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- exposé
- devantures accessibles par l'intérieur des locaux
- vitrines extérieures
- prénom représenté par adresse
- stock ¶
- garantie biens
- garantie vol en devantures
- extension de garanties transports
- locaux
- local
- locale
- locales
1
Vos coordonnées
Votre commerce
Votre stock
Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance
Société
Nom / Prénom
Représenté par Adresse :
Email
Adresse des locaux abritant le stock :
Superficie des locaux ? En quelle qualité agissez-vous (propriétaire, locataire, copropriétaire) ?
Quel étage occupez-vous ? Activité exercée :
Depuis combien de temps à cette adresse ?
Ailleurs ? Activités annexes (encadrement, restauration...) :
Valeur globale du stock
Valeur unitaire maximum Répartissez cette valeur entre : - le stock vous appartenant
-
les biens détenus pour compte de tiers
c
c
%
%
Extension de garanties
Transports / Expéditions
Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance
Indiquez approximativement la répartition des valeurs de votre stock :
Peintures avant 1960, dessins et gravures Peintures après 1960 Livres Statues et sculptures non-fragiles, objets en métal non précieux ou en bois Porcelaine, poteries, céramiques, verre, jade, et autres objets cassants ou fragiles Mobilier Pendules, baromètres, mobiles et autre art mécanique Argenterie Bijoux, montres et orfèvrerie Autre stock (merci de préciser) :
% % % % % % % % % %
Pour l’évaluation de ces capitaux, confirmez-vous avoir retenu les bases suivantes ? Pour les biens dont vous êtes propriétaire : 1. En cas d’achat en salle des ventes, le montant de l’adjudication y compris les frais sans TVA sur honoraires Oui Non
2. En cas d’achat à un particulier, le prix d’achat Pour les biens qui vous sont confiés : 1. Prix estimés par vous-même
2. Prix déclarés par le propriétaire avec justificatifs
Les transports sont-ils effectués par vous-même ou par vos préposés ? Si Oui, par quel moyen :
Ces transports sont-ils effectués par des transporteurs professionnels / sociétés de messagerie ? Si Oui, lesquels :
Désirez-vous la garantie Transports / Expéditions ?
Si Oui, pour quel montant ?
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
Non
Non
Non
Non
Non
c
2
Confiez-vous des biens à des tiers ?
Si Oui, pour quel montant ?
France
Unitaire maximale
c
Oui
c
Monde entier
Non
Non
c
Non
Non
Monde entier
Oui
Non
Oui
Non
Oui
Non
Dans quelles limites territoriales ?
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
c
Oui
Oui
Oui
-
Désirez-vous la garantie Biens confiés à des tiers ?
Si Oui, pour quel montant ?
Non
c
c
Vol en devanture
- des devantures accessibles par l’intérieur des locaux ? Valeur des biens qui peuvent y être exposés ?
Valeur maximum des objets confiés en même temps ?
France
Dans quelles limites territoriales ?
Non
Non
autres circonstances ? Si Oui, veuillez préciser :
des vitrines extérieures non accessibles par l’intérieur des locaux ?
3
-
Les locaux comportent-ils :
Globale
Union Européenne
Union Européenne
Détenez-vous dans votre stock des objets de nature cassante tels que ceux réalisés en verre, porcelaine, terre-cuite, plâtre, albâtre, marbre, céramique ? Si Oui, veuillez préciser la valeur de ces objets :
c
clients ?
confrères ?
-
-
Désirez-vous la garantie Casse des objets fragiles ?
Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance
Avec quelle fréquence ?
Casse des objets fragiles Biens confiés à des tiers
Unitaire maximale
Globale
encadreurs ?
-
restaurateurs ?
-
Biens assurés sur les foires et salons
Vos locaux
Prévention
Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance
Les biens demeurent-ils exposés dans ces endroits durant la nuit et les jours de fermeture ?
Désirez-vous la garantie Vol en devantures ?
Si Oui, pour quel montant ?
Exposez-vous des biens assurés dans les foires, salons professionnels, expositions nationales ou internationales ou bien dans d’autres lieux publics ? Si Oui, veuillez préciser :
Avec quelle fréquence ?
Désirez-vous la garantie Biens assurés sur les foires et salons ?
Si Oui, pour quel montant ? Dans quelles limites territoriales ?
Union Européenne
France
Monde entier
Déposez-vous des biens en cave ou en sous-sol ? Si Oui, les œuvres d’art sont-elles placées systématiquement à plus de 10 cm du sol ?
Les locaux comportent-ils des terrasses, verrières, ciels vitrés ? Si Oui, veuillez préciser :
Les locaux renfermant les biens à garantir sont-ils communicants avec des locaux d’habitation ?
Avez-vous consenti une quelconque renonciation à recours ? Si Oui, veuillez préciser :
A quel usage sont les locaux situés au dessus de votre commerce ?
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
Non
c
Non
Non
c
Non
4
Non
Non
Non
Non
Autre ? Si Oui, veuillez préciser :
-
Un contrôleur - enregistreur ?
A-t-il délivré un certificat de conformité ? A défaut d’un certificat de conformité, existe-t-il :
-
Vos locaux sont-ils équipés d’un système d’alarme ? Si Oui, nom et adresse de l’installateur :
Protections électroniques
Des Sprinklers ?
-
Reliée à une télésurveillance ?
Non
Non
Oui
Oui
Oui
Non
Oui
Non
Non
Non
Des extincteurs ?
-
-
Une détection automatique d’incendie ?
L’installation électrique est-elle vérifiée ? Existe-t-il :
Une détection volumétrique ?
-
-
Une détection périmétrique ?
-
Date de la mise en service ?
Oui
Oui
Oui
Oui
Protection incendie
Non
Non
Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance
Non
Non
Type de chauffage ?
Oui
Non
Non
Oui
5
Quelles mesures particulières de protection ou de prévention sont prises durant ces périodes ?
Indiquez le nombre et la durée des inoccupations des locaux, notamment durant les vacances annuelles (3 jours consécutifs de fermeture sont considérés comme période d’inoccupation) :
Un contrat d’entretien ?
Oui
Oui
-
-
Relié à la police ou à la gendarmerie ?
Relié à un particulier ?
Avez-vous subi durant les cinq dernières années des sinistres qui auraient été couverts par des garanties faisant l’objet du présent questionnaire ? Si Oui, précisez-en la nature et le montant :
Coffre-fort ?
Chambre forte ?
-
-
-
Accès contrôlé ?
-
Sonnette d’accueil ?
6
Antécedents
-
Protections mécaniques
Existe-t-il un transmetteur d’alarme ?
Autre ? Si Oui, veuillez préciser :
Non
Non
Non
Oui
Oui
-
-
Oui
Oui
Non
Oui
Relié à un central de télésurveillance ? Si Oui, lequel :
Merci de fournir les détails de tout autre mode de protection :
Non
Veuillez préciser ci-après le type de fermetures, protections mécaniques pour les portes extérieures (ex. serrure 5 points) :
Circuit de télévision fermé ?
Veuillez préciser le type de protections mécaniques pour les fenêtres, lucarnes, vasistas (ex. barreaux, verre anti effraction) :
Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance
Non
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
Non
Oui
Non
Oui
Non
Non
7
Déclaration
Professionnels de l’art by Hiscox Questionnaire préalable d’assurance
Quelles mesures ont été prises consécutivement à ces sinistres ?
Avez-vous déjà été assuré pour votre commerce ?
Si oui, pour quels capitaux ?
Avez-vous été résilié après sinistre ?
Oui
Oui
Non
c
Non
Vous déclarez qu’à votre connaissance, tous les renseignements donnés dans ce questionnaire préalable d’assurance, qu’il soit rempli de votre main ou non, sont exacts.
En signant cette déclaration, vous n’êtes pas tenu(e) d’accepter les termes de la proposition faite par les assureurs, mais vous reconnaissez que dans le cas où un contrat d’assurance serait accepté, les déclarations faites dans ce questionnaire feraient partie et serviraient de base à ce contrat.
Fait à Signature
le
Informatique et Liberté :en application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’assuré dispose d’un droit d’accès et de rectification auprès des assureurs pour toute information le concernant contenue dans les fichiers à leur usage.
Hiscox19 rue Louis le Grand 75002 Paris T+33 (0)1 53 21 82 82F+33 (0)1 53 20 07 20Einfo.france@hiscox.com
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