Passeport éco-produit.

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2011

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Agence De L'Environnement Et De La Maitrise De L'Energie

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01 janvier 2011

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Français

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4 Mo

Pour la première fois en France, le Grenelle de l'environnement a fait de la consommation un enjeu de politique publique de l'environnement. Des mesures ont été préconisées pour promouvoir l'achat éco-responsable, qu'il soit public ou privé.
Ce passeport a pour objectif de rendre les achats professionnels plus écologiques et de répondre aux questions suivantes :
- qu'est ce que la qualité écologique d'un produit ?
- quels sont les signes distinctifs de la qualité écologique ?
- quelles sont les difficultés les plus souvent rencontrées ?
- que faire pour devenir exemplaire, par quels produits commencer ?
- quelles sont les principales possibilités offertes par le Code des marchés publics ?
Angers. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0070335

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Développement durable

PASSEPORT ÉCO-PRODUIT

Édition 2011

PRAMBULE

COnnATRE

p 6Produit et environnement p 8Le cycle de vie des produits p 9valuation des besoins p 11Qualit cologique des produits pour quoi faire ? p 12Les logos cologiques p 24Les arguments environnementaux dans la publicit p 24Et demain, laffichage environnemental

p 26 p 27 p 28 p 30

p 31

p 32

p 33

p 35

AnALYsER

Points de repre Larticulation dune offre et dune demande croissante Les co-produits sont-ils ncessairement plus chers ? Que penser des produits suremballs issus de lagriculture biologique? Un produit naturel est-il ncessairement meilleur pour lenvironnement ? Un produit qui vient de loin peut-il tre bon pour lenvironnement ? Le cas particulier du recyclage Les obstacles  franchir…

DMARRER

p 40Des pistes pour agir p 44Exemples de caractristiques environnementales p 50Initier sa dmarche ou par quels produits commencer ? p 54tat des lieux rapide de la qualit cologique de vos achats p 58Prise en compte du dveloppement durable dans la commande publique

AnnExEs

p 72Liste des catgories colabellises p 74La norme internationale ISO 14021 p 76La Stratgie nationale du dveloppement durable p 77tat exemplaire : administrations co-responsables

Pour la premire fois en France, le Grenelle Environnement a fait de la consommation un enjeu de politique publique de l%environnement en propre. Le Comit oprationnel 23  Consommation  a bouch sur de nombreuses mesures, pour beaucoup relatives  l%information :

Du bon usage des allgations environnementales sur les produits : application de la norme ISO 14021, rapport du Conseil national de la consommation (CNC) ; Du bon usage des arguments environnementaux dans les publicits : rforme du Bureau de vrification de la publicit en Autorit de rgulation professionnelle de la publicit (ARPP) ; De la connaissance des impacts environnementaux des pro-duits : affichage environnemental ; De la mise en valeur des  bons  et  mauvais  produits : bonus / malus.

Par ailleurs, des mesures sont prconises pour promouvoir lachat co-responsable quil soit public (circulaire du 3 dcembre 2008) ou priv : demande  lADEME de dvelopper une aide financire pour les acheteurs des entreprises. Ce passeport cherche  donner les premires informations pour laction. Lobjectif de ce document est daider chacun redre e achat profeoel plu cologueet  rpondre aux premires questions qui se posent :  quest ce que la qualit cologique dun produit ? comment dfinit-on un co-produit ?  quels sont les signes distinctifs de la qualit cologique ?  quelles sont les difficults les plus frquemment rencontres ?  en pratique, que faire pour devenir exemplaire ?  par quels produits commencer ?  quelles sont les principales possibilits offertes par le Code des marchs publics ?

Ce document sadresse en premier lieu toute peroe amee  raler de achat da o cadre profeoel, quil sagisse de consommables ou de biens dquipement. Il intres-sera galement tout ceux qui dsirent obtenir unpremer cla-rage ur la ualt cologue de produt.

PASSEPORT CO-PRODUIT /ARPLUBME

CONNATRE

Produit et environnement

 lchelle de la plante, la consommation globale des ressources et lmission de polluants augmentent. Cette tendance est lie au dveloppement de pays fortement peupls,  la croissance de la population en gnral et  lvolution de nos modes de vie (su-remballage, produits  dure de vie courte…). La courbe ascen-dante de la demande en ressources ne semble pas prte de sinverser, malgr la productivit matrielle. Cette tendance pose problme pour les ressources non renouvelables, et plus parti-culirement pour les ressources nergtiques fossiles. Pour les ressources minrales, si le recyclage permet de ralentir le rythme dpuisement, il ne permet pas de le stopper. Alors, comment agir face  une consommation galopante et une pnurie des ressources ? Dmuer otre coommato de reource.Cela peut signi-fier : pour lindustriel, augmenter sa productivit, et pour le consommateur rduire sa consommation ou aller vers des pro-duits plus durables, moins jetables.

Une seconde piste tient audveloppemet de la dmatrala-to,conduisant  une conomie de la fonctionnalit qui consiste  passer de la notion de biens  celle de services.

Enfin cela peut consister  sorienter vers des matriaux moins rares ou plus disponibles, plus faciles  recycler, intgrant du re-cycl, ou vers des matires dorigine renouvelable.

 iL n ExisTE AUCUn PRODUiT zRO-iMPACT Produits  verts ,  cologiques ,  bons pour lenvironnement … tous ont des impacts ngatifs sur lenvironnement : 9 tout produit a besoin de matires et d=nergie pour tre fabriqu, 9 tout produit doit tre transport, 9 tout produit ou emballage deviendra un jour un dchet… L eeu et d detfer uel produt etrae mo   d mpact u u autre pour le mme uage.  

IMPACTS SUR LENVIRONNEMENT Tout ce qui dgrade notre environnement, soit en utilisant desreource ou de matre o reouvelable(nergtiques et non nergtiques, fossiles et minrales), soit en entranant desreet fate(gaz  effet de serre, pollutions de lair, de leau et des sols).

PASSEPORT CO-PRODUIT /CNORETNA

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