étude 110505 version définitive

LE PARCOURS DES PORTEURS DE PROJET
DES COOPÉRATIVES D’EMPLOI ET
D’ACTIVITÉ

Etude statistique
2002-2005







Programme européen Equal “ Recherche actions pour Entreprendre autrement ”
coordonné par l’Union Régionale des SCOP de Rhône-Alpes




Mai 2005


Bénédicte Le Roy
Marie-Françoise Chauveau

AVANT-PROPOS







Les coopératives objets de la présente étude ne se reconnaissent
plus, à la date de publication de ce document, dans la terminologie
"coopératives d'emploi".
L'évolution permanente de cette innovation sociale conduit ces
coopératives à utiliser les terminologies "coopératives d'activité"
ou "coopératives d'entrepreneurs-salariés".
Cette dernière appellation est plus en accord avec notre métier et
notre structuration juridique qui consiste à mettre en commun le
fait d'entreprendre ensemble.
Le parcours des porteurs de projet des CEA EQUAL / AIRES 2005 2SOMMAIRE



LE CONTEXTE p.4


LES PORTEURS DE PROJET D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE À L’ENTRÉE p.7
DANS LES COOPÉRATIVES D’EMPLOI ET D’ACTIVITÉ


L’ACCOMPAGNEMENT p.19


LES CRÉATEURS D’ACTIVITÉ p.29


CONCLUSION p.45


ANNEXES p.48










Le parcours des porteurs de projet des CEA EQUAL / AIRES 2005 3
















LE CONTEXTE



Le programme Equal p.5

L’association Aires p.5

Présentation de l’étude p.5

Nombre de porteurs de projet répertoriés pour l’étude

Le parcours des porteurs de projet des CEA EQUAL / AIRES 2005 4Le programme Equal

Le programme Equal « favorise les projets innovants et transnationaux en matière de lutte
contre les discriminations et les inégalités dont peuvent être victimes des personnes sur leur
lieu de travail ou celles qui sont à la recherche d'un emploi. »
A l’initiative de l’Union Régionale des SCOP Rhône-Alpes, une quinzaine de partenaires se
sont mobilisés pour proposer, dans le cadre de ce programme, un projet intitulé « Recherche
action pour entreprendre autrement ».
L’objet de ce projet : « permettre aux publics victimes de discriminations et d’inégalités face
à l’emploi et la création d’entreprise de bénéficier de l’émergence et de la reconnaissance
d’un entrepreneuriat nouveau basé sur la capacité d’une personne à prendre son autonomie
économique dans un cadre lui permettant de le faire en valorisant et repoussant ses seuils de
compétences.
Les coopératives d’emploi et d’activité créées sous forme de SCOP ont pour objet :
- l’insertion et la promotion sociale par l’acte d’entreprendre : dimension coopérative
d’activité
- le développement durable et collectif d’activités économiques : dimension coopérative
d’emploi
Cette recherche doit permettre la modélisation du socle commun à toutes les expériences (…),
une identification des bonnes pratiques et leur appropriation plus large. »
Ce programme se déroule de mai 2002 à juin 2005.

L’association Aires

L’Association d’Information et de Recherche sur l’Economie Sociale (Aires), créée en 1993,
a pour missions
« - de collecter, analyser et diffuser les informations sur l’économie sociale et solidaire
- d’animer et relier différents réseaux existants ou en création (…)
- de déceler et soutenir des projets et des expériences innovantes susceptibles de servir
d’expériences pilotes pour l’économie sociale et solidaire régionale ».

A ce titre, Aires a été sollicitée pour participer à la « recherche action pour entreprendre
autrement » au sein du Partenariat De Développement (PDD), en tant qu’organisme de
recherche, pour accompagner le travail des coopératives d’emploi et d’activité (CEA).


Présentation de l’étude

Au cours du déroulement du programme, le besoin des coopératives d’emploi et d’activité de
se faire mieux connaître, la nécessité de formaliser des outils et les résultats du travail
accompli a amené le PDD à envisager la réalisation d’une étude statistique portant sur la
situation des porteurs de projet intégrés dans les CEA.

L’étude porte sur 397 porteurs de projet ayant un lien juridique avec l’une des coopératives
d’emploi et d’activité (signature d’un contrat de travail ou d’une convention
d’accompagnement) : 3bis, Axalp, Cabestan, Cap Ondaine, Elycoop, Oxalis, Pollen et
Solstice, coopératives engagées dans le programme Equal « Entreprendre autrement » en
janvier 2005.

Le parcours des porteurs de projet des CEA EQUAL / AIRES 2005 5La mise en œuvre des projets des porteurs étant relativement longue (13 mois en moyenne),
on a gardé pour l’étude un recul d’un an par rapport à la date à laquelle les porteurs ont signé
le premier contrat ou la première convention avec leur coopérative d’accueil : on a donc
errépertorié uniquement les porteurs de projet dont la première signature est antérieure au 1
janvier 2004.

Cependant, deux coopératives ont une existence récente : Cap Ondaine a été créée en
septembre 2003 et Cabestan en octobre 2003. Pour pouvoir intégrer les informations les
concernant on a répertorié également pour ces deux coopératives les porteurs dont la date de
erpremière signature de contrat ou de convention est comprise entre le 1 janvier et le 31
décembre 2004.
- Cabestan est une coopérative spécialisée dans les métiers du bâtiment, qui s’est créée
pour pallier la difficulté des autres CEA à prendre en charge ce secteur (difficulté liée
aux contraintes juridiques de ces professions).
- Cap Ondaine, avant d’acquérir une existence juridique propre, accueillait déjà des
porteurs de projet depuis l’année 2000, sous la responsabilité juridique d’une autre
CEA de la région (Cap Service) : les porteurs intégrés pendant cette période et pour
lesquels Cap Ondaine a conservé des informations sont également répertoriés.

L’échantillon total est donc composé de 335 porteurs intégrés jusqu’au 31 décembre 2003 et
62 porteurs intégrés en 2004.
Pour des raisons de cohérence dans les exploitations, les chiffres de cette deuxième base de
données sont parfois distingués de l’ensemble.


Nombre de porteurs de projet répertoriés pour l’étude

Avant 2001 2001 2002 2003 2004 Total
Entrée Sortie Entr. Sort. Entr. Sort. Entr. Sort. Entr. Sort. Entr. Sort.
(contrat) CEA
Axalp - - 10 1 14 8 20 5 nr 5 44 19
Cabestan - - - - - - 2 - 30 9 32 9
Cap Ondaine 1 3 - 7 - 24 - 30 12 65 12
Elycoop 9 1 22 4 16 13 26 17 nr 16 73 51
Oxalis 3 - 5 - 10 - 7 6 nr 5 25 11
Pollen - - 3 1 11 2 18 9 nr 5 32 17
Solstice - - 7 - 35 2 38 18 26 80 52
3Bis 16 1 9 9 10 7 11 7 nr 4 46 28
nr : porteurs non répertoriés
- : aucun porteur

Le nombre d’entrées et le taux de sorties, ainsi que de nombreux autres indicateurs utilisés
dans cette étude, sont très variables selon les coopératives.
Il est donc d’emblée nécessaire de préciser que :
- Toutes les exploitations chiffrées proposées dans cette étude sont des moyennes et ne
reflètent que partiellement la diversité des coopératives d’emploi et d’activité étudiées.
- Les résultats de cette étude ne sauraient être appliqués à d’autres CEA, non étudiées
ici, sans un risque d’erreur important.
Le parcours des porteurs de projet des CEA EQUAL / AIRES 2005 6

LES PORTEURS DE PROJET
D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE À L’ENTRÉE DANS
LES COOPÉRATIVES D’EMPLOI ET D’ACTIVITÉ
(Cf. Nomenclature p.51)



Genre p.8
Une large présence des femmes
Age p.8
Des hommes en moyenne plus âgés que les femmes
Peu de porteurs de projet chez les jeunes et les séniors
Nationalités p.9
Peu d’étrangers parmi les porteurs de projet
Handicap p.10
Les personnes handicapées sont très bien représentées parmi les porteurs de projet
Niveaux d’études