Lettres patentes du Roi pour que les arbres du Mai soient pris dans le bois de Vincennes
2
pages
Français
Documents
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe Tout savoir sur nos offres
2
pages
Français
Documents
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe Tout savoir sur nos offres
Variétés historiques et littéraires, Tome IXLettres patentes du Roi, qui ordonnent que les arbres necessaires pour le Mai et la plantation d’icelui dans la cour duPalais, à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la bazoche dudit Palais, par lesofficiers de la maîtrise de ladite ville.1777Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que les arbresnecessaires pour le Mai et la plantation d’icelui dans la courdu Palais, à Paris, seront annuellement délivrés dans le boisde Vincennes aux officiers de la bazoche dudit Palais, parles officiers de la maîtrise de ladite ville.Données à Versailles le 19 juillet 1777.Registrées en Parlement le 12 août 1777.Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : À nos amés et feauxconseillers, les gens tenant notre Cour de parlement à Paris, salut. Nous etant faitrepresenter en notre conseil, nous y etant, le contrat passé devant DuclosDufresnoy, notaire à Paris, et son confrère, le 9 octobre 1770, ratifié par lettrespatentes du mois de novembre suivant, duement enregistrées, et par lequel le feuroi, notre très honoré seigneur et aïeul, auroit cedé à M. le duc d’Orléans la forêt deBondy, en echange des principautés de la Roche-sur-Yon et du Luc, et du comtéd’Argenton, à condition, entre autres choses, de fournir tous les ans aux officiers dela bazoche du Palais, à Paris, les arbres qui leur avoient eté accordés par les rois1predecesseurs pour le Mai dudit Palais , dont la ...
Voir
Publié par
Langue
Français
Variétés historiques et littéraires, Tome IX Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que les arbres necessaires pour le Mai et la plantation d’icelui dans la cour du Palais, à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes auxofficiers de la bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville. 1777
Lettres patentes du Roi, qui ordonnent que les arbres necessaires pour le Mai et la plantation d’icelui dans la cour du Palais, à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville. Données à Versailles le 19 juillet 1777. Registrées en Parlement le 12 août 1777.
Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : À nos amés et feaux conseillers, les gens tenant notre Cour de parlement à Paris, salut. Nous etant fait representer en notre conseil, nous y etant, le contrat passé devant Duclos Dufresnoy, notaire à Paris, et son confrère, le 9 octobre 1770, ratifié par lettres patentes du mois de novembre suivant, duement enregistrées, et par lequel le feu roi, notre très honoré seigneur et aïeul, auroit cedé à M. le duc d’Orléans la forêt de Bondy, en echange des principautés de la Roche-sur-Yon et du Luc, et du comté d’Argenton, à condition, entre autres choses, de fournir tous les ans aux officiers de la bazoche du Palais, à Paris, les arbres qui leur avoient eté accordés par les rois 1 predecesseurs pour le Mai dudit Palais, dont la delivrance continueroit de leur être faite par les officiers de la maitrise particulière des eaux et forêts de ladite ville, en la manière accoutumée, si mieux n’aimoit notredit aïeul transferer ce droit sur telle autre de ses forêts qu’il jugeroit convenable ; et ayant consideré, d’un côté, que la forme prescrite pour cette delivrance ne pouvoit que difficilement se concilier avec la faculté qui, par ledit contrat d’echange, avoit eté donnée à M. le duc d’Orleans de nommer et instituer pour ladite forêt de Bondy des juges gruyers, et que, d’un autre coté, il etoit preferable que le droit dont il s’agissoit fût exercé dans un bois qui fût dans nos mains, afin qu’il fût conservé dans toute son integrité, et qu’aucune circonstance ne pût y porter atteinte ; nous aurions jugé à propos de transporter l’exercice du droit dont il etoit question dans le bois de Vincennes, à quoi nous aurions pourvu par arrêt rendu en notre conseil ce jourd’hui, et sur lequel nous aurions ordonné que toutes lettres necessaires seroient expediées. À ces causes, de l’avis de notre conseil, qui a vu ledit arrêt, et dont extrait est ci-attaché sous le contre-scel de notre chancellerie, nous avons, conformément à icelui, ordonné, et, par ces presentes signées de notre main, ordonnons qu’à commencer en l’année prochaine mil sept cent soixante-dix-huit, les arbres necessaires pourle Mai et la plantation d’icelui dans la cour du Palais, à Paris, seront annuellement delivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la bazoche dudit Palais par les officiers de la maitrise particulière des eaux et forêts de ladite ville, en la manière accoutumée. Si vous mandons que ces presentes vous ayez à faire lire et registrer, et le contenu en icelles garder, observer et executer de point en point selon leur forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Donné à Versailles le dix-neuvième jour du mois de juillet, l’an de grâce mil sept cent soixante-dix-sept, et de notre règne le quatrième.Signé LOUIS.Et plus bas: Par le roi, Amelot. Vu au conseil, Phelyppeaux. Et scellées du grand sceau de cire jaune.
Registrées, ouï et ce requerant le procureur general du roi, pour être executées selon leur forme et teneur, suivant l’arrêt de ce jour. À Paris, en parlement, les grand’chambre et Tournelle assemblées, le douze août mil sept cent soixante-dix-sept.
SignéYSABEAU.
1. On peut consulter, au sujet de ce droit,Les Statuts, Ordonnances, Règlements, Antiquités, Prérogatives et Prééminences du royaume de la Bazoche, petit volume publié à Paris en 1586, réimprimé en 1664, mais néanmoins très rare. Le droit de prendretrois er arbresauxdans la forêt de Bondy, pour la fête du Mai, avoit été accordé par François I clercs de la bazoche, en récompense de la vaillante campagne qu’ils étoient allés faire, pour son service, en 1547, contre les paysans révoltés de la Guienne. Trois jours avant d’aller chercher les arbres du Mai, les dignitaires de la bazoche alloient, musique en tête, donner des aubades aux magistrats du Parlement. Henri III leur avoit interdit de donner le titre de roi à leur chef, qui ne dut plus s’appeler que chancelier ; mais ils avoient conservé le droit qu’un arrêt de 1562 leur avoit accordé, de traverser la ville, soit de nuit, soit de jour, avec des flambeaux. Le premier dimanche de mai étant venu, tous les basochiens, en habits de fête, se réunissoient dans la cour du Palais ; un beau discours sur l’excellence de la corporation étoit prononcé, puis l’on partoit pour la forêt de Bondy. On déjeunoit à l’entrée, en attendant que messieurs des eaux et forêts, avec leurs gards, eussent rejoint la bande. De nouvelles harangues étoient prononcées ; on chojsissoit les trois arbres, et on les marquoit ; l’on dînoit ensuite sur l’herbe, et l’on reprenoit enfin le chemin de Paris. Les fêtes continuoient jusqu’au vendredi suivant, jour de la plantation solennelle du Mai, qu’on dressoit pavoisé de banderolles et orné de l’écusson aux trois er écritoires d’or, dans la cour du Palais. C’est encore à François Ique la bazoche devoit ces armoiries. Les deux autres arbres pris dans la forêt de Bondy étoient vendus, et le prix qu’on en retiroit formoit, avec le produit de certaines amendes et l’impôt prélevé sur lesbecs jaunesou bienvenues des nouveaux, le revenu du noble royaume.
