RAPPORT D'ACTIVITÉ 2010

Regroupant les communes de :

Balan, Bosséval-et-Briancourt, La Chapelle, Daigny, Donchery, Fleigneux, Floing,
Francheval, Givonne, Glaire, Illy, La Moncelle, Noyers-Pont-Maugis, Pouru-aux-Bois,
Pouru Saint-Rémy, Rubécourt-et-Lamécourt, Saint-Menges, Sedan, Thelonne,
Villers-Cernay, Vivier-au-Court, Vrigne-aux-Bois et Wadelincourt.




RAPPORT D'ACTIVITÉ 2010




PRÉSENTATION PAR COMMISSION

INTERVENTION DANS LES COMMUNES

COMPTE ADMINISTRATIF 2010



Sedan, le 30 septembre 2011


Communauté de Communes du Pays Sedanais

7bis, Promenoir des Prêtres - 08200 SEDAN
Tél. 03.24.29.01.14 - Fax 03.24.29.89.13.
cc@pays-sedanais.fr - www.pays-sedanais.com
1 Communauté de Communes du Pays Sedanais


SOMMAIRE

PRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ............................................ page 3
DÉLÉGUÉS DES COMMUNES AU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ page 4
REPRESENTANTS AUPRÈS D’ORGANISMES ET DE COMMISSIONS page 5
LISTE DES COMPETENCES page 9
ORGANIGRAMME page 12
CARTE DU TERRITOIRE page 13

COMMISSION « FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE, PERSONNEL » ............. page 14

MARCHÉ PUBLICS CONCLUS PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES EN 2010 .... page 17

SERVICE TECHNIQUE ....................................................................................................... page 20

COMMUNICATION – NTIC ................................................................................................. page 22

COMMISSION « DEVELOPPEMENT ET ACTION TOURISTIQUE » ................................ page 25

COMMISSION « SOCIAL – INSERTION – EMPLOI – SERVICE DE PROXIMITÉ ........... page 31

COMMISSION «DEVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT DURABLE» ...................... page 34

COMMISSION « HABITAT - PATRIMOINE » ..................................................................... page 38

COMMISSION « PROJETS STRUCTURANTS» ................................................................ page 41
AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE page 41
CENTRE AQUATIQUE page 43

COMMISSION « DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – ZONE D’ACTIVITES » .............. page 44

COMMISSION « SOCIOCULTURELLE ET SPORTIVE » .................................................. page 49

COMMISSION « COMMERCE – ARTISANAT – AGRICULTURE » .................................. page 54

COMMISSION « AMENAGEMENT DU TERRITOIRE » ..................................................... page 59

INTERVENTIONS DANS LES COMMUNES ...................................................................... page 63

COMMISSION « SUBVENTION » sociale-tourisme-socioculturelle-sport........................... page 70




2 Communauté de Communes du Pays Sedanais
PRESENTATION 2010

Appellation : Communauté de Communes du Pays Sedanais. Statut juridique : Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.
Code APE : 8411 Z N° SIRET : 240 800 953 00053

er
Les 23 communes adhérentes : au 1 janvier 2007 (arrêté du Préfet). Balan, Bosséval et Briancourt, La Chapelle, Daigny, Donchery, Fleigneux, Floing,
Francheval, Givonne, Glaire, Illy, La Moncelle, Noyers-Pont-Maugis, Saint-Menges, SEDAN, Thelonne, Pouru-aux-Bois, Pouru-Saint-Rémy, Rubécourt-et-
Lamécourt, Villers-Cernay, Vivier-au-Court, Vrigne-aux-Bois et Wadelincourt.

Nombre d’habitants : 43.437 (INSEE – DGF 2010)

Taux d’imposition (2010) : TH : 7,45% TFB : 4,52% TFNB : 3,30% TP : 2,35%
Dont part pour OM 6,18% 2,29%

Commissions et Groupes de Travail :
1. Finances - Administration Générale, 2. Développement et Actions Touristiques, 3. Développement Social, Insertion,
4. Développement et Environnement Durable, 5. Habitat - Patrimoine, 6. Projets structurants, 7. Développement Economique,
8. Socioculturelle et Sportive, 9. Commerce - Artisanat - Agriculture, 10. Aménagement du Territoire

Président : Monsieur Didier HERBILLON, Maire de Sedan.
Vice-présidents :
Premier, chargé des finances et du personnel, M. Patrick DUTERTRE, Maire de Vrigne-aux-Bois.
Deuxième, chargée du tourisme, Mme Raymonde MAHUT, Maire de Givonne
Troisième, chargé du développement social et de l’insertion, M. André DROUARD, Maire de Balan
er
Quatrième, chargé de l’environnement, M. François BUSSIERE, 1 Adjoint au Maire de Wadelincourt.
Cinquième, chargé du cadre de vie et de l’habitat, M. Gérard MANOT, Maire de Pouru- St Rémy.
Sixième, chargée des projets structurants, Mme Marzia de BONI, Conseillère Municipale de Sedan.
Septième, chargée du développement économique - zone d’activités, Mme Dominique NICOLAS-VIOT, Conseillère Municipale de Vivier-au-Court.
ème
Huitième, chargée du socioculturel et sportif, Mme Fédora THEYS, 2 Adjoint au Maire de Saint-Menges.
Neuvième, chargée du commerce, de l’artisanat et de l’agriculture, Mme Arlette VALLEE, Conseillère Municipale de Sedan.
Dixième, chargé de l’aménagement du territoire, M. Roger VIARD, Maire de Noyers-Pont-Maugis.

L’équipe technique et administrative :
Directeur Général : Eric AMSILI Chargé de Mission « Meuse » : Benjamin MORASSI
Directrice-Adjointe « Admin. Générale - Socioculturel » : Aude GOMES Technicien Opérationnel : Sylvain LINDEN
Chargé de Mission « Tourisme - Social-Insertion » : Nicolas LEMAIRE Gestion - Comptabilité - Finances : Christèle LEFORT
Chargé de Mission « Habitat - Urbanisme » : Thierry LALLEMENT Enfance-Jeunesse et Socioculturel : Marian HONET
Chargée de Mission Pays - Economie - Commerce : Julie DIELS Assistante Economie et Communication : Magali HOTTIN
Chargé de Mission O.R.A.C. : Jérôme DELBARRE Assistante de projets : Gaëlle MARTHY
Chargé de Mission « Environnement » : Alexis SARNOWSKI Assistante de Gestion : Ingrid AUGER

Adresse : 7 Bis Promenoir des Prêtres 08200 SEDAN Téléphone : 03 24 29 01 14 Fax : 03.24.29.89.13
Courriel : cc@pays-sedanais.fr Site : www.pays-sedanais.com

3 Communauté de Communes du Pays Sedanais
Liste des 104 (56+48) délégués des Communes au Conseil de Communauté en 2010

COMMUNES DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS COMMUNES DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS
M. André DROUARD Mme Sylvana CABLAT Mme Fédora THEYS M. Eric HERBULOT
SAINT-MENGES
BALAN Mme Maryse GOBERT Mme Marie-Claire TELLIER M. Roger WATELET Mme Béatrice YAU
M. Claude TUOT Mme Annie TERRIER
M. Christian APOTHELOZ M. Farid BESSADI
BOSSEVAL-ET- Mme Anne BARON M. Bertrand BONHOMME
M. Christophe BAILLY M. Mickaël HOLVECK
BRIANCOURT
M. Michel BERNARD Mme Marie-Josée LAMBERT
DAIGNY M. Jean-Claude SCHUBER M. Jean-Pierre NEVEUX Mme Arlette CHARBONNIER M. Philippe GAMBIER
N’ont pas nommé de délégués, par défaut :
Mme Marzia DE BONI Mme Rachel LOUIS
M. Christian WELTER, maire
Mme Pascale FABRE M. Franck MARCOT
DONCHERY
Mme Yvelise GALLOT, M. Didier HERBILLON M. Bernard GUIDEZ
ère SEDAN
1 adjointe
Mme Monique HUCORNE Mme Sophie LINTINGRE
FLEIGNEUX M. Pierre CORNET M. Louis REINBOLD
Mme Elisabeth HUSSON
Mme Evelyne MOREAUX- Mme Nathalie LECOCQ M. Philippe JACOB
MASSIN
M. Francis MANSU
FLOING
Mme Dominique PATTE- M. Sébastien VAN
M. Stéphane DUMAY
MEURIE COPENOLLE
Mme Arlette VALLEE
M. Frédéric LE GUINIO M. Georges LEMERCIER
M. Jean-Claude CLOSSE
M. Yves BARRIOL Mme Nathalie LEFEVRE
THELONNE M. Christophe DEGLAIRE M. Denis AUPRETRE
FRANCHEVAL
Mme Véronique JAMES Mme Marie-Pierre REBOUT
VILLERS-CERNAY
M. Guy ROGER Mme Martine THIERNESSE
Mme Raymonde MAHUT M. Christophe BERTIER
GIVONNE M. Eric DROUIN Mme Mireille BOIZARD
M. Bernard SPAZZI Mme Isabelle HONS
M. Dominique LINDENBERGER M. Patrick GERARD
VIVIER AU COURT
M. Michel NAPARTY M. Olivier LAURANT
Mme Dominique NICOLAS-VIOT M. Jean MEHAULT
GLAIRE Mme Sylviane WANWETS M. Frédéric GILLERON
M. Didier ZANOTTO Mme Géraldine ROUSSEL
WINKEL
M. Sébastien DELIEGE M. Jean DENEVAL
ILLY M. Bernard STRINGER M. Michel JAUNET
M. Patrick DUTERTRE M. Hannibal LEITE
LA CHAPELLE M. Jean-Paul COLINET M. Jean-Marie GERARD VRIGNE AUX BOIS
M. Eric PICART M. Alain MARCHANT
LA MONCELLE Mme Marie-Françoise KRANTZ Mme Danielle APOTHELOZ
M. Jean-Claude ROBIN M. Olivier PIERSON
M. Denis FERRON Mme Geneviève HARDI
NOYERS-PONT-MAUGIS
M. François BUSSIERE M. Serge BAIJOT
M. Roger VIARD M. Joël MORGEON
WADELINCOURT
M. Roger FO