Code Henry

RA
BOOK
DEPT4 19^-H
CODE
HENRY.
^rt^'
Chez P. E.OUX,- ïiuprimeur du Ror.£S£?Jlr9
•• » .m
SCOURSDI
au ROI par le ConseilAdressé
Privé,en présentantà la sanction
Majesté les Lois quide Sa
composent le Code HENRY»
SIRE,
appartenait Votre1 L à MajesTk au Fort*,
dateur de nos Institutions morales politiques et,
guerrières , de nous donner des lois sages qui,
immortaliseront la gloire de votre r/^ne.
Il appartenait à Votre Majesté , après des
siècles d'ignorance , de préjugé et de barbarie *
qui nous enveloppaient dans les plus épaisses
ténèbres , de les dissiper et de déchirer le voile
obscur qui nous dérobait le flambeau de la vérité.
Le progrès des lumières et de la civilisation ,
Sire n'est, venu que lentement chez la plupart
des peuples. Les annales des nations qu'il est,
superflu de citer des exem^, nou^ en fournissent
apies il leur a fallu; des siècles pour sortît de
l'abrutissement, avantde se policer, etde pouvoir
donner des *se lois et des institutions sociales.
Les grandes choses que Votre Majesté a
laites pour le Peuple haytien , ne trouvent point
de modèle ni d'exemple, , dans aucune page
de l'histoire.
A peine la volontéunanimedu Peuple haytien,
entraîné par l'amour et la reconnaissance , avait
élevé lepremier trônedunouveau monde ; à peine
son propre intérêt vous avait nommé à la place
auguste que vous remplissez avec tant d'éclat
r
et que votre rare valeur et vos grands talens vous
avaient marqué depuis long-temps que Votre,
Majesté, oubliant tout, qu'elle avaitce déjà faîfc
pour rendre le Peuple heureux ne se so» vient,
yque de ce qui lui reste faire \>o\v acheverà
l'édifice de son bonheur moral et politique.
Jusqu'alors le Peuple hayûen était régi par des
îois anciennes , dont l'obscurité laissait à la
mauvaise foi des moyens assurés contre l'honnête'
la réunionhomme d'autres lois n'étaient que;
d'édits, d'ordonnances, etc. qui, successivement,
prenaient force de lois ils étaient insuffisans , fe;
magistrat était souvent sans autorité pour fixer ses
loisdécisions le citoyen privé du secours des; ,
faire valoir prétentions la justice incer-pour ses ;
déjà encliataine flottait sans guide et l'homme;,
M)
passions et sujetal'erreur pouvait setromper,aux ,
ses propres lumières.étant abandonné à
haytien unIl fallait au Peuple Code de lois
sages qui consacrât , d'une manièresimples , ,
solennelle ses droits, ses devoirs , et qui fût
anaclimat , à ses mœurs à ses besoinslogue au , f
et principalement adapté à un peuple agricol et
guerrier.
Le génie appréciateur de Votre Majesté
,
qui embrasse les diverses ramificationsdes besoins
du Peuple , conçut le plan de ce Code , en
développa les règles vous voulûtes que ses bases repo-;
sassent principes sacrés que lasur ses Divinité,
a gravé dans le cœur de tous leshommes , Justice
et Equité,
Pour parvenir à remplir le devœu Votre
Majesté votre Conseil s'est environné des%
lumières et de l'expérience des hommes plusles
instruits dans les différentes parties ue la iégîsla*
tion il s'est entouré de; toutes les lois anciennes
rectifiées par les modernes il s'est enfoncé dans;
tous les détails et a; puisé dans la nature des,
choses, les élémens qui lui étaient nécessaires
pour composer les lois qui lui ont paru les plus
convenables aux temps , aux habitudes et aux
jnœurs des haytiens.
Le Conseil l'honneura de présenter à Votre
leMajesté fruit de ses veilles et ses travauxde »ÏV
çri faisant l'expose succinct des lois qui doivent
composer leGodeHenry c'estmoins; sonouvrage,
SiRE que le vôtre.
,
La Loi civile , sur laquelle repose le bonheur
et la sûreté des familles , le Palladium de nos
mœurs a particulièrement, fixé la sollicitude du
Conseil Privé; elle a été mise, par sa simplicité
et sa clarté la portée, à de tous les citoyens.
Aprèsavoirposé lesbasesdela félicitéduPeuple,
eri lui assurant la conservation et la jouissance de
droits civils le Conseil s'est occupé desses , Lois
Commerce.de
La bonne foi , la probité , ont prêté leur
flambeau dans méditations auxquelles leles Conseil
s'est livré pour pénétrer dans les ténèbres de
l'astuce fraude, démêler les trames, surprendre la
de l'industrie criminelle , saisir la vérité et par,
conséquent des rouages solides et com-assortir à
binés à propos le mécanisme de ce système.,
Immédiatement le Conseil s'est occupé de la
Loi sur les Prises en général.
Les volontés deVotre Majesté consignées,
dans les dispositifs des édits et dans les actes
droitsauthentiques, relatifs au maintien de ses et
des intérêts de sa couronne ont servi de base, à
la. rédaction de cette loi,
Ensuite la Procédure civile a. fixé toute la
sollicitude du Conseil il était essentiel d'iudiquer*;