SECTEUR PRIVE SECTEUR PUBLIC ROLE DU SAIA Demande d'agrément Avis SAIA
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SECTEUR PRIVE SECTEUR PUBLIC ROLE DU SAIA Demande d'agrément Avis SAIA Déclaration DDTE-FP (Service d'enregistrement du contrat) PREFECTURE Enregistrement Décision CONSTITUTION DU CONTRAT Services décideurs sans dérogation avec dérogation(s) Demande de réduction ou d'allongement de la durée SAIA Décision SAIA Dérogation à la carte SAIA Décision SAIA Dérogation au plafond d'accueil PREFECTURE Avis SAIA Dispense à l'obligation scolaire IA - DSDEN Avis SAIA Dérogation hors cycle SAIA Décision SAIA ENREGISTREMENT DU CONTRAT DEROULEMENT DU CONTRAT Suivi administratif et réglementaire DDTE-FP Suivi administratif et pédagogique SAIA Suivi SAIA Déroulement normal Déroulement particulier Convention de formation pratique SAIA Décision SAIA Autorisation Boulanger (4h) DDTE-FP Avis SAIA Mise en demeure DDTE-FP SAIA Décision SAIA Opposition à l'engagement d'apprentis PREFECTURE Demande SAIA TERME OU RESILIATION DU CONTRAT SAIA TOULOUSE LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE : TRAITEMENT ADMINISTRATIF 1 / 8 01/02/2002 Contrat \ 12_Traitement.doc
Voir
- contrat
- service d'enregistrement du contrat
- ddte-fp avis
- ia - dsden avis
- demande ien correspondant
- ien départemental
- dérogation au plafond d'accueil prefecture
- décision saia
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TERME OU RESILIATION DU CONTRAT
SAIA
rentis
Suivi SAIA
ROLE DU SAIA
DEROULEMENT DU CONTRAT
Mise en demeure osition à l’en a ement d’a
LA MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE : TRAITEMENT ADMINISTRATIF
O
SAIA TOULOUSE01/02/2002 Contrat \ 12_Traitement.doc
Décision SAIA Demande SAIA
Avis SAIA
Décision SAIA
1 / 8
Déroulement particulier
Décision SAIA
Avis SAIA
Décision SAIA
Avis SAIA
Suivi administratif et réglementaire Suivi administratif et pédagogique
Autorisation Boulanger (4h)
DDTE-FP SAIA
Avis SAIA
Décision SAIA
Convention de formation pratique
SECTEUR PRIVE SECTEUR PUBLIC Demande d’agrément Déclaration DDTE-FP PREFECTURE (Service d’enregistrement du contrat) Enregistrement Décision Services décideurs CONSTITUTION DU CONTRATsans dérogation avec dérogation(s) Demande de réduction ou d’allongement de la duréeSAIA Dérogation à la carteSAIA Déro ation au lafond d’accueilPREFECTURE Dis ense à l’obli ation scolaireIA - DSDEN Dérogation hors cycleSAIAENREGISTREMENT DU CONTRAT
Déroulement normal
DDTE-FP DDTE-FP SAIA PREFECTURE
