LE CONTENU DE LA RÉGLEMENTATION A Les opérations concernées B Les opérateurs du tourisme concernés C Les conditions d'accès

pages

Français

Documents

2002

Écrit par
Casteilla-2

Publié par
thieg

Lire un extrait

Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris

Découvre YouScribe en t'inscrivant gratuitement

Je m'inscris

pages

Français

Documents

2002

Lire un extrait

Obtenez un accès à la bibliothèque pour le consulter en ligne En savoir plus

Publié par

thieg

Publié le

01 mai 2002

Nombre de lectures

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

3 Mo

Niveau: Supérieur, Licence, Bac+3
1 ? LE CONTENU DE LA RÉGLEMENTATION A – Les opérations concernées B – Les opérateurs du tourisme concernés C – Les conditions d'accès 2 ? LE RÉGIME DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES A – Les conditions d'obtention d'une licence B – Les conditions d'obtention d'un agrément C – Les conditions d'obtention de l'autorisation D – Les conditions d'obtention d'une habilitation 3 ? LA MODERNISATION ET LA SIMPLIFICATION DU RÉGIME DES OPÉRATEURS DE VOYAGES APPLICATIONS « Un certain nombre d'entreprises a pour objet l'organisation de congrès, de réunions et d'activités festives. Spécialisées dans l'événementiel, elles assurent généralement tout ou partie des prestations offertes… » Tourisme et Droit, n° 38, mai 2002. Il existe une réglementation très précise, en cours d'évolution, relative à la vente d'un forfait touristique. L'ORGANISATION ET LA VENTE DES VOYAGES OU DES SÉJOURS16 LES ORGANISATIONS ET L'ACTIVITÉ TOURISTIQUE C H A P IT R E 4PARTIE DRTO_chap 16_maj2010_BAT 17/11/09 9:18 Page 123

amélioration des conditions de séjour des touristes

loisir

condition d'obtention

opérateurs du tourisme

vente des voyages

forfait touristique

activités touristiques

aptitude professionnelle

Voir

Publié par

thieg

Publié le

01 mai 2002

Nombre de lectures

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

3 Mo

PAR4TIEEUTIVITÉ TOURISTIQTASISNOI TE CA’LL OESANRG L’ORGANISATION ET 16OU DES SÉJOURS LA VENTE DES VOYAGES

1◗LE CONTENU DE LA RÉGLEMENTATION A – Les opérations concernées B Les opérateurs du tourisme concernés – C Les conditions d’accès – 2◗LE RÉGIME DES AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES A Les conditions d’obtention d’une licence – B – Les conditions d’obtention d’un agrément C – Les conditions d’obtention de l’autorisation D – Les conditions d’obtention d’une habilitation 3◗LA MODERNISATION ET LA SIMPLIFICATION DU RÉGIME DES OPÉRATEURS DE VOYAGES APPLICATIONS

« Un certain nombre d’entreprises a pour objet l’organisation de congrès, de réunions et d’activités festives. Spécialisées dans l’événementiel, elles assurent généralement tout ou partie des prestations offertes… » Tourisme et Droit,n°38, mai 2002.

Il existe une réglementation très précise, en cours d’évolution, relative à la vente d’un forfait touristique.

Voir