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cours - matière potentielle : clôture de l' indice sous - jacent
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cours - matière potentielle : du titre au fil du temps
mémoire

Société Générale Acceptance Autocall Memory 2016 La perspective d'un coupon annuel élevé, en cas de hausse comme en cas de baisse de maximum 30% de l'indice EURO STOXX 50 et la possibilité d'une perte sur le capital proportionnelle à la baisse de l'indice en cas de baisse de plus de 30% de l'indice EURO STOXX 50. TYPE D'INVESTISSEMENT Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 est un instrument dérivé. En souscrivant à cet instrument, vous transfé- rez de l'argent à l'émetteur qui s'engage à vous payer un coupon annuel pour autant qu'à la date d'observation annuelle le cours de clôture de l'indice

risque boursier
éventuelles diminutions du mar- ché
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Société Générale Acceptance

Autocall Memory 2016

La perspective d’un coupon annuel élevé, en cas de hausse comme en cas de baisse de maximum 30% de l’indice EURO STOXX 50 et la possibilité d’une perte sur le capital proportionnelle à la baisse de l’indice en cas de baisse de plus de 30% de l’indice EURO STOXX 50.

TYPE D’INVESTISSEMENT

Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 est un instrument dérivé. En souscrivant à cet instrument, vous transfé-rez de l’argent à l’émetteur qui s’engage à vous payer un coupon annuel pour autant qu’à la date d’observation annuelle le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 se situe au moins à 70% de son niveau de référence initial. A l’échéance, l’émetteur ne remboursera pas l’intégralité du capital si le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale est inférieur à 70% du niveau de l’indice de référence initial. Par ailleurs, en cas de défaut (par ex. faillite) de l’émetteur et du garant, vous risquez de ne pas récupérer les sommes auxquelles vous avez droit.

PUBLIC CIBLE

Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 s’adresse à des investisseurs expérimentés qui ont une connaissance sufﬁsante pour évaluer, au regard de leur situation ﬁnancière, les avantages et les risques d’investir dans cet instrument complexe (notamment une familiarisation avec l’actif sous-jacent et les taux d’intérêt) et qui acceptent un risque en capital. Compte tenu des modalités selon lesquelles la date de remboursement, le montant total des coupons éventuels et le montant à rem-bourser par l’émetteur sont déﬁnis. L’investisseur ne peut pré-dire la durée du produit, le rendement total et le montant exact qui sera perçu à l’échéance, lequel pourrait être un montant nul. Cet instrument s’adresse donc à des investisseurs qui sont prêts à accepter ce niveau d’imprévisibilité.

À QUOI VOUS ATTENDRE ?P. 2 Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 est un ins-trument dérivé. Le produit est émis par Société Générale Accep-tance N.V. et garanti par Société Générale S.A. et vous donne droit à un coupon de 8,5% brut chaque année où le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation annuelle concer-née n’a pas reculé de plus de 30% par rapport à son niveau de référence initial (déterminé le 10 juin 2011). Sinon aucun coupon n’est payé. A l’échéance, vous pouvez perdre 30% de votre capital ou plus si le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 constaté à la date d’observation ﬁnale a diminué de plus de 30% par rapport à son niveau de référence initial. DURÉEP. 3 Maximum 5 ans

Un remboursement anticipé aura automatiquement lieu à partir de la ﬁn de la première année si à une date d’observation annuelle, le niveau de l’indice EURO STOXX 50 est supérieur ou égal à son niveau à la date d’observation initiale.

COUPONP. 3 Vous avez droit à un coupon de 8,5% brut chaque année où à la date d’observation annuelle, le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 n’a pas diminué de plus de 30% par rapport à son niveau de référence initial. Il n’y pas de coupon en cas de dimi-nution de l’indice de plus de 30%. Si aucun coupon n’a été payé pendant une ou plusieurs années, ceux-ci sont récupérés si le paiement d’un coupon suivant intervient (détails page suivante).

VALEURSOUS-JACENTE L’indice EURO STOXX 50 (Price Return).

P. 2

DROITAU REMBOURSEMENT DE P. 3 LAVALEUR NOMINALE ? Le remboursement est fonction de l’évolution de l’indice EURO STOXX 50. Si le niveau de l’indice EURO STOXX 50 se situe à 0 à la date d’observation ﬁnale et que le produit n’a pas été remboursé anticipativement, vous perdriez 100% de la valeur nominale. Si, par exemple, à la date d’observation ﬁnale, le cours de clôture de l’indice sous-jacent se situe à 60% de son niveau initial, vous avez droit au remboursement de 60% de la valeur nominale investie.

QUELSSONT LES RISQUES PRINCIPAUX? Risque boursier (sur le capital) Risque de crédit Risque de liquidité Risque de modiﬁcation des taux d’intérêt

FRAISD’ENTRÉE 2% DB Product Proﬁle 1 2

P. 4

P. 5

1 = le risque le plus faible I 5 = le risque le plus élevé QU’EST-CE QUE LE DB PRODUCT PROFILE? Le DB Product Proﬁle est une notation propre à la Deutsche Bank du risque inhérent à un produit d’investissement. Il est représenté par un chiffre allant de 1 pour les produits les moins risqués à 5 pour les produits les plus offensifs (pour plus de détails, voir la ﬁche technique).

Société Générale Acceptance

Autocall Memory 2016

A QUOI VOUS ATTENDRE ? Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 est unest inférieur à 70% du niveau de l’indice de référence initial. Le instrument dérivé d’une durée maximale de 5 ans. Le produit estmontant du capital remboursé sera dans ce cas diminué à concur-émis par Société Générale Acceptance N.V.et garanti par Socié-rence du pourcentage de la différence entre le niveau de l’indice tés Générale S.A. et vous donne droit à un coupon de 8,5% brutEURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale et le niveau de chaque année où, si à la date d’observation annuelle concernée,l’indice de référence initial. le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 se situe à au La Deutsche Bank propose régulièrement des investissements moins 70% de son niveau de référence initial pour autant que les émis par le groupe Deutsche Bank ou d’autres institutions ﬁnan-capitaux investis n’aient fait l’objet d’un remboursement anticipé. cières. Ceux-ci peuvent être utilisés dans différents scénarios (par Sinon aucun coupon n’est payé cette année-là. A l’échéance, vous ex. une hausse d’un indice boursier). La diversiﬁcation des straté-pouvez perdre 30% de votre capital ou plus si le cours de clôture gies dans un même portefeuille peut s’avérer judicieuse. Adres-de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale sez-vous à votre agence ou téléphonez à Télé-Invest au 078 156 157 pour plus de détails. Concrètement Droit à un coupon annuel de 8,5% brut si le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation annuelle concernée s’élève à au moins 70% de la valeur de référence initiale pour autant que les capitaux investis n’aient pas fait l’objet d’un remboursement anticipé. Sinon, aucun coupon n’est payé cette année-là. L’indice EURO STOXX 50 regroupe les 50 plus grandes capitalisations boursières de la zone euro. Étant donné sa composition, l’indice est représentatif des places boursières d’Europe occidentale. Evolution de l’indice EURO STOXX 50 5000 Points 4500 4000 3500 3000 2500 2000 1500 1000 500 0 Temps Avr. 2005Avr. 2006Avr. 2007Avr. 2008Avr. 2009Avr. 2010Avr. 2011 Source : Bloomberg Les évolutions passées de l’indice EURO STOXX 50 ne sauraient présager de son évolution future. Coupon mémoire : possibilité de récupérer le(s) coupon(s) non payé(s) Si Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 ne verse aucun coupon pour une année déterminée et si l’indice EURO STOXX 50 dépasse à nouveau 70% de son niveau de référence initial à une date d’observation suivante, vous avez droit au paiement de tous les coupons annuels de 8,5% brut qui n’ont pas été payés antérieurement en même temps que le nouveau coupon brut annuel de 8,5% . 2

Société Générale Acceptance Autocall Memory 2016

Une durée de 1 à 5 ans

La durée maximale de Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 est de 5 ans. A partir de la ﬁn de la première année, si à une des dates d’observation annuelles, le cours de clôture de l’indice se situe à un niveau égal ou supérieur à sa valeur de référence initiale, le produit sera remboursé anticipativement par l’émetteur à sa valeur nominale. Vous aurez alors également droit à votre cou-pon annuel de 8,5% brut, ainsi que le cas échéant aux coupons impayés antérieurement.

Pas dans tous les cas de droit au remboursement à l’échéance Si, à la dernière date d’observation, le produit n’a pas encore été remboursé anticipativement et si le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale est inférieur à 70% de son niveau de référence initial, vous subissez la perte de cours. Vous auriez alors droit à un montant équivalant à la valeur nominale multipliée par le niveau de l’indice à la date d’observation ﬁnale, divisé par le niveau de l’indice à la date d’observation initiale. Dans ce cas, vous perdriez au moins 30% du capital nominal. Si par exemple le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale se situe à 40% de son niveau à la date d’observation initiale, vous perdriez 60% de la valeur nominale. Si le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale est de 0, vous perdriez alors la totalité de la valeur nominale.

Les différents scénarios possibles

La valeur de référence initiale de l’indice EURO STOXX 50 est déterminée le 10 juin 2011 (la date d’émission). Cette valeur est compa-rée tous les ans à la valeur de l’indice EURO STOXX 50 à des dates d’observation préalablement déﬁnies et cela, pendant un maxi-mum de 5 ans. Nous vous présentons ci-dessous les différents scénarios possibles. Ces exemples sont donnés exclusivement à titre illustratif, et ne donnent par conséquent aucune garantie quant au rendement réel.

Scénarios aux dates d’observation intermédiaires(11/06/2012, 10/06/2013, 10/06/2014, 10/06/2015) : ■cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 est égal ou supérieur à sa valeur de référence initiale. LeVous avez droit au remboursement anticipé du produit à 100% de sa valeur nominale par l’émetteur. De plus vous avez droit à un coupon annuel de 8,5% brut majoré des coupons éventuellement encore non payés rattachés aux périodes antérieures. ■cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 a diminué par rapport à sa valeur de référence initiale mais se situe à au Le moins 70% de celle-ci.Le produit reste actif. Malgré cela, vous avez droit à un coupon annuel de 8,5% brut majoré du ou des coupons éventuellement encore non payé(s) rattaché(s) aux années antérieures. ■ Lecours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 est inférieur à 70% de la valeur de référence initiale.Vous ne recevez pas de coupon et le produit reste actif.

Scénarios à la date d’observation ﬁnale (10/06/2016) : ■ Lecours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 est supérieur ou égal à 70% de sa valeur de référence initiale.Vous avez droit au remboursement de 100% de la valeur nominale de votre capital par l’émetteur. Par ailleurs, vous percevrez un coupon de 8,5% brut majoré des coupons éventuellement encore non payés rattachés aux années antérieures. ■cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 est inférieur à 70% de sa valeur de référence initiale. LeVous ne recevez pas de coupon et vous subissez la perte de cours d’au moins 30% de l’indice EURO STOXX 50 en percevant un montant équivalent correspondant à : Valeur nominale x (cours de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale divisé par le cours de clôture de l’EURO STOXX 50 à la date d’observation initiale). Si le scénario le plus favorable se produit, vous avez droit annuellement durant 5 ans à un coupon de 8,5% brut et vous récupérerez 1 à l’échéance ﬁnale l’intégralité de la valeur nominale de l’émetteur. Dans ce cas, votre rendement brut annuelsera de 8,00% (frais d’entrée de 2% inclus). Par contre, si à chaque date d’observation, le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 est inférieur à 70% de son niveau initial, vous ne recevez aucun coupon annuel pendant cinq ans et ne récupérez qu’une partie de votre investissement initial. Si à la date d’observation ﬁnale le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 venait à être égal à 0, vous perdriez la totalité de la valeur nomi-nale de votre investissement. Par ailleurs, en cas de défaut de l’émetteur et du garant,les coupons dont la date de paiement est postérieure au défaut pourront être perdus et le produit sera remboursé en fonction de la valeur de recouvrement estimée de l’instrument dérivé suite au défaut et pourra dans le pire des cas être de 0%.

Un produit dérivé émis par Société Générale Acceptance N.V. Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 est un produit dérivé émis par Société Générale Acceptance N.V. (société de droit des Antilles Néerlandaises) dont l’obligation de paiement est garantie par Société Générale S.A. (société de droit français, avec rating A+ selon S&P et Aa2 selon Moody’s). Ce produit a un DB Product Proﬁle de 3. Le DB Product Proﬁle est une notation propre à Deutsche Bank du risque inhérent à un produit d’investissement. Il est représenté par un chiffre allant de 1 pour les produits les moins risqués à 5 pour les produits les plus offensifs (pour plus de détails, voir la ﬁche technique).

1 Tousles rendements fournis dans l’analyse de scénario sont calculés selon la méthode du rendement actuariel (IRR)

Société Générale Acceptance Autocall Memory 2016

LES PRINCIPAUX RISQUES

Le produit Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 s’adresse aux investisseurs à la recherche d’une solution pour diversiﬁer leurs placements. Ce produit complexe est des-tiné aux investisseurs expérimentés qui connaissent les produits complexes de ce type. Pour obtenir de plus amples informations sur les risques inhérents à cet investissement, consultez les pages 28 à 50 du Prospectus de Base.

Risque boursier (sur le capital)

L’investissement dans Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 implique un risque inhérent au marché boursier. Pendant la durée du produit, d’éventuelles diminutions du mar-ché, et plus précisément de l’indice EURO STOXX 50, peuvent faire descendre la cotation des produits en dessous de la valeur nominale. Si le produit n’a pas encore été remboursé de manière anticipative et si à la date d’observation ﬁnale, le cours de clô-ture de l’indice EURO STOXX 50 est inférieur à 70% de sa valeur à la date d’observation initiale, vous subissez la perte de cours à l’échéance. Si, à la date d’observation ﬁnale, le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 se situe par exemple à 60% de sa valeur à la date d’observation initiale, l’émetteur vous rembour-sera 60% de la valeur nominale de votre capital.

Risque de crédit

En achetant ce produit, à l’instar de tout titre de dette, vous acceptez le risque de crédit (p. ex. faillite) de l’émetteur, dans ce cas Société Générale Acceptance N.V., et du garant Société Générale S.A. (notation A+ selon S&P et Aa2 selon Moody’s). Si l’émetteur et le garant font faillite, vous pouvez perdre tout ou une partie de votre capital, ainsi que les coupons restant éven-tuellement encore à payer. Un changement de la perception du risque de crédit, qui peut s’exprimer via une modiﬁcation de la notation de crédit du garant, peut faire varier le cours du titre au ﬁl du temps. Plus la durée est élevée, plus l’impact potentiel sur le cours est important.

Risque de liquidité

Société Générale S.A. assure la liquidité des produits dans des conditions normales de marché. Nous rappelons aux investis-seurs que la valeur de ces produits peut descendre au-dessous du pair sur le marché secondaire pendant leur durée. De telles ﬂuctuations peuvent entraîner une moins-value en cas de vente anticipée. Vous avez droit au remboursement au pair par l’émet-teur en cas de remboursement anticipé ou à l’échéance, unique-

ment si le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale se situe à minimum 70% de son niveau à la date d’observation initiale.

Risque de modiﬁcation des taux d’intérêt Ce produit est soumis à un risque de modiﬁcation des taux d’intérêt. Si, après émission de ce produit, le taux d’intérêt du marché augmente, toutes les autres données du marché restant identiques, le prix du produit diminue pendant sa durée. Si, dans les mêmes conditions, le taux d’intérêt du marché diminue après l’émission, le prix du produit augmente. De telles ﬂuctuations peuvent entraîner une moins-value en cas de vente anticipée. Ce risque est plus important en début de période et diminue à mesure que la date d’échéance approche.

Prospectus Cette brochure est un document commercial. Les informations qu’elle contient ne constituent pas un conseil en placement. Toute décision d’investissement doit au moins être fondée sur le Prospectus de Base. Le Prospectus de Base a été rédigé en anglais et approuvé par la Commission de Surveillance des Services Financiers (CSSF) le 21/04/2011. Ce document, les résumés en néerlandais et en français et les conditions déﬁni-tives (Final Terms) du 27/04/2011 peuvent être obtenus gratuite-ment auprès des Financial Centers de Deutsche Bank S.A. Vous pouvez également les demander par téléphone au 078 156 157 ou les consulter via le site www.deutschebank.be/produits. Les éventuels suppléments au Prospectus de Base que l’émetteur publierait pendant la période de souscription seront également 2 mis à disposition via les canaux cités .

PLUS D’INFOS SUR LES NOTATIONS ?

Rendez-vous sur www.deutschebank.be/notation

Pour souscrire Télé-Invest 078156 157 Financial Center078 155 150 @Online Banking www.deutschebank.be Il importe d’examiner votre placement en fonction de votre proﬁl d’investis-seur. Vous pouvez le déterminer très simplement en complétant le formu-laire « Mes données ﬁnancières » via votre Online Banking.

2 Dèsqu’un supplément au Prospectus de Base est publié sur le site de Deutsche Bank S.A. pendant la période de souscription, l’investisseur ayant déjà souscrit à ce produit dispose de deux jours ouvrables pour revoir son ordre de souscription.

Société Générale Acceptance Autocall Memory 2016Fiche technique

Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 est un instrument dérivé Emetteur SociétéGénérale Acceptance N.V. Garant SociétéGénérale S.A. 1 Notation S&P: A+ (outlook : stable) / Moody’s : Aa2 (outlook : négatif) 2 Distributeur DeutscheBank S.A. Code ISINXS0618849805 Devise EUR Souscription sur le marché primaire■ Du29/04/2011 au 09/06/2011 ■ Dated’émission et de paiement : 10/06/2011 ■nominale : 1.000 EUR Valeur ■ Prixd’émission : 100% ■d’entrée : 2% Frais L’émetteur se réserve le droit de clôturer la période de souscription anticipativement sur le marché primaire. Echéance ﬁnale17/06/2016 3 Indice sous-jacentL’indice EURO STOXX 50 (Price Return). L’indice EURO STOXX 50®regroupe les 50 plus grandes capitalisations boursières de la zone euro. Étant donné sa composition, l’indice est représentatif des places boursières d’Europe occidentale. (pour plus d’informations à propos de l’indice, consulter www.stoxx.com/indices). Coupon Uncoupon annuel de 8,5% brut est payé si l’indice sous-jacent à la date d’observation se situe à 70% ou plus de son niveau à la date d’observation initiale. Si aucun coupon n’a été payé pendant une ou plusieurs années, ceux-ci sont récupérés en cas de paiement d’un coupon suivant. Dates possibles de paiement de18/06/2012, 17/06/2013, 17/06/2014, 17/06/2015, 17/06/2016 coupons annuels Remboursement anticipéA partir du 10 juin 2012, si à une des dates d’observation intermédiaires, l’indice EURO STOXX 50 est égal ou supérieur à 100% de la valeur de référence initiale, le produit est remboursé anticipativement à sa valeur nominale majorée du ou des coupon(s) annuel(s)éventuellement encore non payés rattachés aux périodes antérieures. Remboursement à l’échéanceSi, à la date d’observation ﬁnale, la cours de clôture de l’indice sous-jacent se situe à au moins 70% de sa valeur initiale, vous avez droit au remboursement de 100% de la valeur nominale par l’émetteur. Si la valeur de l’indice sous-jacent se situe à moins de 70% de la valeur initiale, l’investisseur subit la perte de cours d’au moins 30% et reçoit un montant équivalent correspondant à : Valeur nominale x (cours de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation ﬁnale divisé par le cours du EURO STOXX 50 à la date d’observation initiale).

Dates possibles de remboursement anticipé

Rendement actuariel brut (IRR)

Date d’observation initiale

Dates d’observation intermédiaires

Date d’observation ﬁnale

Marché secondaire

Taxe de bourse

Précompte mobilier

Livraison 6 DB Product Proﬁle Prospectus

Avis important

Commission

18/06/2012, 17/06/2013, 17/06/2014 et 17/06/2015.

Maximum 8% (en cas de paiement annuel durant 5 ans d’un coupon brut de 8,5%), tenant compte de frais d’entrée de 2%. Si, à chaque date d’observation, le cours de clôture de l’indice sous-jacent se situe à moins de 70% de son niveau initial, vous ne recevez aucun coupon pendant cinq ans et vous n’avez droit qu’à la récupération d’une partie de votre investis-sement initial. Si à la date d’observation ﬁnale le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 venait à être égal à 0, vous perdriez la totalité de la valeur nominale de votre investissement. Si, par exemple, à la date d’observation ﬁnale, le cours de clôture de l’indice sous-jacent se situe à 60% de son niveau initial, vous avez droit au remboursement de 60% de la valeur nominale investie.

Cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 au 10/06/2011.

Cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 au 11/06/2012, 10/06/2013, 10/06/2014 et 10/06/2015.

Cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 au 10/06/2016. Le détenteur du produit peut le vendre sur le marché secondaire. L’émetteur ne garantit pas l’émergence d’un important marché secondaire pour le produit Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016. 4 Souscription sur le marché primaire : aucune . 4 Sur le marché secondaire : 0,07% (max. 500 EUR) . 4 Remboursement à l’échéance : aucune . 4 15% sur les coupons distribués . Le traitement ﬁscal de cet instrument dérivé dépend de la situation individuelle de l’investisseur et peut être sujet à des modiﬁcations à l’avenir. 5 Pas de livraison matérielle . 7 3 L’instrument dérivé Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 est émis par Société Générale Acceptance N.V. et représente des engagements pris par l’émetteur. Les conditions complètes régissant ces titres sont exposées dans le Prospectus de Base du 21/04/2011 et dans les conditions déﬁnitives (Final Terms) du 27/04/2011. Toute décision d’investis-sement doit être fondée sur ces documents. Société Générale Acceptance – Autocall Memory 2016 ne peut être offert, vendu ou livré aux Etats-Unis ni sur leur territoire, ni à un résident américain. En plus des frais d’entrée de 2%, Deutsche Bank S.A. reçoit de l’émetteur une commission calculée sur la base du prix d’émission, qui varie généralement entre 0,50% et 4% de la valeur nominale, aﬁn de couvrir le risque du marché suite au fait que le prix du produit peut varier pendant la période de souscription. Les détails de ces commissions sont dispo-nibles sur demande effectuée auprès de Deutsche Bank.

1 Cettenotation est valable au moment de l’impression de cette brochure. Les agences de notation peuvent la modiﬁer à tout moment. Si la notation devait fortement baisser entre l’impression de cette brochure et la ﬁn de la période de souscription, Deutsche Bank S.A. en informerait les clients ayant déjà souscrit à ce produit. Deutsche Bank S.A. ne s’engage pas à informer les clients d’une éventuelle modiﬁcation de notation, signiﬁcative ou non, qui aurait lieu une fois la période de souscription écoulée. 2 DeutscheBank S.A. n’intervient qu’en tant qu’intermédiaire pour la distribution des produits émis par l’émetteur. Deutsche Bank S.A. n’est pas l’offreur, ni l’émetteur au sens de la législation belge sur les offres publiques d’instru-ments de placement. 3 StoxxLimited n’assume aucune responsabilité juridique en cas d’éventuels erreurs ou délais dans le calcul de l’indice. 4 Traitementﬁscal conformément à la législation en vigueur. 5 Lesinformations relatives à la tariﬁcation des comptestitres sont disponibles dans les Financial Centers de Deutsche Bank et sur www.deutschebank.be. Les investisseurs qui souhaitent placer des titres sur un compte auprès d’une autre institution ﬁnancière sont tenus de s’informer au préalable des tarifs en vigueur. 6 LeDB Product Proﬁle est une notation, propre à Deutsche Bank S.A., du risque inhérent à un produit d’investissement. Il est représenté par un chiffre allant de 1 pour les produits les moins risqués à 5 pour les produits les plus risqués. Cette notation se base sur différents critères objectifs et mesurables : le risque en capital, la catégorie d’actifs, le rendement prévu contractuellement, la stabilité de la devise, la durée, la volatilité du cours boursier, la notation de l’émetteur par les agences de notation, ainsi que la diversiﬁcation. Elle ne tient toutefois pas compte du risque de liquidité (voir ci-dessus). Pour tout complément d’information, rendez-vous sur www.deutschebank.be. 7 LeDB Product Proﬁle accordé a été déterminé au moment de l’impression de cette brochure. S’il change entre l’impression de cette brochure et la ﬁn de la période de souscription, Deutsche Bank S.A. modiﬁera la brochure. Si, par suite d’une telle modiﬁcation pendant la période susmentionnée, le produit ne correspond plus au proﬁl d’investisseur de la personne ayant déjà souscrit ce produit, la Deutsche Bank S.A. contactera l’investisseur concerné. Deutsche Bank S.A. n’aura pas cette obligation en cas de changement du DB Product Proﬁle attribué après la période de souscription. 5

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