Le paiement en ligne securisation juridique et technique

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Cathie-Rosalie Joly

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ymiviruw

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Le paiement en ligne securisation juridique et technique

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Français

I

NTRODUCTION

Selon Marie Curie

1

, « dans la vie, rien nest à craindre, tout est à comprendre ».

DLs lors, pourquoi le fait de payer sur les rØseaux inquiLte-t-il encore aujourdhui à

une Øpoque oø les relations de travail

2

,

les rapports avec ladministration

3

, les

correspondances

4

tendent tous à se dØmatØrialiser ?

Peut-OEtre parce que, dans la conscience collective, OEtre trop confiant est souvent

source de dommages. En effet, accorder sa confiance à quelquun qui ne la mØrite

pas peut avoir de lourdes consØquences, tant morales que patrimoniales, ce qui

explique dailleurs que labus de confiance soit une infraction pØnale.

Dautre part, il est entendu que lhomme doit OEtre raisonnable, faire preuve de

prudence. Ainsi en matiLre dassurance, laisser sa porte ouverte est une imprudence

qui constitue une faute qui privera lassurØ de son droit à indemnisation en cas de

vol. Mais surtout en matiLre de paiement, le titulaire de moyens de paiement est

contractuellement tenu de prendre garde à leurs conservation. Ainsi, le porteur ayant

lobligation dassurer la sØcuritØ de sa carte de paiement et de son code confidentiel,

le fait de prOEter sa carte ou de sen dØpossØder, de communiquer son code secret, de

linscrire sur la carte ou de le composer à la vue de tous pourra dLs lors OEtre

considØrØ par les tribunaux comme un acte de nØgligence constituant une faute

lourde. Dans ce cas le titulaire de la carte supportera intØgralement la perte subie

avant opposition.

1. Curie M., chimiste française, Prix Nobel de physique en 1903 puis de chimie en 1911,

(1867-1934).

2. DØveloppement du tØlØtravail.

3. TØlØdØclaration et TØlØpaiement.

4. SMS, courriel