Rapport du groupe de travail sur la mission « Soirées étudiantes et week-ends d'intégration »

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2011

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Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche , Daoust Martine

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01 février 2011

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Différents incidents et accidents, survenus en début d'année universitaire, ont concerné des étudiants qui assistaient à des soirées festives dans le cadre d'intégrations en établissements ou non. C'est dans ce contexte que la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a chargé Martine Daoust, recteur de l'académie de Poitiers, d'une « mission de réflexion sur l'ensemble des actions pouvant être menées afin de protéger les étudiants de toutes les dérives qu'occasionne ce type de rassemblements ». Sur la base d'auditions menées avec les acteurs impliqués dans ce type de rassemblements, l'auteur émet des propositions autour de 3 axes : faire évoluer le cadre juridique (obligation pour les responsables d'événements à en déclarer les modalités, en plus des établissements de tutelle, aux mairies et/ou préfectures des lieux d'organisation) ; organiser des contrôles afin de vérifier le respect de la loi HPST (Hôpital, patients, santé et territoires) qui concerne la vente d'alcool à prix réduit pendant une période donnée (« Happy hours ») ; accompagner les chefs d'établissements en mettant à leur disposition des « boites à outils » qui renseignent, sur chaque territoire d'enseignement supérieur (Pôle de recherche et d'enseignement supérieur - PRES, Université, campus), sur les ressources disponibles pour la formation, la sensibilisation et la prise en charge des événements.

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sur la mission «soirées étudiantes et week-ends d’intégration»

www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

Martine Daoust Recteur de l’académie de Poitiers

Février 2011

La photo de couverture a été réalisée par Aline Coutarel, étudiante à l’IUT Toulouse le Mirail 2 - Figeac, dans le cadre du concours étudiant "Beau à savoir", et a reçu le 2eprix du juy dans la catégorie Photos. Avec cette première édition du concours autour du thème "Que vivez-vous de beau à l'université ?", le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche invitait les étudiants à valoriser leur vie à l'université en réalisant une vidéo, une photo ou un texte. Les prix du concours ont été remis par Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, en présence de Daniel Picouly, président du jury.

Sommaire

I. RESUME..............................................................................................................................................2

II. INTRODUCTION.................................................................................................................................3

III. POSITION DU PROBLEME - CADRE JURIDIQUE .......................................................................... 4

IV. COMITE DE PILOTAGE ET METHODOLOGIE DE TRAVAIL.........................................................7

V. RESTITUTION DES AUDITIONS ..................................................................................................... 11

1. SECURITE ROUTIERE: GEORGESASCIONE...11 ............................................................................................. 2. ASSOCIATIONS DE LUTTE CONTRE LE BIZUTAGE ET DE PARENTS............21 ...................................................... 3. MUTUELLES ETUDIANTES..1. 2....................................................................................................................... 4. ASSOCIATIONS ENGAGEES DANS LA PRISE EN CHARGE ET LA PREVENTION................................................... 13 5. ALCOOLIERS....................4 .1........................................................................................................................ 6. LES ASSOCIATIONS ETUDIANTES............................................................... 51.................................................

7. RETOUR D’EXPERIENCES................................................................61 .......................................................... VI. PRECONISATIONS.........................................................................................................................18 1. AU NIVEAU DU RSEEPTCD EALL IO....................................................................1. 8........................................ 2. AU NIVEAU DE LA RESPONSABILISATION DES ORGANISATEURS................................ 9.1.................................... 3. AU NIVEAU DES ETABLISSEMENTS ET DE LA REDUCTION DU RISQUE................................ ........91..................... VII. ANNEXES ....................................................................................................................................... 20 ANNEXE1 - LETTRE DE MISSION..........................................................................................02 ............................ ANNEXE2 - CADREJURIDIQUE1 .2.......................................................................................................................

ANNEXE3 - CIRCULAIRE DU29SEPTEMBRE2010 ............................................................................................26 ANNEXE4 - COURRIER DU30AOUT2010 ........................................................................................................27 ANNEXE5.- MODELE DE COURRIER D’INVITATION AUX AUDITIONS.....................................................................2. 8 ANNEXE6 - ASNOIATIBREV.............................................................................................9 .2................................ ANNEXE7 - BIBLIOGRAPHIE POUR LES10DERNIERES ANNEES DU RECTEURMARTINEDAOUST...........................30

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