Mémoires de la Société d'archéologie lorraine
374
pages
Français
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2011
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07 janvier 2011
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39
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Français
Poids de l'ouvrage
15 Mo
DE LA SOCIÉTÉ
D'ARCHÉOLOGIE LORRAINE.
MÉMOIRES
DE LA SOCIÉTÉ
D'ARCHÉOLOGIE
LORRAINE.
1
SECONDE
SÉRIE. — IIP VOLUME.
NANCY,
IMPRIMERIE DE
A.
LEPAGE
4861.
,
GRANDE-RUE, 44.
THE GtlTV UtMit«
DÉCRET IMPÉRIAL
PORTANT RKCOWNAISSANCB DE
LA
SOCIÉTÉ
d'aRCHÉOLOGIK
COMME ÉTABLISSEMENT d'uTILITÉ PUBLIQUE.
Napoléon, par la grâce de Dieu Enopereur des Français ,
et la volonté nationale
,
A
tous présents et à venir, Salut.
le
rapport de notre Ministre Secrétaire d'Etat au département de l'instruction publique et des Cultes ,
Sur
Vu
la
demande formée par
d'être
la
Société d'Archéologie
lorraine à l'effet
d'utilité
reconnue
comme
la
établissement
Vu
publique; les avis de M.
le
Préfet de
et
Meurthe
,
de M.
le
Recteur de l'Académie de Nancy
du Comité des travaux
;
historiques et des Sociétés savantes
Notre Conseil d'Etat entendu ,
Avons décrété
et
décrétons ce qui suit
Art. i«^
:
La Société d'Archéologie lorraine est reconnue comme établissement d'utilité publique. Les Statuts de cette Société sont approuvés tels qu'ils
sont joints au présent Décret et ne pourront être modifiés qu'avec notre autorisation.
II
Art. 2.
Notre Ministre Secrétaire d'Etat au déparlement de l'Instruction publique et des Cultes est chargé de l'exécution
du présent Décret.
Signé
:
Fait au palais des Tuileries, le 9 janvier 1861 ...
