Oeuvres de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement : contenant le recueil de ses mémoires et consultations
792
pages
Français
Documents
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe Tout savoir sur nos offres
792
pages
Français
Documents
Le téléchargement nécessite un accès à la bibliothèque YouScribe Tout savoir sur nos offres
V-..^'s>JlolnicubantN TME CUSTODY OF ThEB05TON PUBLIC LIBRARY.-.-991^', . . V *' »v-^/^ '-?-Ç!»4$!r"^CAÀ^M16/*i.1ïDE FEUcoc NyÉ C U Y E R,AUAVOCAT PARLEMENT,CONTENANTLE RECUEIL DE SES MÉMOIRESET Consultations»NOUVELLE ÉDITION.TOME SIXIEME.»i*r.a*..ii»^jMiÉ.t Mil p <| i«» tM©IA PAR S,rue de la ComédieChez DELALAIN, Libraire, Fran<;oife;^':aKiAL>is^iiAiMtjmissf4ii&99^-n-i^^ sÊS^B^;^!m!sxsis^BtjaM. DCC. LXXV.DUAVEC ET PRIVILEGE ROI,APPROBATIONv'^âOA!'I *TABLEINSTANCES PROCÈSDES CAUSES , ,E7 CONSULTATIONS.Cause EhTquarante-cinquième5i^/z5LA Grand'-Chambre. : iSiCEnt Queftionont été valablement ialiénés.fubjlitués PageCause a la Grand'-Chambre.ÇXLVI. Queftion:Y eu volontaire demande en ara-^ fépayant fèparatlondont &lion de biens la a été déboutée Arrêt^femmeVa condamnée a retourner mari^ eft~ellequi che-^^fonrecevable àdemander^fansnouveauxJaitSy féparationd*habitation ? 41Lex VII. Instance a la Grand'-Chambre. Quef-auxtion : Si les rentes quiconfliiuées appartiennentmineurs lesmainsvalablement entre^font rembourféesde leurs tuteurs ans avis de duSentence yJuge^f parens:&c. 6lCXLVIIL Procès a la Troisième des Enquêtes.: devendrevaut-elleQueftion contrat^quandPromejfele bien enBail ? 71efl judiciaireCXLIX. : Si le GentilhommeRequête. Queftion quiconvenir en eau-de-vie le vinfait crû^defon eflfujetaux tes des Commis aux Aides,vif 104CL. Instance a la Grand'-Chambre. Queftion:De civile,Requête 117CLI. Cause a la . ...
Voir
V-.
.^' s>Jlolnicubant
N TME CUSTODY OF ThE
B05TON PUBLIC LIBRARY.
-.-991^'
, . . V *' »v-^/^ '- ?-Ç!»4$!r"^
CA
À
^
M 16/
*i.
1
ï DE FEU
coc Ny
É C U Y E R,
AUAVOCAT PARLEMENT,
CONTENANT
LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES
ET Consultations»
NOUVELLE ÉDITION.
TOME SIXIEME.
»i*r.a*..ii»^jMiÉ.t Mil p <| i«» tM
©
IA PAR S,
rue de la ComédieChez DELALAIN, Libraire, Fran<;oife;
^':aKiAL>is^iiAiMtjmissf4ii&99^-n-i^^ sÊS^B^;^!m!sxsis^Btja
M. DCC. LXXV.
DUAVEC ET PRIVILEGE ROI,APPROBATION v'^âOA! '
I *
TABLE
INSTANCES PROCÈSDES CAUSES , ,
E7 CONSULTATIONS.
Cause EhTquarante-cinquième
5i^/z5LA Grand'-Chambre. : iSiCEnt Queftion
ont été valablement ialiénés.
fubjlitués Page
Cause a la Grand'-Chambre.ÇXLVI. Queftion:
Y eu volontaire demande en ara-
^ fépayant fèparatlon
dont &lion de biens la a été déboutée Arrêt
^femme
Va condamnée a retourner mari^ eft~ellequi che-^^fon
recevable àdemander^fansnouveauxJaitSy féparation
d*habitation ? 41
Lex VII. Instance a la Grand'-Chambre. Quef-
auxtion : Si les rentes quiconfliiuées appartiennent
mineurs lesmainsvalablement entre^font rembourfées
de leurs tuteurs ans avis de duSentence yJuge^f parens:
&c. 6l
CXLVIIL Procès a la Troisième des Enquêtes.
: devendrevaut-elleQueftion contrat^quandPromejfe
le bien enBail ? 71efl judiciaire
CXLIX. : Si le GentilhommeRequête. Queftion qui
convenir en eau-de-vie le vinfait crû^defon eflfujet
aux tes des Commis aux Aides,vif 104
CL. Instance a la Grand'-Chambre. Queftion:
De civile,Requête 117
CLI. Cause a la ... . des :Chambre Enquêtes
/?^ Lettres contre unQueftion: tranfport.derefcifon
168 T A B t E.
Procès a la Chambre... . desCLII. Enquêtes*
une de:Si valable^Queftion permutation Bénéfice ejl
elle ne de & 185d'autre.fiequand peut efieciuer pan
Cause au Grand'-Conseil. : i'i leCLIII. Queftion
tenu de V deInduit
,Chapitre ejl l'Evéque quoiquati-
ciennement ce un
fût Chapitre Collégialy&queVKvêché
de is 208foit pu peu,érigé
: ConcernantCLIV. Instance au Conseil. Queftîon
lede U de Saint Corneillela Jurifdiclion Abbaye fur
6 dePrieuréde Saint Nicolas-du-Pont autres EgUfies
2.16
Comptégne,
à dede celuiCLV. Second Miuoiîi.E Jervant réponfie
M. r deArchevêque Cambray, 443
deCLVI. RÉPONSE les ,pour Religieufes Maubui[fon
contre la Dame de Chateaumorand, 493
A consulter.CLVII. MÉMOIRE JOT
VeauConsultation. ; Concernant
nécejjaireQueftioa
à des Moulins, ^o^
de M. Cochîn.Remarques 507
/^ FévrierDiscours au Grand-Confeil 23prononcé
leen les de Chancelierentant Lettres M,
,1717 préf
'
d' 54fAguejjeau.
Table Matières.gén:-'Rale des 55"-^
de la générale des Déci partiefions plus grande
Œuvresdes dans Tomes descontenues lesfixAffaires
ordrede Af. chronologique, 7<5pCochin^par
de laFin Table.
ŒUVRES
, V
