redoutés enfonction de la criticité- Déterminer les actions prioritaires à mettreen place.Arbre desReprésentation en arborescence qui permetClasser les causes d'un dysfonctionnementCausesà partir d'un objectif de départ de déclinerou d'un problème en grandes familles.l'ensemble des objectifs intermédiaires etles moyens à mettre en uvre.Représenter les causes d'undysfonctionnement ou d'un problème defaçon claire et structurée.HACCPMéthode destinée à évaluer les dangersIdentifier des risques spécifiques(Hazardpotentiels d'un processus et à établir desanalysissystèmes de maîtrise axés sur la préventionDéterminer les mesures à adoptercriticalplutôt que sur des contrôles a posteriori duMaîtriser le processuscontrolproduit finiMettre en place des systèmes depoint)surveillanceFig. 1 : Définitions et objectifs des outils.Etude pour la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins 6

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