Thèse DARDOUR

THÈSE En vue de l'obtention du Doctorat en Sciences de Gestion DOCTORAT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE Délivré par L’UNIVERSITE TOULOUSE 1 SCIENCES SOCIALES Discipline ou spécialité : SCIENCES DE GESTION Présentée et soutenue par Ali DARDOUR Le 18 mai 2009 Titre : L’INFLUENCE DE LA GOUVERNANCE ET DE LA PERFORMANCE SUR LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS : le rôle des réseaux sociaux dans les entreprises françaises cotées Jury Directrice de recherche : Madame Christiane ALCOUFFE Professeur émérite à l’Université Toulouse 1 Rapporteurs : Madame Christine POCHET Professeur des Universités, IAE de Paris 1 Panthéon Sorbonne Monsieur Pierre Yves GOMEZ Professeur à l’Ecole de Management de Lyon Suffragant : Monsieur Jacques IGALENS Professeur des Universités, IAE Université Toulouse 1 Ecole doctorale de Sciences de Gestion Institut d’Administration des Entreprises Unité de recherche : Centre de Recherche en Gestion   « L’université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse. Ces opinions doivent être considérées comme propres à l’auteur ». 2  REMERCIEMENTS Toutes les personnes m’ayant permis de mener à bien ce travail sont assurées de ma gratitude. J’exprime ma plus vive reconnaissance à ma directrice de thèse Madame la Professeur Christiane ALCOUFFE, pour la confiance qu’elle m’a accordée, son soutien constant, ses précieux conseils et sa disponibilité tout au long de ce travail, en me faisant partager son enthousiasme pour la recherche et sa grande expérience. Je souhaite lui manifester la marque de mon profond respect. Je tiens à remercier la Professeur Christine POCHET et le Professeur Pierre-Yves GOMEZ de m’avoir fait l’honneur d’être les rapporteurs de cette thèse. Le regard critique, juste et avisé qu’ils ont porté sur mon travail ne peut que m’encourager à être encore plus perspicace et engagé dans mes recherches. Je remercie le Professeur Jacques IGALENS d’avoir accepté de faire partie de mon Jury. Mes remerciements les plus sincères s’adressent également aux Professeurs Michèle SABOLY, Isabelle MARTINEZ, Constant DJAMA, Alain ALCOUFFE, Mireille BRUYÈRE, Philippe JEANS-AMANS et Patrice ROUSSEL pour leurs conseils et leurs encouragements. J’exprime toute ma gratitude à l’ensemble des Professeurs et doctorants membres du Centre de Recherche en Gestion de l’IAE de Toulouse 1 pour leur soutien. Un remerciement spécial au personnel administratif et au personnel de la bibliothèque universitaire de l’Université Toulouse 1 pour leur disponibilité et leur aide. Je ne terminerai pas sans adresser un immense merci à ma famille et à Gaëlle pour avoir été présents dans les moments de doute, pour les moments de décompression et pour le soutien qu’ils m’ont apporté durant toutes mes études, et à qui je dois tout. 3  SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................................................................................ 4 INTRODUCTION GENERALE ....................................................................... 6 1. LE CONTEXTE DE LA RECHERCHE...................................................................... 12 2. L’OBJET DE LA RECHERCHE .............................................................................. 17 3. LES APPORTS DE LA RECHERCHE 18 CHAPITRE 1 : LES THEORIES EXPLICATIVES DE LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS ........................................................ 20 1. LA PERSPECTIVE ÉCONOMIQUE ......................................................................... 20 2. LA PERSPECTIVE POLITIQUE.............................................................................. 35 3. LA PERSPECTIVE PSYCHOLOGIQUE ET SYMBOLIQUE.......................................... 41 4. CONCLUSION .................................................................................................... 81 CHAPITRE 2 : LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE ET LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS : LA PERSPECTIVE POLITIQUE ...................................................................................................... 83 1. LES DÉFINITIONS DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE .................................... 83 2. LA STRUCTURE DE L’ACTIONNARIAT ET LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS 121 3. CONCLUSION ..................................................................................................148 CHAPITRE 3 : LA PERFORMANCE DE LA FIRME ET LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS : PERSPECTIVE ÉCONOMIQUE ..............................................................................................150 1. LA RELATION ENTRE LA PERFORMANCE ET LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS ...........................................................................................................................150 4  2. LES COMPOSANTES DE LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS ..........................164 3. CONCLUSION ..................................................................................................196 CHAPITRE 4 : LA MÉTHODOLOGIE DE RECHERCHE ET LES RESULTATS DE L’ÉTUDE EMPIRIQUE ..................................................197 1. L’EXPLORATION DU TERRAIN .........................................................................197 2. LES ÉCHANTILLONS DE LA RECHERCHE...........................................................202 3. LA DÉFINITION DES VARIABLES ......................................................................204 4. LA RÉMUNÉRATION DU PREMIER DIRIGEANT ..................................................234 5. LA RÉMUNÉRATION DES DIRECTEURS GÉNÉRAUX DÉLÉGUÉS ET DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ........................................................................................................277 6. CONCLUSION ..................................................................................................286 CONCLUSION GENERALE ........................................................................287 BIBLIOGRAPHIE ..........................................................................................295 ANNEXES322 TABLE DES MATIERES...............................................................................355 LISTE DES TABLEAUX362 LISTE DES GRAPHIQUES ..........................................................................368 LISTE DES SIGLES.......................................................................................370 RESUME DE LA THESE............................................................................... 371 5  INTRODUCTION GENERALE La rémunération des dirigeants d’entreprise a donné lieu à de nombreuses études empiriques réalisées pour la plupart dans les pays anglo-saxons (Alcouffe et Alcouffe, 2000). Aux États- Unis, ces études sont favorisées par la disponibilité des données puisque la divulgation de la rémunération individuelle des dirigeants d’entreprise est obligatoire depuis 1934. Au contraire, dans le contexte français, les études empiriques dans ce domaine sont peu nombreuses. Ceci s’explique principalement par le faible nombre de données disponibles jusqu'à une période récente. En effet, avant 2001, la loi exigeait seulement la communication du montant global des rémunérations versées aux cinq ou dix personnes les mieux rémunérées, que l’effectif excède ou non deux cents salariés (art 225-15 du Code de Commerce). A de rares exceptions près, qui font figures de précurseurs en la matière (exemple : Claude Bébéar en 1993 et Jean Peyrelevade en 1999), les dirigeants français ont longtemps cherché à se soustraire à la divulgation de leurs rémunérations. Le premier rapport Viénot I publié en juillet 1995 n’aborde pas la question de la transparence sur la rémunération des dirigeants. Le second rapport Viénot (1999), quant à lui, a recommandé aux sociétés cotées de rendre l’information sur les rémunérations perçues par les dirigeants aisément accessible dans un chapitre spécifique du rapport annuel. Néanmoins, ce rapport n’appelle pas à davantage de transparence sur la rémunération individuelle des dirigeants. Selon ce rapport les « investisseurs institutionnels, notamment les fonds de pension, ne sont pas intéressés tant par la rémunération consentie à chacun des dirigeants que par le coût global de l’équipe de direction générale, avec le souci que ce coût est en rapport avec les performances de la société» (p. 12). Les membres de ce comité, principalement des dirigeants des grandes sociétés, justifient leur position par deux principales raisons. D’une part, « à l’exception de la Suède, aucun pays d’Europe continentale n’impose la révélation de la rémunération individuelle des dirigeants des sociétés cotées ». D’autre part, ils constatent qu’en France « aucune catégorie socio-professionnelle n’est soumise à la publicité individualisée des rémunérations perçues, qui sont considérées comme relevant de la sphère privée ». Le rapport Viénot II (1999) reconnaît explicitement la pression émanant des investisseurs étrangers pour rendre plus transparentes les rémunérations des dirigeants des sociétés françaises cotées. 6  Il a fallu attendre l’avènement de la loi n° 2001-401 du 15 mai 2001 relative aux Nouvelles Régulations Économiques (ci-après NRE) pour mettre fin au « culte du secret » sur la rémunération des dirigeants qui caractérise la culture technocratique française (Bourdieu 1989). Cette loi impose aux sociétés cotées la divulgation de « la rémunération totale et des avantages de toute nature versés, durant l’exercice, à chaque mandataire social » (art. L 225- 102 du Code de commerce). Elle rend désormais possible la construction des premières bases de données sur les rémunérations des dirigeants. L’obligation de t