CTB-21502 plan cours A04 P Couture
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FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS Automne 2004 Le 10 août 2004 INSTRUMENTS FINANCIERS CTB-21502 Professeur : Patrick Couture 5240, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2131, poste 7696 patrick.couture@fsa.ulaval.ca Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 ghislaine.laurendeau@fsa.ulaval.ca CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. EN CE QUI CONCERNE L’ABSENCE AUX EXAMENS, VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L’ADRESSE NORMALISÉE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL <@ulaval.ca>. CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L’ENSEIGNANT VERS L’ÉTUDIANT. L’ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE <@ulaval.ca>. 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS Plages de disponibilité : sur rendez-vous. Le site du cours est sur Webct : http://www.webct.ulaval.ca . 1- COMMUNICATION : Le site Webct permet au professeur de communiquer avec les étudiants, aux étudiants de communiquer entre eux et avec le professeur en utilisant les outils suivants : 1- FORUM: a) Principal (Administratif) Utilisez ce forum pour ...
Voir
FACULTÉ DES SCIENCES DE L
’
ADMINISTRATION
PLAN DE COURS
Automne 2004
Le 10 août 2004
INSTRUMENTS FINANCIERS
CTB-21502
Professeur :
Patrick Couture
5240, Pavillon Palasis-Prince
Téléphone : 656-2131, poste 7696
patrick.couture@fsa.ulaval.ca
Secrétaire :
Ghislaine Laurendeau
5247, Pavillon Palasis-Prince
656-2131, poste 7572
ghislaine.laurendeau
@fsa.ulaval.ca
CE PLAN DE COURS N
’
EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE
.
LES VOLUMES
,
NOTES DE
COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION
.
EN CE QUI CONCERNE
L
’
ABSENCE AUX EXAMENS
,
VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L
’
ÉCOLE À L
’
ADRESSE WEB
SUIVANTE
:
http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html
DANS LE CADRE DE CE COURS
,
TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L
’
ADRESSE
NORMALISÉE DE L
’
UNIVERSITÉ LAVAL
<@ulaval.ca>
.
CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE
MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L
’
ENSEIGNANT VERS L
’
ÉTUDIANT
.
L
’
ÉTUDIANT EST DONC
RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE
<@ulaval.ca>.
- 2 -
1.
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS ET SUR LE FONCTIONNEMENT DU
COURS
Plages de disponibilité :
sur rendez-vous.
Le site du cours est sur Webct :
http://www.webct.ulaval.ca
.
1- COMMUNICATION :
Le site
Webct
permet au professeur de communiquer avec les étudiants, aux étudiants de
communiquer entre eux et avec le professeur en utilisant les outils suivants :
1- FORUM:
a) Principal (Administratif)
Utilisez ce forum pour poser des questions administratives telles que sur le déroulement
du cours, sur le local d’une séance de dépannage, sur une confirmation de local
d’examen, etc.
b) Commentaire
Utilisez ce forum pour commenter sur le déroulement et le contenu du cours.
Entièrement confidentiel (l’auteur du message n’est pas affiché), ce forum est un moyen
de communiquer votre évaluation du cours durant la session.
c) Séance X (1, 2, 3, etc.)
•
Utilisez ce forum pour poser et répondre à des questions sur le contenu du cours
(théorie, exercices, ...).
o
Afin de faciliter la consultation du forum, il y a un forum par séance.
o
Les questions devraient
être courtes et précises
avec un
sujet du message
précis.
o
Les questions qui portent sur plusieurs
sujets
devraient être posées sur des
messages séparés.
o
L’étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum est
invité à le faire. Ne vous gênez surtout pas car c’est un outil pratique.
2-
CALENDRIER :
•
Cet outil est utilisé par le professeur pour communiquer des messages aux étudiants du
groupe entre les séances de cours, au besoin.
3-
COURRIER :
•
Cet outil facilite la transmission de courrier électronique entre les individus du groupe en
disposant de toutes les adresses de courrier des étudiants et du professeur.
- 3 -
À NOTER :
•
Tout renseignement d’ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera pas
communiqué en classe sera communiqué sur le site. Vous devez donc
vérifier le site
avant de vous présenter en classe et avant de faire vos travaux. En entrant sur le site,
vous recevrez un avis si un nouveau message a été ajouté. Cet avis demeurera jusqu’à
ce que vous ayez lu le message en question.
•
Afin de faciliter la diffusion d’information au groupe, toutes les questions, sauf les
questions personnelles,
devraient être posées sur un des forums et
non pas par
courrier électronique.
•
L’étudiant est responsable de toute la matière et de l’information communiquées
en classe et communiquées sur les forums par le professeur.
2. INTRODUCTION
Ce cours traite des problèmes ayant trait à la comptabilisation et à la présentation des
instruments financiers dans les états financiers. Il porte aussi sur l’analyse des normes
comptables en vigueur portant sur divers sujets de comptabilité financière avancée. La première
partie du cours aborde des considérations comptables des instruments financiers. La deuxième
partie traite de divers sujets spécialisés, notamment l’information sectorielle, le bénéfice par
action et le bénéfice étendu.
Ce cours est obligatoire pour les étudiants qui veulent devenir experts-comptables ou analystes
financiers. Il est requis pour accéder aux examens de l’Ordre des comptables agréés du
Québec (CA) et de l’Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA).
3. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS
Ce cours amène l’étudiant à :
1) intégrer les notions comptables et financières afin de visualiser de façon générale
l’impact des instruments financiers sur l’image véhiculée par les états financiers ainsi
que sur les mesures de performance de l’entreprise;
2) réaliser l’impact de la présentation des instruments financiers dans un processus
d’analyse d’états financiers;
3) acquérir une démarche intellectuelle rigoureuse, propre à la comptabilité des
instruments financiers et la comptabilité de certains autres sujets particuliers de la
comptabilité financière avancée;
4) situer les problèmes des opérations de couverture, des instruments financiers et la
présentation des risques d’entreprises, incluant les risques financiers en relation avec
les sujets traités dans les autres cours de son programme, et en à percevoir les
difficultés;
- 4 -
5) développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires
pour interpréter adéquatement des transactions et les analyser de façon critique afin
d’en dégager les enjeux et de choisir des solutions appropriées;
6) commenter la situation des normes internationales en matière d’instruments financiers;
7) développer son sens éthique;
8) développer le goût et la capacité de continuer à parfaire ses connaissances;
9) utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres à la comptabilité
financière avancée;
10)
communiquer de façon efficace avec précision et logique.
4. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS
À la fin de ce cours, l’étudiant peut :
•
décrire les fondements des normes comptables en vigueur ayant trait aux instruments
financiers et à certains sujets de comptabilité financière avancée;
•
comptabiliser adéquatement les opérations de couverture ainsi que les autres types
d’instruments financiers;
•
dresser des états financiers en présentant adéquatement l’information relative aux
instruments financiers ainsi que certains sujets de comptabilité financière avancée;
•
recommander certaines stratégies concernant la couverture des risques financiers;
•
intégrer certaines connaissances de comptabilité acquises précédemment dans le
contexte des instruments financiers et certains sujets de comptabilité financière avancée;
•
détecter les anomalies concernant les normes en vigueur portant sur les instruments
financiers et certains autres sujets de comptabilité financière avancée;
•
expliquer l’importance de l’établissement de normes acceptables pour la présentation de
l’information financière ayant trait aux instruments financiers et certains autres sujets de
comptabilité financière avancée.
5. MÉTHODOLOGIE
Pour atteindre les objectifs du cours, nous utiliserons les approches pédagogiques suivantes :
•
Cours magistraux interactifs à partir de travaux d'application effectués en classe;
•
Travaux et exercices d'apprentissage à faire hors classe.
Les travaux servent à : (1) développer l'habileté à identifier des problèmes, (2) voir l'application
des principes comptables généralement reconnus dans les états financiers des entreprises
commerciales, (3) développer les aptitudes de recherche et (4) développer l'esprit d'analyse et
l'esprit de synthèse.
- 5 -
6. ÉVALUATION
L’évaluation vise à déterminer le degré d’atteinte des objectifs du cours. Les modes d’évaluation
ainsi que leur pondération sont décrits ci-dessous :
Examen intra
50 %
Examen final
50 %
Aucune documentation n’est permise aux examens.
Pour réussir ce cours, l’étudiant
doit obtenir une moyenne de
60 %
.
DATE DES EXAMENS :
La politique de l'École de comptabilité ne permet pas d'avancer ou de retarder la date de
l'examen pour un ou des étudiants. Seules des raisons médicales attestées par un certificat
permettent le report de l'examen à la session suivante.
ÉTHIQUE :
L'éthique et l'intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le monde des
affaires. Elles le sont aussi à l’Université. C'est pourquoi votre professeur prendra pour acquis,
jusqu'à preuve du contraire, que vous êtes un « étudiant éthique ». Les points suivants vous
sont donnés pour vous aider à déterminer si vous êtes un « étudiant éthique ».
Examen
: L’examen est un examen individuel. Aucun livre ou notes de cours ne sont permis. La
calculatrice numérique seulement est permise.
Un étudiant devrait rapporter au professeur tout cas de comportement jugé « non éthique » dès
qu’il en a connaissance.
POLITIQUE DE RÉVISION DE NOTES :
a) Examen intra :
•
Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l’examen est remise à chaque
étudiant à la fin de la séance de cours pour consultation.
•
Les notes et le barème de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors poser
des questions sur la correction.
•
L’étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire brièvement la
nature de sa demande sur la première page du document (examen ou travail) et remettre
la copie du document au professeur.
•
Le professeur révisera la demande dans un délai maximal de trois semaines.
b)
Note finale et examen final :
•
Pour une demande de révision de la note finale, l’étudiant doit suivre la procédure
normale de la FSA et soumettre le formulaire prévu à cet effet à la direction du BAA.
•
Conformément à la procédure, la demande sera acheminée par le BAA au professeur.
•
Le professeur évaluera la demande et transmettra sa réponse à la direction du BAA sur le
formulaire en question. Le formulaire est, par la suite, acheminé à l’étudiant.
•
L’examen final est toujours disponible pour consultation sur demande au bureau du
professeur pendant la période allouée pour les révisions de notes.
- 6 -
7. VOLUMES DE RÉFÉRENCE
REQUIS :
•
Institut Canadien des Comptables Agréés.
Manuel de l’ICCA
– volet comptabilité.
Toronto : Institut canadien des comptables agréés.
•
L’accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes d’ordinateur au local 2215
du PAP (sous les programmes, options « ctb »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou
sauvegarder sur disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quel poste
d’ordinateur possède le logiciel.
•
Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel,
l’Ordre des comptables agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la
carte CA étudiant. Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la section
« étudiants » du site de l’OCAQ à la page suivante du site Internet de l’OCAQ :
http://www.ocaq.qc.ca/
.
•
Sylviane Beauregard – Jacques Fortin
,
Les instruments
financiers
,
Constatation, mesure,
présentation
, Chenelière – McGraw-Hill, 1997.
•
Ross M. Skinner – J. Alex Milburn
, adaptation française
de: Nadi Chlala – Jacques Fortin,
Normes Comptables
,
Analyse et concepts
, Édition du Renouveau Pédagogique Inc. (ERPI),
2003.
- 7 -
CALENDRIER DE TRAVAIL Automne 2004
No
i
Date
Thème
Détails
Lectures suggérées
ii
1
2 sept
Introduction et définition
des instruments
financiers
Comprendre ce qu’est un instrument financier et
le définir.
SJ : Chapitre 1, pages 1 à 11
ICCA : 3860.05 à 3860.17 et 3860
Annexe 03 à 17.
2
9 sept
Introduction et définition
des instruments
financiers (suite)
Être en mesure d’identifier des instruments
financiers dans le bilan et classifier selon leur
nature dans une note aux états financiers.
SJ : Chapitre 3, pages 83 à 95
ICCA : 3860.18 à 3860.30
3
16 sept
Situation de
normalisation et règles
de présentation
minimales
Compensation d’un actif/passif financier
,
Comprendre ce qu’est un instrument dérivé et
être en mesure de donner des exemples
concrets, comprendre la situation actuelle des
normes canadiennes vs internationales,
information différentielle.
SJ : chapitre 4, pages 99 à 102
SJ : chapitre 5, pages 107 à 118
RS : chapitre 16, page 461, pages 465 à
482
ICCA : 3860.34 à 3860.42, 3860.43 à
3860.51, 3860.96 à 3860.100 et 3860
annexe 26
4
23 sept Situation de la
normalisation et règles de
présentation minimales
(suite)
Voir information semaine précédente.
SJ : chapitre 5, pages 120 à 124
RS : chapitre 16, pages 464 et 482 à
488.
ICCA : 3860.78 à 3860.88
5
30 sept Comptabilisation des
instruments financiers
hybrides
Être en mesure d’identifier et de comptabiliser
adéquatement les instruments financiers
hybrides.
SJ : chapitre 5, pages 120 à 124
RS : chapitre 16, pages 464 et 482 à
488.
ICCA : 3860.78 à 3860.88
6
7 oct
Comptabilisation des
options d’achats
d’actions
Être en mesure de comptabiliser les options
d’achats d’actions et voir impact de la nouvelle
norme sur société publique.
ICCA : 3870.07 à 3870.81
7
14 oct
Comptabilisation des
options d’achats
d’actions (suite)
Être en mesure de comptabiliser les options
d’achats d’actions et voir impact de la nouvelle
norme sur société privé et note pro forma.
ICCA : 3870.07 à 3870.81
8
21 oct
Examen intra, le cours
est annulé.
Examen intra de 18h30 à 21h30 au local du
cours.
Le contenu de l’examen va jusqu’à la
séance 7 inclusivement.
N/A
9
28 oct
Semaine de lecture
N/A
N/A
10
4 nov
Comptabilité de
couverture et incidence
sur les états financiers
Comprendre ce qu’est la comptabilité de
couverture et voir son impact sur les états
financiers
SJ : chapitre 5, pages 125 à 127
RS : chapitre 16, pages 462 à 464
ICCA : 3860.92 à 3860.94
11
11 nov
Comptabilité de
couverture et incidence
sur les états financiers
(suite)
Comprendre incidence de NOC 13 sur la
comptabilité de couverture et note aux états
financiers
NOC 13
iv
12
18 nov
Comptabilisation des
contrats à terme et des
Swaps de taux d’intérêt
Comprendre l’impact sur la comptabilisation et la
présentation de ces 2 éléments dans les états
financiers
RS : chapitre 16, pages 462 et 470-471
- 8 -
13
25 nov
Bénéfice par actions et
bénéfice étendu
Calculs et présentation du bénéfice par actions
de base et dilué en tenant compte des
instruments financiers potentiellement dilutifs.
Concepts théoriques du bénéfice étendu et
application au Canada et impact sur états
financiers.
RS : chapitre 22, pages 701 à 706
ICCA : 3500.05 à 3500.70
14
2 déc
Information sectorielle
Comprendre l’impact de la norme pour les états
financiers de sociétés publiques et être en
mesure de comprendre la note aux états
financiers.
RS: chapitre 22, pages 695 à 701
ICCA: 1701.02 à 1701.45
15-16
Examen final
Date à confirmer.
i
Numéro de la séance correspondant au contenu de cours précisé sous le thème. Pour chacune des sections,
les dates des séances sont indiquées dans les deux colonnes immédiatement à droite du numéro de la séance.
ii
Références pour les lectures suggérées :
ICCA
= Manuel de comptabilité de l’ICCA;
SJ
= Sylviane
Beauregard et al. 1997;
RS
= Ross Skinner al., 2003 (voir la liste des références).
iii ES: Exposé sondage de l'ICCA. Voir le site de l'ICCA, http://www.icca.ca/, sous « normes et
recommandations », « documents de consultation ».
iv NOC:
Note d'orientation en comptabilité
dans le
Manuel de l’ICCA
, à la suite des recommandations en
comptabilité.
