Rapport annuel 2009 de l Autorité environnementale du Conseil général de l environnement et du développement durable

Rapport annuel 2009 de l'Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable

19

pages

Français

Documents

2010

Écrit par
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable. Autorité Environnementale

Publié par
rapports-territoire-environnement

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rapports-territoire-environnement

Publié le

01 juin 2010

Licence :

Langue

Français

Poids de l'ouvrage

1 Mo

Installée le 6 mai 2009 par Chantal Jouanno, Secrétaire d'État à l'Écologie, l'Autorité environnementale (l'Ae) présente son premier rapport annuel. L'Ae donne des avis, rendus publics, sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l'environnement et sur les mesures visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts. Le rapport présente une synthèse des avis rendus par l'Autorité durant sa première période d'activité et récapitule ses différentes actions.

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01 juin 2010

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Français

Poids de l'ouvrage

1 Mo

Aménagement du territoire Protection de l'environnement Développement durable Étude d'impact Avis Territoire Environnement

Rapport annuel 2009

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