CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES ...

CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS


Séance du 6 décembre 2010

Le Conseil municipal de la Ville d’Agen s’est réuni en l’Hôtel de Ville,
en session ordinaire,

Le procès-verbal
de la séance
a été publié le :
7décembre 2010

Etaient présents :

M. Jean DIONIS du SEJOUR – Maire (pouvoir de Mme Catherine
SAGNETTE); M. Bernard LUSSET (pouvoir de M. Jean -Max
LLORCA) ; Mme Laurence MAIOROFF; M. Pierre CHOLLET
(pouvoir de M. Gautier GUIGNARD) ; Mme Nadège LAUZZANA;
Mme Corinne GRIFFOND; M. Thierry HERMEREL; Mme Marie-
Françoise MASSALAZ; M. Mohamed FELLAH; Mme Maïté
FRANCOIS; M. Ludovic MARTINEZ; Mme BRANDOLIN-ROBERT
Clémence - Adjoints au Maire ; M. André GOUNOU; Mme Marie
ESCULPAVIT; Mme Marie-Hélène COULON; M. René LABORIE;
M. Serge LAFON; M. Alain DUPEYRON ; Mme Dany CASTAING
(pouvoir de Mme Anne GALISSAIRES); Mme Nicole TISSIDRE; M.
François BONNEAU ; M Michel LOUART ; Mme Jacqueline
BLADINIERES; M. Jean-Marie NKOLLO; Mme Emmanuelle
TEMPIER; Mme Baya KHERKHACH ; M. André MAZIERE ; M. Jean-
Louis MATEOS ; Mme Catherine PITOUS ; Mme Michelle
LAURISSERGUES ; M. Antoine FINE; M. Alain BEDOURET; M.
Alain VEYRET ; Mme Marie-Thérèse ALONSO ; Mme Hayat EL-
MOUSSAOUI - Conseillers Municipaux




DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
Secrétariat du Conseil Municipal

OBJET : Décisions du Maire







Vous avez, par délibération du 22 Mars 2008, consenti à Monsieur le
Maire l’ensemble des délégations prévues à l’article L 2122-22 du Code des
Collectivités Territoriales.

En application de cette délibération, depuis la séance du Conseil
municipal du 27 septembre 2010, Monsieur le Maire a pris les décisions suivantes :

Location matériel de lumière et de sonorisation - Année 2261
2010/2011
2262 Location et accord de piano - Année 2010/2011
Cession des armes réformées de la Police Municipale de la Ville
2360
d’Agen
2361 Parc d’Aquitaine - Construction d’un silo à sel de déneigement
Don de matériel informatique 2363
Achat appareils domestiques et matériel d’entretien des locaux –
2364
Année 2010 - Marché à procédure adaptée
2365 Accessibilité Ville d’Agen
2366 Attribution du marché logiciel de gestion d’horaire variable
2367 Bâtiments communaux - Entretien toitures
Lutte contre la prolifération des ragondins sur la commune
2368
d’Agen
Récupération des charges locatives Occupants du Centre 2369
Culturel André Malraux
Acquisition d’un ensemble modulaire pour la salle de réunion des
2370
pétanqueurs Année 2010-Marché à procédure adaptée
Acquisition de bornes - Marché de distribution d’énergie 2371
électrique Année 2010 - Marché à procédure adaptée
2372 Don de matériel informatique
Etude architecturale et paysagère des berges de Garonne –
2373
Marché complémentaire
2374 Action mémoire du quartier Tapie - Marché complémentaire
2375 Bâtiment communaux - Conformité parc ascenseur







délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.

Pour le Maire d’Agen
Député de Lot-et-Garonne
Premier Adjoint


Bernard LUSSET








CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS


Séance du 6 décembre 2010

Le Conseil municipal de la Ville d’Agen s’est réuni en l’Hôtel de Ville,
en session ordinaire,

Le procès-verbal
de la séance
a été publié le :
7décembre 2010

Etaient présents :

M. Jean DIONIS du SEJOUR – Maire (pouvoir de Mme Catherine
SAGNETTE); M. Bernard LUSSET (pouvoir de M. Jean -Max
LLORCA) ; Mme Laurence MAIOROFF; M. Pierre CHOLLET
(pouvoir de M. Gautier GUIGNARD) ; Mme Nadège LAUZZANA;
Mme Corinne GRIFFOND; M. Thierry HERMEREL; Mme Marie-
Françoise MASSALAZ; M. Mohamed FELLAH; Mme Maïté
FRANCOIS; M. Ludovic MARTINEZ; Mme BRANDOLIN-ROBERT
Clémence - Adjoints au Maire ; M. André GOUNOU; Mme Marie
ESCULPAVIT; Mme Marie-Hélène COULON; M. René LABORIE;
M. Serge LAFON; M. Alain DUPEYRON ; Mme Dany CASTAING
(pouvoir de Mme Anne GALISSAIRES); Mme Nicole TISSIDRE; M.
François BONNEAU ; M Michel LOUART; Mme Jacqueline
BLADINIERES; M. Jean-Marie NKOLLO; Mme Emmanuelle
TEMPIER; Mme Baya KHERKHACH ; M. André MAZIERE ; M. Jean-
Louis MATEOS ; Mme Catherine PITOUS ; Mme Michelle
LAURISSERGUES ; M. Antoine FINE; M. Alain BEDOURET; M.
Alain VEYRET ; Mme Marie-Thérèse ALONSO - Conseillers
Municipaux

ABSENT : Mme Hayat EL MOUSSAOUI


DIRECTION DE L’AMÉNAGEMENT URBAIN
Secrétariat Conseil Municipal


OBJET : Election d’un Adjoint au Maire






Notre collègue Ludovic Martinez a été appelé à exercer des fonctions
importantes auprès du Maire de Bordeaux dont il est le Directeur de Cabinet.

Avec la nomination de M. Juppé en tant que Ministre de la Défense et des
Anciens Combattants, notre collègue va voir ses responsabilités s’accroître ; il a
donc pris la décision de démissionner de ses fonctions d’Adjoint au Maire tout en
restant Conseiller municipal.

Nous savons que nous pourrons faire appel à lui dans nos relations avec la
capitale régionale et avec le Ministère de la Défense.

Sa démission nous ouvre la possibilité d’élire un nouvel adjoint



LE CONSEIL

Procède à cette élection

Nombre de votants 38
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 38
Nombre de bulletins blancs ou nuls 8
Nombre de suffrages exprimés 30
Majorité absolue 16

M. André GOUNOU ayant obtenu 30 voix est élu Adjoint au Maire



délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.

Pour le Maire d’Agen
Député de Lot-et-Garonne
Premier Adjoint



Bernard LUSSET








CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS


Séance du 6 décembre 2010

Le Conseil municipal de la Ville d’Agen s’est réuni en l’Hôtel de Ville,
en session ordinaire,

Le procès-verbal
de la séance
a été publié le :
7décembre 2010

Etaient présents :

M. Jean DIONIS du SEJOUR – Maire (pouvoir de Mme Catherine
SAGNETTE); M. Bernard LUSSET (pouvoir de M. Jean -Max
LLORCA) ; Mme Laurence MAIOROFF; M. Pierre CHOLLET
(pouvoir de M. Gautier GUIGNARD) ; Mme Nadège LAUZZANA;
Mme Corinne GRIFFOND; M. Thierry HERMEREL; Mme Marie-
Françoise MASSALAZ; M. Mohamed FELLAH; Mme Maïté
FRANCOIS; M. Ludovic MARTINEZ; Mme BRANDOLIN-ROBERT
Clémence - Adjoints au Maire ; M. André GOUNOU; Mme Marie
ESCULPAVIT; Mme Marie-Hélène COULON; M. René LABORIE;
M. Serge LAFON; M. Alain DUPEYRON ; Mme Dany CASTAING
(pouvoir de Mme Anne GALISSAIRES); Mme Nicole TISSIDRE; M.
François BONNEAU ; M Michel LOUART; Mme Jacqueline
BLADINIERES; M. Jean-Marie NKOLLO; Mme Emmanuelle
TEMPIER; Mme Baya KHERKHACH ; M. André MAZIERE ; M. Jean-
Louis MATEOS ; Mme Catherine PITOUS ; Mme Michelle
LAURISSERGUES ; M. Antoine FINE; M. Alain BEDOURET; M.
Alain VEYRET ; Mme Marie-Thérèse ALONSO ; Mme Hayat EL-
MOUSSAOUI - Conseillers Municipaux




DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE


OBJET : Schéma départemental d’accueil des gens du Voyage - Révision










Le Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage approuvé le
18 octobre 2002, doit être révisé, la loi prévoyant une révision tous les 6 ans.

Un projet préparé sous l’autorité conjointe de l’Etat et du Département a
été élaboré dans le cadre de la Commission Consultative Départementale et est
soumis à l’avis de notre Conseil municipal.


Ce projet amende très largement le schéma existant.

 Pour les aires