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Informatique Marketing et communication

Ex osé de rinci e sur les réseaux intelli ents smart Document de conclusions établi par l’ERGEG Réf. : E10-EQS-38-05 10 juin 2010

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rids

’ PAGE D INFORMATIONRésumé 

Réf. : E10-EQS-38-05 Document de conclusions de lERGEG sur les réseaux intelligents 

Le 17 décembre 2009, lEr e Grou e euro éen des régulateurs du gaz et de l'électricité)a lancé une consultation ubli ue sur son Ex osé de rinci e sur les « réseaux intelli ents ou smart rids , E09-EQS-30-04.» Le présent document (E10-EQS-38-05) rapporte les conclusions de lErgeg au sujet de cette consultation ubli ue sur les réseaux intelli ents, et inclut une liste des répondants concernés ainsi quune évaluation des réponses reçues.

Public visé Grou es dassociations de consommateurs, utilisateurs des réseau, décideurs oliti ues, secteur de lélectricité, estionnaires de réseau de distribution GRD , estionnaires de réseau de transport (GRT), fabricants déquipements électroniques et électriques, organismes de normalisation, fournisseurs dénergie, prestataires de services énergétiques, fournisseurs de technolo ies dinformation et de communication, universitaires, chercheurs et autres tiers intéressés. Traitement des réponsesToutes les réponses (aucun matériel reçu na été classé comme confidentiel) sont disponibles sur le site Internet ulators.euwww.ener -re. Documents connexes1 Plate-forme technolo i ue euro éenne SmartGrids, Document for De lo mentStrate ic Europe’s Electricity Networks of the Future sur la stratégie de déploiement (document des réseaux électri ues euro éens du futur , ra ort final, 20 avril 2010. Dis onible en li ne sur le site :htt ://www.smart rids.eu/ 2 Rè lement CE n° 714/2009 sur les conditions d'accès au réseau our les échan es transfrontaliers d'électricité, abro eant le rè lement CE nº 1228/2003.htt ://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:211:0015:0035:EN:PDF [3] CEER, Conseil des régulateurs européens de lénergie (groupe de travail sur la qualité de la rovisionnement en électricité , « 4e ualité détalonna e sur la ort ra de la fourniture délectricité en 2008 », décembre 2008. -rehtt ://www.ener ulators.eu/ 4 Commission des Communautés euro éennes, communication de la Commission au Parlement euro éen, au Conseil, au Comité économi ue et social euro éen et au

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

Réf. : E10-EQS-38-05 Document de conclusions de lERGEG sur les réseaux intelligents 

Comité des régions : « Investir dans le développement des technologies à faible intensité carboni ue lan SET », COM 2009 519 final, Bruxelles, 7 octobre 2009.

Une liste de références complémentaires est disponible dans lannexe 4 « Références » du com te rendu E09-EQS-30-04 de la consultation ubli ue de lEr e .

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