Gestion des opérations Import - Export
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Français
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2017
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22 novembre 2017
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Cette année 2008 est marquée par des tensions financières et géopolitiques dans un contexte de ralentissement économique plus ou moins marqué selon les zones géographiques. Ainsi Coface prévoit une augmentation de 10 à 20 % des sinistres et des faillites. Les exportateurs doivent demeurer vigilants. En effet la récession de l’économie américaine ne sera pas sans conséquence sur les économies européennes et asiatiques. Par ailleurs, si le cours élevé de l’euro permet de modérer l’impact de la hausse du pétrole sur les entreprises, les exportateurs se plaignent de la cherté de l’euro par rapport au dollar, qui rend leurs produits européens moins compétitifs. Même si les exportations allemandes ne semblent pas souffrir de ce contexte monétaire, le cours élevé de l’euro fait ressurgir le débat sur les délocalisations dans les pays « low costs » ou en « zone dollar ».
Voir
Ghislaine Legrand Hubert Martini
Préface deFrançois David PDGde la Coface et deCoface expert
AlgeriaEduc.com BELKACEMI
Gestion des opérations IMPORT -EXPORT
Ghislaine LEGRAND Hubert MARTINI
Gestion des opérations I - E MPORT XPORT
Préface de François David Président de Coface
Le Petit Export 2007/2008
Commerce international
Des mêmes auteurs
chez le même éditeur
Chez Revue Banque Édition
L’assurance-crédit dans le monde, Hubert Martini Crédoc,LCSB,garanties et cautionnement,guide pratique, Hubert Martini, Dominique Deprée, Joanne Klein-Cornede
© Dunod, Paris, 2008 ISBN 9782100536566
Préface
Cette année 2008 est marquée par des tensions financières et géopolitiques dans un contexte de ralentissement économique plus ou moins marqué selon les zones géographiques. Ainsi Coface prévoit une augmentation de 10 à 20 % des sinistres et des faillites. Les exportateurs doivent demeurer vigilants. En effet la récession de léconomie américaine ne sera pas sans conséquence sur les économies européennes et asiatiques. Par ailleurs, si le cours élevé de leuro permet de modérer limpact de la hausse du pétrole sur les entreprises, les exportateurs se plaignent de la cherté de leuro par rapport au dollar, qui rend leurs produits européens moins compétitifs. Même si les exportations allemandes ne semblent pas souffrir de ce contexte monétaire, le cours élevé de leuro fait ressurgir le débat sur les délocalisations dans les pays «low costs» ou en « zone dollar ». Les pouvoirs publics continuent de soutenir le développement des entreprises à linternational en modernisant les dispositifs actuels ou en les assouplissant.Ainsi l’assurance prospection (AP) a été modernisée: allégrement des processus dinstruction, renouvellement de la garantie facilité et fidélisation des meilleurs utilisateurs, augmentation de la quotité de 65 à 80 % pour les PME innovantes et simplification du calcul de la part étrangère dans les produits exportés. Par exemple, la fraction étrangère nest plus prise en compte dans loctroi de la police pour les entreprises dont le CAG est inférieur à 75 M€. Enfin les entreprises à létranger contrôlées par des Français pour ront bénéficier de lAP.En matière d’assurance-crédit et de garantie des « investissements à l’étranger », les procédures publiques ont été rénovées et simplifiées (possibilité de garantir des financements en devises locales, calcul de la part étrangère). Des projets sont à létude afin de garantir les grands projets stratégiques à létranger destinés à la sécurisation des approvisionnements en énergie ou matières premières. Afin de répondre aux besoins de ses clients, Coface proposedeux nouveaux produits:Global-liance Financeet une nouvelle notation «environnement des affaires». Globalliance Finance est une offre de financement complémentaire à lassurancecrédit court terme que Coface a négocié avec Natixis Factor. Un produit « deux en un » dans la pratique : assurancecrédit et financement du poste client. La notation «environnement des affaires» a pour objet dévaluer la qualité du contexte des affaires dans un pays donné, c'estàdire la fiabilité des informations financières des entreprises, lefficacité du système juridique et la qualité de lenvironnement institutionnel dans une perspective de protection équitable et efficace des créanciers. Coface, partenaire des entreprises en France et à létranger propose une gamme complète de produits liés à la gestion du poste « clients ». Cette offre évolue en permanence et reflète les mutations écono miques des entreprises. La mondialisation conduit de plus en plus dentreprises à opérer sur les marchés internationaux, quil sagisse dexportations, dimportations, de soustraitance ou dinves tissements.La gestion des opérations de commerce international nécessite de plus en plus de
P ré fa c e •V
rigueur et de technicité. La sécurisation financière et la bonne réalisation des contrats reposent sur la connaissance de ces techniques. Gestion des opérations de commerceinternationalrépond de façon rigoureuse et concise à lensemble des problématiques et des interrogations que se pose tout opérateur du commerce inter national, quil soit logisticien, financier, juriste ou commercial. Ce manuel destiné aux étudiants en commerce international présente un balayage complet et rigou reux de lensemble des techniques logistiques, douanières, financières et juridiques lié au commerce international dont la maîtrise garantit aux étudiants une préparation efficace aux examens et à une insertion professionnelle réussie. Lalternance de schémas et tableaux de synthèse, la présence de nombreux exemples inspirés dune riche expérience terrain des auteurs apportent une excellente lisibilité, facilitent lacquisition des réflexes et une transférabilité immédiate. En adoptant un style direct, la lecture de ce manuel devient limpide même pour des noninitiés. La qualité de linformation, toujours actualisée, et la précision dans les procédures développées fontdeGestion des opérations de commerce international,un manuel de référence pour les étudiants. Il devrait connaître le même succès que les autres ouvrages rédigés par ce tandem dauteurs. La formation de techniciens du commerce international, opérationnels et motivés, contribue à améliorer la performance des entreprises à linternational. Les gisements actuels de croissance se situent sur les marchés étrangers, Coface en est convaincue et la traduit dans sa stratégie dimplan tation et de partenariat (Info Alliance et Crédit Alliance) depuis plus de vingt ans. Coface en tant quacteur incontournable de la gestion du poste « clients » et gestionnaire des procédures publiques apporte un soutien important et efficace aux entreprises grâce à son expertise, ses actions dinforma tion et de communication en direction des entreprises et des établissements supérieurs denseigne ment. François David
VIG e s tio n • o p é ra tio n s d e s Im p o rt /E x p o rt
Président de Coface
Sites Internet utiles
Prospection - Veille économique http://www.missioneco.org http://www.ubifrance.fr http://www.ccip.fr http://www.interex.fr http://www.exportation.org http://www.moci.fr http://www.planetexport.fr/accueil.asp http://www.coface.fr http://www.europages.fr http://www.wk.or.at/aw/etpo/ http://www.infoexport.gc.ca http://exportsource.gc.ca http://www.assistantexport.com/ http://www.firmafrance.com/ http://www.odci.gov/cia/publications/factbook/index.html http://www.mondissimo.com
Transport http://www.supplychainmagazine.fr http://www.cargohub.com/ http://www.logisticien.fr/ http://www.afcargo.com/ http://www.delmas.com/html/accueil/cadre.htm
Douane http://www.douane.gouv.fr : site des douanes françaises https://pro.douane.gouv.fr : informations et téléservices de la douane, statistiques http://ec.europa.eu/taxation_customs/index_fr.htm : site de la Commission européenne http://www.wcoomd.org/ie/fr/fr.html : site de lorganisation mondiale des douanes http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/vieshome.do : vérification sur le site de la Commission des numéros de TVA des partenaires commerciaux https://lekiosque.finances.finances.gouv.fr : accès aux statistiques douanières
S ite s In te rn e t u tile s •VII
https://deb.douane.finances.gouv.fr/ : services en ligne sur la DEB, recherche de nomenclature ou de renseignements en relation déchanges de biens http://mkaccdeb.eu.int/ http://conex.fr/
Risque http://www.coface.fr/ http://www.cofacerating.fr/ http://www.unistrat.fr/ http://www.ducroire.be/ http://www.berreunion.org.uk
Financement http://entreprises.bnpparibas.fr/ http://www.credica.creditagricole.fr/ http://www.sgtradeservices.com/ http://www.entreprises.creditlyonnais.com/ http://www.ubs.com/1/f/ubs_ch/bb_ch/finance/trade_exportfinance.html
Juridique http://www.legifrance.gouv.fr/ http://www.ccr.jussieu.fr/urfist/resjur.htm http://www.iccwbo.org/ http://www.contratinternational.com/
VIIIIm p o rt /E x p o rt • G e s tio n d e s o p é ra tio n s
P r é f a c e
Table des matières
S i t e s i n t e r n e t
PARTIE1 LALOGISTIQUEINTERNATIONALE,TRANSPORTETDOUANE
1 C h a p i t r e –L’organisation des opérations logistiques 1. Le recours aux prestataires extérieurs 1.1 Les différents prestataires du transport international 1.2 Le choix et le suivi des prestations logistiques 1.3 La facturation du transitaire 2. Le rôle de l’incoterm 2.1 Présentation des incoterms 2.2 Le choix de l’incoterm 2.3 L’étude détaillée des incoterms 2.4 Les limites des incoterms 3. Le choix des solutions transport 3.1 Les différents modes de transport 3.2 L’analyse globale des coûts de distribution 4. La mise en œuvre et la gestion documentaire des opérations de transport 4.1 Les différentes phases du transport 4.2 Évaluation du service et suivi documentaire 4.3 Gestion de l’assurance transport 5. La facture commerciale export 5.1 L’établissement de la facture export 5.2 Les règles fiscales liées à la taxe sur la valeur ajoutée
V
VII
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T a b le d e s m a tiè re s •IX
2 C h a p i t r e –L’achat de transport maritime 1. La configuration du fret maritime 1.1 Le transport en conventionnel 1.2 Les envois par conteneur 2. La tarification du transport maritime 2.1 Interpréter les règles de tarification 2.2 Les conditions de ligne (ou liner-terms) 2.3 Le paiement du fret 3. Le contrat de transport par mer 3.1 Les obligations respectives des parties 3.2 Le connaissement maritime 4. La responsabilité du transporteur maritime (règles de La Haye) 4.1 Les réserves faites par le transporteur 4.2 Les causes d’exonération 5. La réception des marchandises 3 C h a p i t r e –L’achat de transport aérien 1. La configuration du fret aérien 1.1 Le tarif général 1.2 Les tarifs ULD 2. La tarification du transport aérien 3. Le contrat de transport aérien 3.1 Les obligations des parties 3.2 La lettre de transport aérien (LTA) 4. La responsabilité du transporteur aérien 4.1 Les réserves faites par le transporteur 4.2 Les causes d’exonération 5. La réception des marchandises h a p i t r e4L’achat de transport C –routier ou ferroviaire 1. L’achat de transport routier 1.1 La tarification 1.2 Le contrat de transport 1.3 La responsabilité du transporteur 1.4 La réception de la marchandise 2. L’achat de transport ferroviaire 2.1 La tarification 2.2 Le contrat de transport 2.3 La responsabilité du transporteur 2.4 La réception de la marchandise 5 C h a p i t r e –La réalisation du dédouanement 1. Le recours aux prestataires 2. La déclaration de détail 2.1 Caractère obligatoire de la déclaration 2.2 Le déclarant
X • G e s tio n d e s /E x p o rtIm p o rt o p é ra tio n s
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