ématérialisation
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Livre
blanc
Dématérialisation
Tome I - Les technologies sont là ! Livreblanc
Dématérialisation
Tome I - Les technologies sont là !
© Sopra Group - 2008 Ils ont dit... 7
Enjeux de la dématérialisation 9
Plus de productivité 9
Plus de compétitivité 10
Plus de services 11
Exigences réglementaires 11
Exigences écologiques 12
Typologie des projets de dématérialisation 13
GED 14
e-Services 19
Échanges et flux d’informations 23
Enjeux du multi-canal 29
Démarche globale d’un projet de dématérialisation 33
Humain 34
Organisationnel 34
Métier 35
Stratégique 35
Juridique 36
Technique 36
2 Sommaire
Services applicatifs de la dématérialisation 39
Orchestration et supervision 41
Acquisition/Production 47
Gestion 50
Échange 52
Diffusion 54
Sécurisation et conservation 56
Preuve et confiance numérique 61
Signature électronique 61
Tiers de Confiance 65
Nouvelles technologies de la dématérialisation 67
Near Field Communication (NFC) 67
mPaiement 68
RFID 68
e-Book & e-Paper 69
État des lieux juridique 73
Définition juridique de la dématérialisation 73
Identification des contraintes principales
liées à la dématérialisation 75
Annexe - Principales normes juridiques 77
3 Ont participé à la rédaction de ce livre blanc :
Business Consulting : Bruno CITTI
Rémi MOEBS
Jean-Noël VILTARD
Architecture & Technologie : Patrick BASTIDE
Jean-Jacques BARBIER
Pierre LAURENT
Laurent MENARD
Direction Juridique : Olivier AOUTIN
Sébastien GUIRAUD
Barbara PAGEOT
Direction de l’Offre : Renaud GRUCHET
Eric ...
Li v r e blanc
Dématérialisation Tome I - Les technologies sont là !
Livre blanc
Dématérialisation Tome I - Les technologies sont là !
© Sopra Group - 2008
Ils ont dit...
Enjeux de la dématérialisation Plus de productivité Plus de compétitivité Plus de services Exigences réglementaires Exigences écologiques
Typologie des projets de dématérialisation GED e-Services Échanges et flux d’informations
Enjeux du multi-canal
Démarche globale d’un projet de dématérialisation Humain Organisationnel Métier Stratégique Juridique Technique
2
7
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9 10 11 11 12
13 14 19 23
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Services applicatifs de la dématérialisation Orchestration et supervision Acquisition/Production Gestion Échange Diffusion Sécurisation et conservation
Preuve et confiance numérique Signature électronique Tiers de Confiance
Nouvelles technologies de la dématérialisation Near Field Communication (NFC) mPaiement RFID e-Book & e-Paper
État des lieux juridique Définition juridique de la dématérialisation Identification des contraintes principales liées à la dématérialisation Annexe - Principales normes juridiques
3
Sommaire
39 41 47 50 52 54 56
61 61 65
67 67 68 68 69
73 73
75 77
Ont participé à la rédaction de ce livre blanc :
Business Consulting :
Architecture & Technologie :
Direction Juridique :
Direction de l’Offre :
Bruno CITTI Rémi MOEBS Jean-Noël VILTARD
Patrick BASTIDE Jean-Jacques BARBIER Pierre LAURENT Laurent MENARD
Olivier AOUTIN Sébastien GUIRAUD Barbara PAGEOT
Renaud GRUCHET Eric RENAUD
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Préambule
Usn« léméf notcoine desno sunémiruqse, ls ienornftima stnstidtam eirée deduircumes dosré juuot arétedtimaornftoa e quseriatnei’l ed » permettant d’optimiser le traitement, le stockage, la recherche et l’échange de ces informations. Au delà des promesses sous-jacentes du « zéro papier » et de la « performance numérique », ces actes de transformation des processus métier s’appuyant sur des services technologiques, font apparaître de nouveaux enjeux. Nos organisations ont aujourd’hui compris qu’elles ont tout à gagner à déployer des processus numériques et leurs politiques de dématé-rialisation se veulent ainsi plus globales. Plus nombreux et plus stratégiques, les projets de dématérialisation sont entrés dans une ère industrielle. Cet élargissement de la couverture de la dématérialisation s'accom-pagne d'une maturité des solutions technologiques. Ainsi, aux solutions « tradi-tionnelles » de GED s’associent des solutions de travail collaboratif, de gestion de processus, d’intégration applicative, de sécurisation, de conservation, …
Afin de dessiner ce paysage élargi, Sopra Group décrit ici les usages et les services applicatifs permettant de servir les nouveaux enjeux de la déma-térialisation. Ainsi, après un rappel de ces principaux enjeux, sont présentés les grandes typologies de projets et les services applicatifs associés. Enfin un développement sur les aspects juridiques de la dématérialisation permet d'apporter un éclairage sur la « preuve et la confiance numérique » et sur les textes de loi en vigueur.
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Ils ont dit...
Qe llueinitédifuoovnop ous ns-ner ddonnnuédageg rent, de egroupemr rap ,tnattemre pesuns-uelque qioicnEv no ?asitialiatér déme la consensus : Wikipédia :« Onentend généralement par dématérialisation le fait de trans- former un flux de documents, ainsi que les traitements qui lui sont appliqués, en flux et traitements numériques. En vue d'atteindre cet objectif, la déma-térialisation cherche à traduire électroniquement la valeur juridique des documents. » Infogreffe : dématérialisation a pour objet de gérer de façon totalement« La électronique des données ou des documents métier (correspondances, contrats, factures, brochures, contenus techniques, supports administratifs, …) qui transitent au sein des entreprises et/ou dans le cadre d’échanges avec des partenaires (administrations, clients, fournisseurs …). » MINEFI : dématérialisation consiste à mettre sous une forme électronique« La des éléments concrets manipulables manuellement. Il s'agit principalement de remplacer du papier par un élément électronique immatériel. Dans le domaine des marchés publics, la dématérialisation permet à un acheteur public de rendre les documents de consultation disponibles sous format élec-tronique, et au candidat, de transmettre sa candidature et son offre sous format électronique. »
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Sopra Group :« La dématérialisation est l’acte de transformer un flux de docu-
ments matériels, ainsi que les actions qui leurs sont appliquées, en un
processus de traitements numériques. Ce processus consomme des services
applicatifs permettant l’acquisition, la gestion, l’échange et la diffusion des
informations. Des services de sécurisation et de conservation apportent la
réponse aux exigences légales liées aux supports numériques (preuve et
confiance). »
Entité/ Service/...
Entité/ Service/...
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Orchestration et supervision
BPM
Acquisition
Numérisation AD LAD R -
Formulaire électronique
Encodage numérique
Syndication
BAM
Gestion
Indexation -Recherche
WCM
DAM
eMail Management
Sécurisation et légalisation
Accès et identités
Horodatage
FLUX
Échange
Knowledge Management
Groupware
Workflow
Scellement -Chiffrement
Certification
Diffusion
Portail, Web, Mobile
Éditique
Courrier hybride
Syndication
Coffre-fort électronique
Enjeux de la dématérialisation
Lemdé ’xa oarll iaimoéadtidreént euqilg sl aebeosedu nsjei stdlaénrsa ilg esst epso lii’ttanlgièsearttinodn sséer osaomnu déet dve-epfrl acn eroam loppement des organisations. Ainsi la valeur ajoutée d’un processus dématé-rialisé doit permettre d’apporter, en tout ou partie : ■plus de productivité, ■plus de compétitivité, ■plus de services,
tout en apportant des réponses aux exigences : ■réglementaires,
■et écologiques.
Plus de productivité
Environnement économique et pression concurrentielle poussent inexo-rablement les organisations vers une meilleure productivité. La dématériali-sation est l’un des leviers permettant de dévoiler les fameux « gisements de
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