HUBERT BLANC-JOUVAN, Avocat à la Cour, ASHURST - CLUB-AM-30-H ...

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Jean-Michel Barani

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SGP et Lutte contre le Blanchiment

Club Asset Management 12 février 2009

Hubert Blanc- Jouvan

ABUDHABIBSUESSL RDUBAIFRANKFURTHONGKONGLONDONMADRIDMILANMUNICHNEWDELHINEWYORKPARISSPARO E IGNSTOCKHOLMTOKYO

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Quels sont les principaux changements résultant de la transposition de la 3èmeDirective relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme Ordonnance du 30 janvier 2009 (JO du 31/01/09) Les décrets d’application ? Le Règlement général de l’AMF ? Sur quels points en particulier, et jusqu’où, la responsabilité des SGP peut- elle être engagée ?

ABUDHABIBS EL SSRUDUBAIFRANKFURTHONGKONGLONDONMADRIDMILANMUNICHNEWDELHINEWYORKPARISS ER GAPOINSTOCKHOLMTOKYO 2

CHANGEMENTS ISSUS DE LA 3èmeDIRECTIVE

ABUDHABIB S RUSSELDUBAIFRANKFURTHONGKONGLONDONMADRIDMILANMUNICHNEWDELHINEWYORKPARISS AGNIEROPSTOCKHOLMTOKYO

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