Td droit civil responsabilite delictuelle

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Jennie (Drinkwater) Conklin Maria

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Melle Troumbatchiova Marie LE PREJUDICE REPARABLE A la source de responsabilité civile délictuelle, le législateur et la jurisprudence ont placés la notion de préjudice . Pour que ce préjudice soit réparable un certain nombre de conditions sont indispensable . Avant d’aborder celles -ci il faut cependant s’interroger sur des notions essentielles . Par préjudice on entend un dommage matériel ou moral subit par une personne de fait ou de l’abstention d’un tiers Cette action ou cette abstention caractérisé que les juristes appellent la faute civile, qui n’englobe pas la notion d’intention .Une fois réalisé le dommage ouvre à la victime un droit à la réparation . Par réparation on entend le retour à la situation antérieure au préjudice et quand cela est impossible l’indemnisation de celle-ci. Pour autant les notions de préjudice et de réparation comportent pour chacune d’entre elle des aspects protéiformes .D’ou l’intérêt de s’interroger sur les principes de la réparation d’un dommage . Le dommage ou le préjudice est absolument nécessaire pour faire apparaître une dette de réparation ,pour faire naître l’indemnisation . S’il doit exister, tous les dommages ne sont pas réparables.

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Melle Troumbatchiova

Marie

LE PREJUDICE REPARABLE

A la source de responsabilité civile délictuelle, le législateur et la jurisprudence ont

placés la notion de préjudice .

Pour que ce préjudice soit réparable un certain nombre de conditions sont

indispensable .

Avant d’aborder celles -ci il faut cependant s’interroger sur des notions essentielles .

Par préjudice on entend un dommage matériel ou moral subit par une personne de fait

ou de l’abstention d’un tiers

Cette action ou cette abstention caractérisé que les juristes appellent la faute civile,

qui n’englobe pas la notion d’intention .Une fois réalisé le dommage ouvre à la

victime un droit à la réparation . Par réparation on entend le retour à la situation

antérieure au préjudice

et quand cela est impossible l’indemnisation de celle-ci.

Pour

autant les notions de préjudice et de réparation comportent pour chacune d’entre

elle des aspects protéiformes .D’ou l’intérêt de s’interroger sur les

principes de la

réparation d’un dommage .

Le dommage ou le préjudice est absolument nécessaire pour faire apparaître une dette

de réparation ,pour faire naître l’indemnisation . S’il doit exister, tous les dommages

ne sont pas réparables. En effet la jurisprudence est venue fixer les caractères que

devait présenter le dommage réparable et est venue préciser les différentes catégories

de dommage réparable.

Pour permettre cela la première partie sera consacrer a la nature de préjudice

réparable tandis que la seconde partie présentera les limites de préjudices réparable.

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