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Niveau: Supérieur
dévEloPPEMEnt.ProFESSionnEl.Et.SoCial Bi la n s o c ia l c n Rs 2 00 5 52 Villejuif Thiais Meudon Centre médical d'Alcatel Marcoussis École polytechnique Palaiseau Gif sur Yvette Orsay (Université Paris XI) IPN LAL Chatenay-Malabry Ivry MSH MSH Paris VI Paris VII Paris Michel-Ange Collège de France Institut Curie ESPCI Institut Pasteur PARIS A IDF EST PARIS MICHEL-ANGE IDF OUEST ET NORD IDF SUD Nancy Strasbourg Mulhouse Reims CENTRE-EST Metz Dijon Annecy Grenoble Saint-Michel de l'observatoire Valbonne Orléans Tours Brest Rennes Morlaix Nantes Le Mans Boulogne- sur-Mer Lille Rouen Caen Valenciennes Amiens Compiègne Angers Poitiers Talence Limoges Pau Besançon Villeurbanne Saint-Étienne Marseille Perpignan Toulouse St-Christol- Lez-Ales Montpellier Banyuls Prades Clermont-Ferrand RHÔNE AUVERGNE CENTRE POITOU-CHARENTES ALSACE ALPES PROVENCE LANGUEDOC- ROUSSILLON MIDI-PYRÉNÉES AQUITAINE LIMOUSIN BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE ÎLE DE FRANCE NORD-PAS- DE-CALAIS PICARDIE NORMANDIE CÔTE- D'AZUR CORSE Propres au CNRS 21 Interentreprises 21 Enseignement supérieur 23 TOTAL SERVICES MÉDICAUX = 65 PARIS B 1 1 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1
Voir
- exposé
dévEloPPEMEnt.ProFESSionnEl.Et.SoCial Bi la n s o c ia l c n Rs 2 00 5 52 Villejuif Thiais Meudon Centre médical d'Alcatel Marcoussis École polytechnique Palaiseau Gif sur Yvette Orsay (Université Paris XI) IPN LAL Chatenay-Malabry Ivry MSH MSH Paris VI Paris VII Paris Michel-Ange Collège de France Institut Curie ESPCI Institut Pasteur PARIS A IDF EST PARIS MICHEL-ANGE IDF OUEST ET NORD IDF SUD Nancy Strasbourg Mulhouse Reims CENTRE-EST Metz Dijon Annecy Grenoble Saint-Michel de l'observatoire Valbonne Orléans Tours Brest Rennes Morlaix Nantes Le Mans Boulogne- sur-Mer Lille Rouen Caen Valenciennes Amiens Compiègne Angers Poitiers Talence Limoges Pau Besançon Villeurbanne Saint-Étienne Marseille Perpignan Toulouse St-Christol- Lez-Ales Montpellier Banyuls Prades Clermont-Ferrand RHÔNE AUVERGNE CENTRE POITOU-CHARENTES ALSACE ALPES PROVENCE LANGUEDOC- ROUSSILLON MIDI-PYRÉNÉES AQUITAINE LIMOUSIN BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE ÎLE DE FRANCE NORD-PAS- DE-CALAIS PICARDIE NORMANDIE CÔTE- D'AZUR CORSE Propres au CNRS 21 Interentreprises 21 Enseignement supérieur 23 TOTAL SERVICES MÉDICAUX = 65 PARIS B 1 1 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1
- comité médical
- médecine de prévention
- service
- référentiel commun
- travail de refonte des référentiels clés de chimed
- surveillance médicale
- chimed
MÉDECINE DE PRÉVENTION
III MÉDECINE DE PRÉVENTION
1. Acteurs
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1.1Services médicaux 65 services médicauxse dote de préférence de services médicaux pro-Le CNRS assurent la surveillance du person- nel statutaire et non statutaire du CNRS ainsi que certains pres placés auprès des délégations et situés au cœur des personnels des unités propres (étudiants en thèse, cher- campus du CNRS. Là où la situation ne le permet pas, cheurs post doctoraux, etc.). l’établissement a signé des conventions pour bénéficier L’organisation des services présente une grande diversité du concours des services médicaux d’établissements qui tient à leur histoire propre, à l’importance et à la répar- d’enseignement supérieur, d’entreprises ou de services tition de l’effectif surveillé. interentreprises de médecine du travail. PARIS MICHEL-ANGE IDF OUEST ET NORD1 Paris Michel-Ange 1 Meudon1 Collège de France 1 Université Paris 131 Institut Curie 1 École polytechnique1 ESPCI Palaiseau Institut Pasteur 1 Répartition géographique des services médicaux PARIS B IDF SUD 1 Gif sur Yvette MSH 1 Propres au CNRS22 1 1VIOrsay Paris Interentreprises16 IPN Paris VII 1 1 Enseignement supérieur27 1 LAL Muséum national 1 TOTAL SERVICES MÉDICAUX : 65 Lille 1 1 Valenciennes Boulogne/mer 1 NORD-PAS-DE-CALAIS ET PICARDIE Amiens 1 1 Compiègne1 Metz 1 Rouen Caen Strasbourg 2 2 Reims 1 PARIS NORMANDIE Nancy 1 MICHEL-ANGE 1 Brest1 MorlaixNORD-EST ALSACE 1 Le Mans 1RennesBRETAGNE Orléans 1 ET PAYS DE LA LOIRE 1 Besançon Angers Dijon 1 1 Tours 1 1 Nantes
DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL ET SOCIAL
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1 PoitiersCENTRE 1 1 1 Annecy VALLÉE AUVERGNE-LIMOUSIN Villeurbanne 1 La RochelleDU RHÔNE1 Chambéry 1 Limoges1 St Étienne 1 Grenoble 1 Université AQUITAINE ET ALPES de Clermont POITOU-CHARENTES PROVENCE 1 St-Christol-Lez-Ales Talence 1 Saint-Michel 1 MIDI-PYRÉNÉES LANGUEDOC-de l’observatoire ToulouseROUSSILLON 1 CÔTE 1 Marseille D’AZUR Montpellier 1 Pau Perpignan 1 1 1 Prades 1 Banuyls
1 Valbonne
CORSE
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1.1.1. Personnels des services médicaux Les médecins de prévention Au niveau national, un médecin coordonnateur et, au total,86 médecins spécialistes en médecine du travail. Au niveau de chaque région et de l’IN2P3, un médecin de prévention animateur.
Répartition géographique des médecins de prévention
Médecins de prévention CNRS28 Médecins du travail de services interentreprises25 Médecins de prévention de l’université33
TOTAL MÉDECINS DE PRÉVENTION : 86
Brest 1
MÉDECINE DE PRÉVENTION
Le personnel paramédical 60 infirmières assistent les médecins de prévention dans les services du CNRS, des universités et des services interentreprises : 27 appartenant au CNRS, 24 à l’université et 9 à des services interentreprises. 42 secrétairesle personnel médical et infir- secondent mier : 14 CNRS, 13 universitaires, 15 issues de services interentreprises.
IDF OUEST ET NORD 2 Meudon Université Paris 13 1 2 École polytechnique Palaiseau
IDF SUD 1 1 Gif sur Yvette Orsay 4 IPN / LAL à Orsay 1 1
PARIS MICHEL-ANGE 1 Paris Michel-Ange 2 Collège de France 1 Institut Curie 1 ESPCI Institut Pasteur 2
PARIS B 1 MSH Paris VI 7 2Paris VII
T PARIS A Lille Villejuif 1 1 Valenciennes1 1 Ivry Thiais 1 Boulogne/mer1MSH 1 NORD-PAS-DE-CALAIS ET PICARDIE Amiens 1 Compiègne2 1 Metz 1 Rouen 1Strasbourg 2 Caen 1 Reims PARIS NORMANDIE 1 Nancy MICHEL-ANGE MorlaixND-EORTACELSS 1 A 1 Le Mans RennesBRETAGNE 1 1 Orléans ET PAYS DE LA LOIRE 1 Concarneau 1 Besançon Angers Dijon 1 1 Tours 2 2 Nantes
CENTRE 2 1 1 Poitiers / Annecy VALLÉE AUVERGNE-LIMOUSIN Villeurbanne La Rochelle DU RHÔNE1 Chambéry 1 Limoges2 St Étienne 1 Grenoble Université 1 AQUITAINE ET ALPES de Clermont POITOU-CHARENTES
Talence 2
Pau 1
1PROVENCE St-Christol-Lez-Ales 1 Saint-Michel MIDI-PYRÉNÉES LANGUEDOC-de l’observatoire 2ToulouseROUSSILLON CÔTE 3 Marseille D’AZUR 3 Montpellier 1 Perpignan 1 Prades
1 Valbonne
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CORSE
DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL ET SOCIAL
MÉDECINE DE PRÉVENTION
1.2.Effectif surveillé La surveillance médicale particulière s’adresse aux per-sonnels exposés à des risques professionnels spécifiques ou antérieurement exposés à un risque cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction, mais aussi
Effectif sous surveillance médicale particulière
75%
25%
Effectif soumis à une surveillance médicale particulière =21 106Effectif non soumis à une surveillance médicale particulière =7 074 Effectif théorique de référence = 28 180
2. Réalisations 2004
2.1.Modifications intervenues dans l’organisation des services médicaux Quelques changements sont à noter dans l’organisation des services du CNRS : DR01 : départ d’un médecin le 30 septembre 2004, DR04 : départ de 2 médecins de prévention (le méde-cin animateur régional et le médecin coordonnateur de l’IN2P3), er marsDR05 : arrivée d’un médecin de prévention le 1 2004, DR10 : arrivée d’un nouveau médecin de prévention en er remplacement d’un médecin démissionnaire le 1 avril 2004, DR12 : départ d’une infirmière, DR17 : 3 changements de médecins de prévention, er DR20 : à partir du 1 mars 2004, réorganisation de la médecine de prévention : une convention avec l’Asso-ciation Française de Médecine de Prévention (AFMP) a permis d’augmenter le temps de travail du médecin en place à hauteur de 65%, contre 3 médecins auparavant. Il prend donc en charge le suivi médical de tous les agents de la délégation (7 sites de consultation).
2.2.Évolution du progiciel CHIMED en 2004 (système d’information de la médecine de prévention) De nombreuses actions ont été entreprises au cours de l’année 2004 concernant l’évolution du système d’infor-mation de la médecine de prévention au CNRS : Chimed.
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aux personnes fragilisées par un handicap ou un état pathologique particulier, aux agents réintégrés après un congé de longue maladie ou de longue durée et aux femmes enceintes.
Motifs de surveillance médicale particulière*
96%
4%
Liés aux risques professionnels sur le poste de travail =41 992 Liés à l’état de santé personnel de l’agent =1 665 * il faut rappeler que dans le cadre de la surveillance médicale, une même personne peut être soumise à plusieurs risques sur son poste de travail.
2.2.1. Évolutions techniques Conformément aux actions initiées fin 2003, le déploiement d’une nouvelle version (la version 3.6.7.0) a été effectué entre les mois de janvier et mars 2004, selon un calendrier établi préalablement. Il s’agissait d’une mise à jour «majeure» de l’application. En parallèle de ce déploiement technique, des actions de formations ont eu lieu, selon les modalités suivantes : 2 sessions de 2 jours de formation initiale (infirmières et secrétaires médicales), 2 sessions de 2 jours de formation perfectionnement (infirmières et secrétaires médicales), 2 sessions de 2 jours de formation spécifiques aux médecins de prévention. Ces formations étaient destinées à l’ensemble des personnels des services médicaux, soit un potentiel de 70 individus. 51 personnes ont été formées (24 médecins et 27 infirmières et secrétaires médicales). Une seconde mise à jour de Chimed (mineure) a été effectuée en cours d’année. Celle-ci était motivée par le fait qu’elle apportait une réelle amélioration par rapport à la version 3.6.7.0. Le déploiement de cette mise à jour a débuté en novembre 2004 et s’est prolongé, selon les sites, jusqu’en janvier 2005. Tous les services équipés de Chimed utilisent donc la version 3.6.11.0.
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2.2.2. Évolutions fonctionnelles Dans le but de mettre à jour et d’harmoniser les catalo-gues de référence de l’application, un groupe de travail a été mis en place. Celui-ci s’est réuni pour la première fois en janvier 2004. À la suite de cela, et compte tenu de la démarche iden-tique entreprise au sein d’autres organismes utilisant Chimed pour la gestion informatisée de leur médecine préventive, il a été décidé la mise en place de groupes de travail interorganismes.
2.2.3. Réunion Au cours de l’année 2004, le Comité Utilisateurs s’est réuni une fois, en téléconférence, le 6 mai. Les points suivants ont été abordés pendant cette séance : état des dysfonctionnements rencontrés avec la version 3.6.7.0. de Chimed, bilan des tests effectués sur la version 3.6.10.0. en vue d’une mise à jour mineure, procédure de déploiement et de mise en œuvre de la version 3.6.11.0.
2.3.Animation du réseau des médecins anima-teurs régionaux Les médecins de prévention animateurs régionaux ont été réunis à 3 reprises les 11 mars, 14 juin et 14 septembre 2004. Les points suivants ont été notamment abordés lors de ces réunions : information sur l’arrivée de nouveaux médecins de pré-vention, présentation des travaux réalisés par l’Observatoire des métiers relatifs à la caractérisation des métiers IT et Cher-cheurs (Florence Egloff, responsable de l’Observatoire des métiers) : liaison avec les risques professionnels sur les fi-ches emplois-types, point sur les formations, point sur Chimed, présentation du rapport d’activité de médecine de pré-vention pour l’année 2003, point sur l’avancement des travaux réalisés par les grou-pes de travail, finalisation de la fiche de visite, constitution des groupes de travail relatifs à la refonte de la fiche individuelle d’exposition,
MÉDECINE DE PRÉVENTION
présentation du nouveau décret sur les risques chimi-ques, projection de films sur la prévention du risque laser, point sur l’évolution de la réglementation sur la radio-protection. Le guide sur «le travail en haute altitude», réalisé par le groupe de travail «Environnement», a été publié et mis en ligne sur le site internet du CNRS. Ce même groupe de travail a poursuivi la réalisation d’un guide sur les risques liés aux missions dans les pays exoti-ques.
2.4.Actions menées en partenariat 2.4.1. Au niveau de la direction des ressources humaines Le comité de pilotage «formation santé» s’est réuni le 23 janvier 2004 afin de faire le bilan des formations organisées en 2003 et d’établir le programme pour l’année 2004. Programme des«Formation-santé au travail» : «Communiquer avec les partenaires institutionnels» (destinée aux médecins), dont l’objectif est de parvenir à une compréhension réciproque entre les services de mé-decine de prévention et leurs interlocuteurs du CNRS pour travailler en partenariat et en réseau. - les 4-5 octobre et 4-5 novembre 2004 - 14 participants «Groupe Balint»(destinée aux médecins), dont l’objectif est de permettre à chaque participant de parler de façon approfondie des questionnements provoqués par une si-tuation professionnelle particulière. - les 15-16 novembre et 6-7 décembre 2004 - 9 participants «Communiquer avec les partenaires institutionnels» (destinée aux infirmières), dont l’objectif est de parvenir à une compréhension réciproque entre les services de mé-decine de prévention et leurs interlocuteurs du CNRS pour travailler en partenariat et en réseau. - les 18-19 octobre et 29-30 novembre 2004 - 6 participants
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3. Bilan de la surveillance médicale
Depuis la parution du décret n° 95-680 du 9 mai 1995, modifiant le décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hy-giène et la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine de prévention dans la Fonction publique, la surveillance mé-
3.1.Activité clinique
Bilan de l’activité clinique
Visites systématiques =13 748 Total des visites =18 717 Les vaccinations professionnelles
73%
Ouvertures de dossiers =2 196
65%
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dicale est devenue obligatoire. Elle impose une visite mé-dicale au moins annuelle pour les personnes soumises à des risques professionnels et tous les 5 ans pour les autres personnes.
Visites de reprises =647
4%
5,5%
12%
4%
11%
Visites occasionnelles =2 126
25,5%
Tétanos Polio =1 710Hépatite B =100Hépatite A =150Autres* =672 Total des vaccinations =2 632 Elles sont pratiquées par le médecin ou l’infirmière sur* Autres : traitement antipaludéen, fièvre jaune, pneumovax,… prescription médicale et sont destinées à prévenir un risque d’origine professionnelle. Orientations médicales Orientation Nombre de personnes % par rapport à l’effectif examiné vers un médecin généraliste 445 2,68% vers un médecin spécialiste et service hospitalier 2 602 15,67% Total 3 047 18,34% Effectif examiné :16 610 A l’issue des visites médicales,18,34%le domaine strictement professionnel, les médecinspersonnes Dans des examinées ont été orientées vers des médecins traitants, de prévention établissent des avis d’aptitudes spécifiques généralistes ou spécialistes, pour bénéficier d’un à certaines situations à risques (rayonnements ionisants, complément d’investigation ou d’une prise en charge plongées sous-marine, missions en haute altitude, etc.). Ils thérapeutique. préconisent les aménagements de poste de travail en rela-D’autres orientations sont effectuées vers le service social tion avec l’état de santé dûment constaté. ou le comité médical du CNRS.
3.2.Activité du tiers temps L’action sur le terrain ou en milieu professionnel représen-te la spécificité du médecin de prévention. Il y consacre au moins un tiers de son temps dans différents domaines, et notamment en ce qui concerne : des études théoriques et pratiques du milieu du travail (visites, analyses et mesures) des aménagements des postes de travail l’élaboration de documents (notes, consignes, protoco-les mais aussi rapports d’activité et fiches collectives des unités)
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l’échange des pratiques au cours de réunions de travail à thèmes la participation à l’information et aux formations à la sé-curité ou à la santé publique formation continue dans les domaines médicaux, la scientifiques et dans tout ce qui concerne la culture de l’établissement la participation aux réunions et travaux des comités d’hygiène et de sécurité le conseil aux délégués régionaux, aux responsables du personnel et des ressources humaines, aux directeurs d’unités.
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Visites des lieux de travail
Avec le CHS
45
Avec l’ingénieur régional de prévention et de sécurité 194
Motifs de ces visites Total : 376 Prise de contact 117 soit 31,12%
Visite systématique de sécurité 136 soit 36,17%
Avec l’ACMO
162
Seul
155
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Total
556
Après installation ou déménagement 34 soit 9,04%
Après accident de travail 27 soit 7,18%
Suite à la visite médicale 62 soit 16,49%
ACTIONS EN VUE DE L’AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Fiches collectives de risques 38 Études de poste 113 Aménagements de postes 112 Séances d’information 28 Rédactions de consignes 164 Total 455
Fiches collectives d’exposition 38 fiches ont été réalisées cette année par les médecins dans les unités propres et mixtes de recherche et ceci en étroite relation avec les agents chargés de la mise en œu-vre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO), les ingé-nieurs régionaux de prévention et de sécurité (IRPS) et les partenaires des autres établissements. La réalisation de
ces documents, véritable photographie du laboratoire à un moment donné, permet parfois de déceler des risques jusqu’alors passés inaperçus et de conduire un dialogue enrichissant sur le terrain en particulier avec le directeur d’unité. Elle permet au médecin d’ajuster les modalités de surveillance médicale aux réalités du terrain.
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DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL ET SOCIAL
MÉDECINE DE PRÉVENTION
3.3.Formations dispensées par les médecins de prévention En relation avec les partenaires, les médecins de préven-tion interviennent dans les formations organisées pour les ACMO, les nouveaux entrants (au CNRS ou dans les labora-toires), les membres du CHS, les sauveteurs secouristes du travail, les agents exposés à des risques professionnels.
Parmi les thèmes traités : les risques liés à l’utilisation du laser la prévention des risques chimiques la prévention des risques biologiques la prévention des risques cancérogènes la radioprotection les maladies professionnelles dans la recherche le travail dans le bruit et le travail sur écran la toxicologie des principaux solvants présentation des Troubles Musculo Squelettiques (TMS) la conduite à tenir en cas d’accident du travail santé mentale au travail conduite addictive
4. Moyens de la médecine de prévention Évolution de la dépense de médecine de prévention depuis 2000 (hors équipement et infrastructure)
1 652 124€
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1 594 310€
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1 817 739€
2 211 406€
2 362 930€
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le rôle et les missions de la médecine de prévention la formation des sauveteurs secouristes du travail
Les sauveteurs secouristes du travail bénéficient d’une in-formation sur la conduite à tenir en présence d’un risque spécifique à leurs champs d’intervention.
Dépenses de médecine de prévention par domaines d’intervention en 2004
Équipement et infrastructure 200 744€
Suivi médical* et examens médicaux 318 498€
Rémunération des médecins de prévention 2 044 432€
* Le suivi médical comprend la visite médicale, le tiers temps et les examens complémentaires.
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Dépenses de médecine de prévention en 2004
Montant endes dépenses hors équipement et infrastructure Total : 2 362 930(dont 92 351pour IN2P3) Montant endes dépenses liées à l’infrastructure Total : 189 225 Montant endes dépenses liées à l’équipement (moyen et petit matériel) Total : 11 519
TOTAL GÉNÉRAL DES DÉPENSES : 2 563 674€
IN2P3 92 351
NORMANDIE 62 820
BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE 56 093
AQUITAINE ET POITOUCHARENTES 69 900 979
IDF OUEST ET NORD 123 121 14 483
IDF SUD 332 007 18 332 3 275
NORD-PAS-DE-CALAIS ET PICARDIE 79 660 890
PARIS MICHEL-ANGE
CENTRE AUVERGNE-LIMOUSIN 60 006 7 320
MIDI-PYRÉNÉES 141 106 6 247
122 564 2 020
NORD-EST 76 406 15 958
VALLÉE DU RHÔNE 105 389 1 689
LANGUEDOC-ROUSSILLON
PARIS A 139 749 13 368
ALPES 107 017 10 586
MÉDECINE DE PRÉVENTION
PARIS MICHEL-ANGE* 68 519 5 860
ALSACE
PARIS B 163 115
IDF EST 146 204 20 792
PROVENCE 205 189 34 724 CÔTE-D’AZUR
88 948 835 8 244
122 766 35 142
CORSE
Le coût moyen par agent est de80 €effet le recours aux services interentreprises, plus onéreux,; les écarts consta- tés entre les délégations sont essentiellement dus aux entraîne une augmentation du coût par agent (examens modalités d’exercice de la médecine de prévention ; en complémentaires et vaccinations compris). * Depuis 1997, la délégation Paris Michel-Ange est chargée du suivi des dépenses de médecine de l’INSU.
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MÉDECINE DE PRÉVENTION
5. Moyens de la médecine statutaire
Évolution de la dépense de la médecine statutaire* depuis 2000 126 848€ 119 957€ 116 950€ 110 540€ 98 275€
* La médecine statutaire comprend les visites d’embauche (analyses comprises), le comité médical et la commission de réforme.
Dépenses de la médecine statutaire par domaines d’intervention
DÉVELOPPEMENT PROFESSIONNEL ET SOCIAL
Visites d’embauche 46 945 €
170
B I L A N S O C I A L 2 0 0 4
Comité médical et commission de réforme 73 012 €
TOTAL 119 957 €
