1Université Paris UFR SMBH Léonard de Vinci Conseil du avril
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1Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Conseil du 4 avril 2011 1 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'UFR DU 4 AVRIL 2011 Approuvé par les membres du conseil réunis le 14 juin 2011 Etaient présents ou représentés : COLLEGE A : C. BAILLARD, N. CHARNAUX, F. CYMBALISTA, J.L. DUMAS, M. LECOUVEY, O. OUDAR, C. PLANES, J.C. TRINCHET, D. VALEYRE, N. VARIN-BLANK COLLEGE B: D. CHAPELOT, G FALGARONE, N. FERRE, Y. LALATONNE, C. LAGUILLIER, D. LESAGE, G SEBBANE COLLEGE IATOS: L BERTHET, S. CHANGOTADE, A TRAVADEL COLLEGE ETUDIANTS : G. CALVERA, K. CASSINARI, L. DUARTE, D.LABAR,L. MATVEFF, S. YAHOUI PERSONNALITES EXTERIEURES : E.FELLOUS, REPRESENTANT CA: D. BLADIER, REPRESENTANT CEVU : M.F. COUILLOT REPRESENTANT CS : M. SALERNO INVITES PERMANENTS : A. LAZARUS, H. ROLAN, L. ZELEK 1) Approbation du projet de PV du conseil du 14 mars 2011 Le projet de PV fait l'objet de plusieurs remarques. Page 2 , 2ème paragraphe: il convient de lire « le logiciel Nabuco va être supprimé au 1er janvier 2012 » . Page 2, 3ème paragraphe : il convient de lire : « Au niveau de l'offre de formation, le Président estime qu'il y aura une stabilité au niveau des licences .
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1Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Conseil du 4 avril 2011 1 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'UFR DU 4 AVRIL 2011 Approuvé par les membres du conseil réunis le 14 juin 2011 Etaient présents ou représentés : COLLEGE A : C. BAILLARD, N. CHARNAUX, F. CYMBALISTA, J.L. DUMAS, M. LECOUVEY, O. OUDAR, C. PLANES, J.C. TRINCHET, D. VALEYRE, N. VARIN-BLANK COLLEGE B: D. CHAPELOT, G FALGARONE, N. FERRE, Y. LALATONNE, C. LAGUILLIER, D. LESAGE, G SEBBANE COLLEGE IATOS: L BERTHET, S. CHANGOTADE, A TRAVADEL COLLEGE ETUDIANTS : G. CALVERA, K. CASSINARI, L. DUARTE, D.LABAR,L. MATVEFF, S. YAHOUI PERSONNALITES EXTERIEURES : E.FELLOUS, REPRESENTANT CA: D. BLADIER, REPRESENTANT CEVU : M.F. COUILLOT REPRESENTANT CS : M. SALERNO INVITES PERMANENTS : A. LAZARUS, H. ROLAN, L. ZELEK 1) Approbation du projet de PV du conseil du 14 mars 2011 Le projet de PV fait l'objet de plusieurs remarques. Page 2 , 2ème paragraphe: il convient de lire « le logiciel Nabuco va être supprimé au 1er janvier 2012 » . Page 2, 3ème paragraphe : il convient de lire : « Au niveau de l'offre de formation, le Président estime qu'il y aura une stabilité au niveau des licences .
- proposition de réhabilitation et de tarification
- sss l1 sans option l1
- projet de pv
- méthode de travail
- affectation des salles
- membre du conseil
- approbation du projet de pv du conseil
- logement etudiant
1Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci.Conseil du 4 avril 2011 PROCES-VERBAL DU CONSEIL DUFR DU 4 AVRIL 2011 Approuvé par les membres du conseil réunis le14 juin 2011 Etaient présents ou représentés : COLLEGE A: C. BAILLARD, N. CHARNAUX, F. CYMBALISTA, J.L. DUMAS, M. LECOUVEY, O. OUDAR, C. PLANES, J.C. TRINCHET, D. VALEYRE, N. VARIN-BLANK COLLEGE BD. LESAGE, G: D. CHAPELOT, G FALGARONE, N. FERRE, Y. LALATONNE, C. LAGUILLIER, SEBBANE COLLEGE IATOS: L BERTHET, S. CHANGOTADE, A TRAVADEL COLLEGE ETUDIANTS: G. CALVERA, K. CASSINARI, L. DUARTE, D.LABAR,L. MATVEFF, S. YAHOUI PERSONNALITES EXTERIEURES :E.FELLOUS, REPRESENTANT CA:D. BLADIER, REPRESENTANT CEVU :M.F. COUILLOT REPRESENTANT CS :M. SALERNOINVITES PERMANENTS :A. LAZARUS, H. ROLAN, L. ZELEK 1)Approbation du projet de PV du conseil du 14 mars 2011 Le projet de PV fait lobjet de plusieurs remarques. ème er Page 2, 2paragraphe: il convient de lire le logiciel Nabuco va être supprimé au 1janvier 2012» . ème Page 2, 3paragraphe : il convient de lire : le PrésidentAu niveau de loffre de formation, estime quil y aura une stabilitéau niveau des licences .Par contre, un projet de remembrement des masters doit être étudié. » Page 3 ,au niveau de la composition de la commission de prospective et de révision deseffectifs,en ce qui concerne les membres entrants, il convient de lire: C. Planes, D.Valeyre P. Nahon, Y. Lalatonne ». Page 7 , dernier paragraphe , il convient dajouter : le doyen soutient cette réforme de lamphi virtuel mais se déclare attentif à ce que son application ne puisse pas être une perte de chance pour les étudiants. » Le projet de PV ne faisant lobjet daucune autre remarque, il est adopté à lunanimité. 2)Information sur la révision des effectifs HU Monsieur Dumas informe les membres du conseil quil y a eu deux séances de travail dans le cadre de la Commission de Prospective et de Révision des Effectifs . Il y a eu des demandes demplois : - 1 demande de MCU-PHà Avicenneen chirurgie thoracique et cardiovasculaire. - 3 demandes de PU-PH dans les disciplines suivantes: médecine durgence à Avicenne, physiologie à Jean Verdier etRhumatologie à Avicenne. Les demandes ont été analyséesau regard de leurs justifications et au regard des dossiers des candidats qui ont été évalués sous forme de lettres A, B, C.
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2Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci.Conseil du 4 avril 2011 Ces appréciations ont ensuite été transmises aux CCM des hôpitaux dont les votes ont eu lieu dans la semaine du 4 avril 2011. 3)Référentiel national déquivalences horaires Monsieur Dumas rappellelobjectif de la mise en place du référentiel. Il sagit de reconnaître à travers un nouveau dispositif un certain nombre de tâches qui sont effectuéesen dehors du face à face avec les étudiants. Le CEVU a élaboré une grille référentiel »à partir de laquelleles enseignants ont déclaré leurs services prévisionnels. Monsieur Dumas présente la méthode de travail qui a été validée par la commission des moyens : - constitution de notre avoir en équivalences horaires : 2824 heures notifiées par luniversité ; - regroupementdes tâches les plus souvent déclarées et harmonisation ; - indentification des fonctions ne pouvant pas être prises en charge par lUFR ; - correction du nombre dheures ne correspondant pas aux fourchettes données par le référentiel. Monsieur Chapelot demande si un réajustement du référentiel est prévu afin de prendre en compte les taches non référencées dans le référentiel. Monsieur Oudar répondque le référentiel sera effectivement réajusté par le CEVU, suite aux engagements dans ce sens de monsieurTardieu, vice-président du CEVU . Monsieur Dumas ajoute que ces nouvelles fonctions pourront être recensées en commission pédagogique et de la vie universitaire ettransmises pour avis au CEVU. La méthode de travail est approuvée à lunanimité par les membres du conseil. 4)Mise à jour des tarifs de formations des DU et présentation de la nouvelle procédure dédition des diplômes des DU Monsieur Dumasinforme les membres du conseil de la méthode de travail utilisée pour connaître les coûts des DU. Ce travail a été effectué en collaboration avec les membres du CEDIP . Madame Berthet précise comment elle est arrivée à définir le bilan financier de chaque DU qui a été établi à partir dune grille – référence » du CEDIP. En tenant compte des recettes (frais dinscription et droits dinscription) ,des dépenses (locations de salles, coûts administratifs et logistiques, dépenses de fonctionnement, déplacement et missions, secrétariat administration) et du nombre dinscrits , il nous a été possible de définir un solde ,positif ou négatif, prévisionnel ,pour chaque DU. Cela nous a permis de proposer une tarification simplifiéepar paliers (4) du coût individuel de formation attendu. Les tarifs proposés par lUniversité Paris 13 sont bien en dessous des tarifs des autres universités de lIle-de-France. Dans le cadre du PRES ,lUniversité Paris 13 est tenue dharmoniser ses tarifs avec les autres universités faisant partie du PRES.
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3Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci.Conseil du 4 avril 2011 De plus, un profil de public a été établi et les frais de formations ont été établis en pourcentage en fonction du type de public ci-dessous : - Auditeurs libre : 25 % - étudiants internes et demandeurs demploi : 50 % - individuels : 100 % - formation continue : 200 % . Par ailleurs, une mise aux normes des procédures de recrutement de vacataires avec rappels de la réglementation aux responsables des DU est en cours. Ceci saccompagne dune réflexion sur la réhabilitation des maquettes anciennes . Cette proposition de réhabilitation et de tarification quisera présentée au CEVU est adoptée à la majorité (6 abstentions). Une nouvelle procédure pour lédition des diplômes des DU et DIU est proposée. Actuellement, 40 DU et DIU sont préparés au sein de lUFR SMBH (soit environ 800 diplômes par an ). Cette nouvelle procédure permet une harmonisation et une sécurisation dans lélaboration et dans lédition des diplômes avec une même maquette de diplômes pour tous les DU et DIU , une édition sur papier sécurisé et pré numéroté de lImprimerie Nationale et une seule personne responsable de lédition. Cette proposition est adoptée, à lunanimité par les membres du conseil. 5)Point sur les capacités daccueil pour toutes les filières Monsieur Dumas présente les capacités daccueil globales par filières pour larentrée universitaire 2011-2012. FILIERES NombrePRIMANTS DOUBLANTSREORIENTES TOTAL dinscrits en(APB) (horsAPB) L1 (2010-2011) PAES1072700400 1001200 SSS L1 sans option34019090 280 L1 infirmière 13010020120 ----------- -------------------------------------29090 20400 STAPS278270100 370 SV230150100 250 Les membres du conseil adoptent cette proposition à lunanimité.
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4Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci.Conseil du 4 avril 2011 6)Information sur le plan national Alzheimer Monsieur Dumasexplique que ce plan national a été mis en place il y a 2 ans par le gouvernement. Des moyens financiers ont été affectés pour la recherche. Parmi les mesures du Plan Alzheimer ,lobjectif dun DU est de développer une méthode dhabilitation et de développement de médicaments sur le marché. Certaines universités ont été sollicitées pour accueillir des professeurs associés, dont notre université. Les nominations sont temporaires : 1 à 2 ans maximum. Luniversité Paris 13 a été contactée pour accueillir un enseignant .Lintérêt pour luniversité de recruter un professeur associé est de se faire reconnaitre sur le plan de la thématique du vieillissement. Cela permettra de renforcer notre statut avec les institutions impliquées dans le plan Alzheimer comme le Centre Mémoire Recherche et Ressource , ouvert à lhôpital Lariboisière à Paris. Lenseignement se ferait à travers un DU habilité dans une autre université. Les membres du conseil émettent un avis favorable à lacceptation de cet emploi. 7)Questions diverses *Système daffectation des salles de cours et projets immobiliers,point évoqué à la suite dune question de monsieur Chapelot» :cest un sujet récurant qui a été traité à plusieurs reprises à la commission des moyens. A lUFR, une personne (madame Marenel)est chargée du planning des salles en fonction des informations quelle a en sa possession. Un logiciel informatique hyper-planning »se met en place et un personnel BIATOS a été chargé de laccompagnement des secrétaires pédagogiques. Monsieur Bladier et madame Marenel ont effectué une étude sur lutilisation des salles. Il apparait que les salles denseignement du bâtiment de lillustration sont utilisées à 80 % et celles situées dans les algécossont utiliséesà 40 %. Lutilisation des salles est variable en fonction des périodes er de lannée :il y a des tensions maximales au 1semestre. Laffectation des salles doit être effectuée en fonction dun certain nombre de critères:nombre détudiants, besoinsen matériel audiovisuel , dates d'examens La programmation des plannings doit aussi être pensée, non pas par rapport aux exigences des enseignants mais par rapport à la disponibilité des salles. Monsieur Bladierprésente le projet dedémolition des algécosA, B et H, actuellement localisés sur le terrain cédé au CROUS pour construire des logements étudiants et le projet de reconstruction par le CROUS de nouveaux algécos aux normes avec accès pour les personnes handicapées. Dans le projet de la réhabilitation de la bibliothèque Lebovici,il est aussi prévu daménager des salles dexamensau premier étage de la bibliothèque. Il convient aussi, de basculer un maximum denseignement dans les salles du bâtiment de lillustration. Monsieur Dumas estime quil sagit donc dune opportunité qui demande des efforts dadaptation collectifs notamment entre le moment de la destruction des algécos et le temps de la reconstruction de nouveaux algécos.
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5Conseil du 4 avril 2011Université Paris 13. UFR SMBH – Léonard de Vinci. Par ailleurs ,monsieur Dumas ajoute que monsieur Verba, directeur de lIUT de Bobigny, se propose de mettre à la disposition de lUFR des salles de cours après 17 heures. Les membres du conseil approuvent à lunanimité le projet présenté par monsieur Bladier . *Leproblème de sécurité des piétons devant accéder au campus,point soulevé par monsieur Chapelot , a été évoqué lors de la réunion du comité de site. Il nest pas prévu daccès réservé aux piétons car il coûterait cher. Le stockage des poubellesà lentrée de lUFR est en cours de résolutionavec un projet de construction dun local à poubelles. Le problème des places de parking disponibles laprès-midi pour certains étudiants est évoqué. Des solutions sont à létude.
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