Une stratégie européenne pour la mondialisation : rapport en vue de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne

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Table des matières





AVANT-PROPOS

LETTRE DE MISSION

INTRODUCTION


PREMIERE PARTIE

L’EUROPE DANS LA MONDIALISATION : ETAT DES LIEUX


CHAPITRE I

LA STRATEGIE DE LISBONNE : UN BILAN EN DEMI-TEINTE

I. Des résultats positifs, mais inégaux

II. Des fondements toujours valides

III. Une dimension sociale essentielle

IV. Une méthode de mise en œuvre aux possibilités limitées


CHAPITRE II

NOUVEAUX DEFIS, NOUVELLES OPPORTUNITES

I. Le changement du monde

II. L’Union aujourd’hui… et demain





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DEUXIEME PARTIE

VADE MECUM POUR 2008-2010


CHAPITRE I

LE CYCLE 2008-2010 DE LA STRATEGIE DE LISBONNE : UN STATU QUO
TEMPORAIRE

I. Le choix du statu quo et de la mise en œuvre

II. Une fin de cycle hésitante plus qu’un nouveau départ


CHAPITRE II

LES PRIORITES FRANÇAISES POUR 2008-2010 AU NIVEAU NATIONAL

I. Lisbonne : un bilan français décevant

II. Axes prioritaires de réforme en France pour 2008-2010

III. Favoriser le « retour de l’Europe en France »


CHAPITRE III

RECOMMANDATIONS POUR LA PRESIDENCE FRANCAISE DE L’UNION

I. Dynamiser l’Europe de la connaissance

II. Progresser en direction d’un marché financier européen intégré

III. Renforcer la dimension sociale de l’Europe

IV. Préparer l’après-2010



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TROISIEME PARTIE

AU-DELA DE LISBONNE : UNE STRATEGIE EUROPEENNE POUR
LA MONDIALISATION (2010-2015)

CHAPITRE I

CAP SUR LA MONDIALISATION !

CHAPITRE II

« LISBONNE PLUS », POUR MIEUX NOUS ADAPTER A LA MONDIALISATION

I. Lisbonne Plus : Pourquoi ? Comment ?

II. Un périmètre recentré sur l’innovation

III. Une gouvernance renforcée

CHAPITRE III

DES POLITIQUES EXTERIEURES COMMUNES POUR CONTRIBUER A
FAÇONNER LA MONDIALISATION

I. Actualiser les politiques communes existantes

II. Développer les nouvelles politiques extérieures « particulièrement nécessaires à notre
temps »

CHAPITRE IV

EUROMONDE 2015 : LES CONDITIONS POUR REUSSIR

I. Un nouveau consensus politique pour un leadership renforcé

II. Un aggiornamento doctrinal

III. Des institutions fortes pour plus de cohérence et d’efficacité

IV. Les conditions financières : une mobilisation adaptée des budgets nationaux et
communautaire


CONCLUSION

RESUME DES PRINCIPALES CONCLUSIONS OPERATIONNELLES



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PIECES JOINTES :


- Table des annexes

- Composition de l’équipe de la mission

- Composition du comité de pilotage de la mission

- Organisations membres du CDSEI

- Etat des consultations

- Bibliographie sélective

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AVANT-PROPOS

Le présent Rapport est le résultat de la mission sur « l’Europe dans la
mondialisation », relative plus spécifiquement à l’avenir de la stratégie européenne lancée à
Lisbonne en mars 2000, que m’ont confiée Madame Christine LAGARDE, Ministre de
l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, et Monsieur Xavier BERTRAND, Ministre du
Travail, des Relations Sociales, de la Famille et de la Solidarité, par lettre du 8 novembre
2007.

Il est le fruit de six mois de travail, marqués par de très larges consultations menées en
France et à travers l’Union européenne. Nos réflexions ont été notamment nourries par les
débats d’un Comité de pilotage composé d’une quinzaine d’experts de divers horizons, par un
dialogue régulier avec les partenaires sociaux réunis au sein du Comité du dialogue social
pour les questions européennes et internationales (CDSEI), par de nombreux entretiens au
sein des institutions européennes et dans six Etats de l’Union : Allemagne, Italie, République
tchèque, Royaume-Uni, Slovénie et Suède.

Cette vaste concertation a permis de tracer une voie médiane entre un indispensable
« principe de réalité » européen et la nécessité de faire évoluer certains modes de pensée
prévalant à Bruxelles et ailleurs, voire de bousculer certains tabous, en réponse au
changement du monde et à la perspective désormais « extravertie » de la construction
européenne. Elles m’ont aussi confirmé dans l’idée que la valeur ajoutée de l’Europe dans la
mondialisation est aujourd’hui la question centrale posée au projet européen, tout comme la
clé de sa relance.

L’ampleur du sujet ne nous aura pas permis d’approfondir comme nous l’aurions
souhaité nombre de questions importantes dans le temps qui nous était imparti. Mais nous
nous sommes efforcés de ne passer aucun aspect essentiel sous silence, et de nous prononcer
clairement sur chacun d’eux.

Le présent Rapport ne se veut pas un catalogue de propositions (même s’il en contient
un certain nombre), mais plutôt l’articulation d’une vision stratégique aussi cohérente que
possible. Il ambitionne de contribuer au succès de la présidence française de l’Union et au
« retour de la France en Europe ». Au-delà, il a vocation à nourrir le débat électoral européen
de 2009 et fera à cet effet l’objet d’une publication en langues française et anglaise.

Je remercie très chaleureusement Yves BERTONCINI, Olivier FERRAND,
rapporteurs généraux, Virginie PARIZOT, Marie-Christine MOISON et Fausto ROTELLI
pour leur contribution au présent Rapport, leur esprit d’équipe, leur dévouement et leur
enthousiasme, ainsi que les membres du comité de pilotage de la Mission, le CDSEI, le
Centre d’analyse stratégique, et les nombreuses personnalités dont la liste figure en pièce
jointe pour leurs précieux apports à nos travaux. Le temps nous a manqué pour exploiter
pleinement la richesse de ces contributions, mais elles seront utiles pour l’avenir.

Je remercie enfin Madame Christine LAGARDE et Monsieur Xavier BERTRAND de
la confiance qu’ils m’ont témoignée. Les réflexions qui suivent n’engagent naturellement que
la Mission.


Laurent COHEN-TANUGI
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LETTRE DE MISSION
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INTRODUCTION


Le projet européen reste-t-il pertinent dans l’économie globalisée de ce début de
XXIe siècle ?

Deux thèses s’affrontent sur cette question cruciale pour la restauration d’une pleine
adhésion des opinions publiques à l’aventure européenne comme pour l’avenir du Vieux
Continent lui-même.

Selon la première, la dimension européenne se trouverait doublement contestée, d’un
côté, par l’accélération et l’effet dilutif du processus de mondialisation, de l’autre, par le
caractère indépassable de l’Etat-nation comme lieu d’existence du lien social et d’exercice de
la démocratie.

Pour la seconde, la mondialisation ne ferait au contraire que renforcer la finalité
d’origine de la construction européenne, consistant, au-delà de l’établissement d’une paix
durable, à redonner à ses Etats membres la capacité de peser au niveau international, en les
dotant d’une taille critique et d’une volonté commune face aux nations-continents de
l’économie mondiale.

Même si l’on n’y adhère pas, la première thèse repose sur un constat de fait en forme
de défi majeur pour le projet européen. Quant à la seconde, sa validité présumée ne peut plus
faire l’économie d’une d&